ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Côte-d'Or ›

SC DOMAINE DU CHATEAU

340 072 040Autre société civileactive depuis 03/12/1986

Place du Chateau, 21220 Gevrey-Chambertin

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Jean CUVELIER › (nouvel onglet) (73 ans)
  2. Rôle non publié Chi NG › (nouvel onglet) (75 ans)
  3. Rôle non publié FINANCIERE VINEYARD › (nouvel onglet)
  4. Gérant Jean BAILLY › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 03/01/2013
  5. Gérant Anne MASSON › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 08/04/2012
  6. Gérant Denis MASSON › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 08/04/2012
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (9)

9 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (11)

dernier : changement de dirigeant, 01/08/2017

Dénomination
GFA DOMAINE DU CHATEAU GFA DOMAINE DU CHATEAU Dénomination · du 03/12/1986 au 01/01/2008 21 ans SC DOMAINE DU CHATEAU SC DOMAINE DU CHATEAU Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Groupement foncier agricole Groupement foncier agricole Forme juridique · du 03/12/1986 au 01/01/2008 21 ans Autre société civile Autre société civile Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Location de terrains Location de terrains Activité · du 25/12/1986 au 01/01/2008 21 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 03/12/1986 39 ans Immatriculation03/12/1986
Dirigeants · 1
Jean CUVELIER
gérant gérant Jean CUVELIERdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1986 → 2017 · 11.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 17/04/2000

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Place du Chateau, 21220 Gevrey-Chambertin

    siège · SIRET 340 072 040 00017 · location de biens immobiliers · depuis 03/12/1986

Les 29 404 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (9)

dernier : changement de dirigeant, 24/07/2017

  1. 24/07/2017 Changement de dirigeant Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 21/12/2012 Transformation de la forme juridique — De gfa en societe civile Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 24/05/2012 par les consorts MASSON MITERAN au profit de la STE FINANCIERE VINEYARD et M Chi NG Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 24/05/2012 par les consorts MASSON MITERAN au profit de la STE FINANCIERE VINEYARD et M Chi NG Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 24/05/2012 par les consorts MASSON MITERAN au profit de la STE FINANCIERE VINEYARD et M Chi NG Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 26/03/2012 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 26/03/2012 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 17/04/2000 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 03/02/1999 Réduction du capital social Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 9.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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