ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Côte-d'Or ›
SC DOMAINE DU CHATEAU
340 072 040Autre société civileactive depuis 03/12/1986
Place du Chateau, 21220 Gevrey-Chambertin
Dirigeants et associés
- Gérant Jean CUVELIER › (nouvel onglet) (73 ans)
- Rôle non publié Chi NG › (nouvel onglet) (75 ans)
- Rôle non publié FINANCIERE VINEYARD › (nouvel onglet)
- Gérant Jean BAILLY › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 03/01/2013
- Gérant Anne MASSON › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 08/04/2012
- Gérant Denis MASSON › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 08/04/2012
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (9)
9 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats SCI DU CHATEAU DE GEVREY CHAMBERTIN › (nouvel onglet) · via Jean CUVELIER (et 1 autres)
- mandats Chi NG › (nouvel onglet) · autre
- mandats DOMAINE DU CHATEAU DE GEVREY-CHAMBERTIN › (nouvel onglet) · via Jean CUVELIER
- mandats FINANCIERE VINEYARD › (nouvel onglet) · autre
- mandats FINANCIERE VINEYARD › (nouvel onglet) · via Chi NG
- mandats Jean CUVELIER › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Anne MASSON › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Denis MASSON › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Jean BAILLY › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (11)
dernier : changement de dirigeant, 01/08/2017
Dirigeants · 1
- 01/08/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 03/01/2013 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 12/06/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 08/04/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique Groupement foncier agricole → Autre société civile INSEE, Sirene
- 01/01/2008 dénomination GFA DOMAINE DU CHATEAU → SC DOMAINE DU CHATEAU INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Location de terrains → Location de terrains et d'autres biens immobiliers INSEE, Sirene
- 25/12/1986 activité Location de terrains INSEE, Sirene
- 03/12/1986 forme juridique Groupement foncier agricole INSEE, Sirene
- 03/12/1986 dénomination GFA DOMAINE DU CHATEAU INSEE, Sirene
- 03/12/1986 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1986 → 2017 · 11.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 17/04/2000
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 17/04/2000 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Place du Chateau, 21220 Gevrey-Chambertin
siège · SIRET 340 072 040 00017 · location de biens immobiliers · depuis 03/12/1986
Les 29 404 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Côte-d'Or (21) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (9)
dernier : changement de dirigeant, 24/07/2017
- 24/07/2017 Changement de dirigeant Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/12/2012 Transformation de la forme juridique — De gfa en societe civile Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/05/2012 par les consorts MASSON MITERAN au profit de la STE FINANCIERE VINEYARD et M Chi NG Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/05/2012 par les consorts MASSON MITERAN au profit de la STE FINANCIERE VINEYARD et M Chi NG Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/05/2012 par les consorts MASSON MITERAN au profit de la STE FINANCIERE VINEYARD et M Chi NG Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/03/2012 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/03/2012 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/04/2000 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/02/1999 Réduction du capital social Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 9.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.