ETS MARCEL MONNOT

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1987 → 2018 · 11.

1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INSEE, Sirene · 1.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 9 exercices.

1. 3 Rue des Lilas, 25140 Les Ecorces

   siège · SIRET 340 428 309 00017 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/01/1987

Les 939 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 26/07/2018 Transformation de la forme juridique
   Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, transformation de forme

   Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Apport — Lors de la constitution, il a été fait apport d'une somme de 250 000,00 francs, représentant des apports · signal

   Nomination de dirigeant — - Nomination de la gérance, · signal

   Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de mettre fin aux fonctions de Commissaires aux Comptes de la société · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée en société à responsabilité limitée suivant décision de l'Assemblée Générale · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 31/01/2012 Transformation de la forme juridique
   Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 2 signaux : nomination de dirigeant, transformation de forme

   Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   Nomination de dirigeant — statutaires, nomme, pour une durée égale à la durée de la Société, en qualité de Président de la · signal

   Transformation de forme — constate que la transformation de la Société en société par actions simplifiée est · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 31/01/2012 Transformation de la forme juridique
   Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 1 signal : transformation de forme

   Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   Transformation de forme — SUR LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE ANONYME ETS MARCEL MONNOT · signal

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4. 31/01/2012 Transformation de la forme juridique
   Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 2 signaux : augmentation de capital, transformation de forme

   Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   Augmentation de capital — Par suite de diverses augmentations de capital, le capital social est fixé à cent vingt-cinq · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée en société par actions simplifiée aux termes d'une décision unanime des · signal

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5. 21/09/2005 Acte · type non publié
   2 signaux : nomination de dirigeant, augmentation de capital

   Nomination de dirigeant — de la présente réunion, l'Assemblée Générale décide de nommer : · signal

   Augmentation de capital — réalisation définitive de l'augmentation de capital et à la modification corrélative des statuts. · signal

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6. 10/10/2003 Acte · type non publié
   2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil désigne, à l'unanimité, Monsieur David MONNOT, · signal

   Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de cette démission et remercie son Président pour les services · signal

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7. 23/06/2003 Acte · type non publié
   1 signal : nomination de dirigeant

   Nomination de dirigeant — - Nomination d'un Directeur Général délégué, · signal

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8. 17/09/2002 Acte · type non publié
   2 signaux : renouvellement de mandat, augmentation de capital

   Renouvellement de mandat — viennent à expiration ce jour, renouvelle ces mandats pour une nouvelle période de · signal

   Augmentation de capital — à compter de la réunion de l'assemblée générale, à une augmentation de capital d'un · signal

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9. 04/12/2000 Acte · type non publié
   2 signaux : changement de dénomination, modification de l'objet

   Changement de dénomination — compter du 1er octobre 200o la dénomination sociale sera "ETS MARCEL · signal

   Modification de l'objet — Par ailleurs, l'Assemblée Générale décide de supprimer, dans l'objet social, la · signal

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10. 08/11/1999 Acte · type non publié
    1 signal : augmentation de capital

    Augmentation de capital — Cette augmentation de capital est réalisée par l'élévation de la valeur nominale des 2500 · signal

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11. 03/09/1996 Acte · type non publié
    3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale, prenant acte de la démission de Monsieur Joseph PERROT, nomme · signal

    Départ de dirigeant — remplacement d'un administrateur démissionnaire. · signal

    Renouvellement de mandat — jour, renouvelle, pour une durée de six années qui prendra fin à l'issue de la réunion de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 11.