ENTREPRISE Traitement et revêtement des métaux › Doubs ›

ETS PATOIS BERNARD SARL

424 534 949SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/09/1999

4 Rue de la Velle, 25140 Frambouhans

10 à 19 Effectif salariés · 2024
2,2 M€ Total du bilan exercice 2025 provisoire
non publié EBE
26 k€ Résultat net
1,3 M€ Capitaux propres
108 k€ Dettes financières trésorerie 530 k€

Dirigeants et associés

  1. Président David PATOIS › (56 ans)
  2. Commissaire aux comptes Didier LINTZ › (57 ans)
  3. Personne morale CAUGEREC ›
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (6)

1 opération · 5 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (9)

dernier : changement de dirigeant, 08/10/2023

Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 01/09/1999 au 23/12/2016 17 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 23/12/2016 9 ans
Activité
Traitement et revêtement des métaux Traitement et revêtement des métaux Activité · du 25/12/1999 au 01/01/2008 8 ans Traitement et revêtement des métaux Traitement et revêtement des métaux Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/09/1999 27 ans Immatriculation01/09/1999

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1999 → 2023 · 9.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale de la métallurgie

  1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 12/12/2016

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 2.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire

Total du bilan

Années précédentes
1,4 M€ 2016 1,5 M€ 2017 1,6 M€ 2018 1,7 M€ 2019
1,7 M€ 2020 2,0 M€ 2021 2,1 M€ 2022 1,8 M€ 2023 2,6 M€ 2024 2,2 M€ 2025
1,4 M€ 2016 1,5 M€ 2017 1,6 M€ 2018 1,7 M€ 2019 1,7 M€ 2020 2,0 M€ 2021 2,1 M€ 2022 1,8 M€ 2023 2,6 M€ 2024 2,2 M€ 2025
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

16,8 % 9,2 % 1,7 %
2020 2021 2022 7,9 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2022)

Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2020 → 2022 · n = 420.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 4 Rue de la Velle, 25140 Frambouhans

    siège · SIRET 424 534 949 00013 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/09/1999

Les 939 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (9)

dernier : acte · type non publié, 05/10/2023

  1. 05/10/2023 Acte · type non publié
    1 signal : nomination de dirigeant

    Nomination de dirigeant — l'exercice deux des trois seuils légaux et réglementaires imposant la désignation d'un · signal

    pièce lisible · la pièce ›
  2. 25/03/2022 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Lesquels ont été nommés conformément aux dispositions de l'article L.227-9-1 alinéa 3 du · signal

    Départ de dirigeant — L'associée unique prend acte de la démission de : · signal

    pièce lisible · la pièce ›
  3. 02/02/2022 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce lisible · la pièce ›
  4. 26/06/2017 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'associée unique nomme, conformément aux dispositions de l'article L. 227-9-1 alinéa 3 du Code de · signal

    pièce lisible · la pièce ›
  5. 31/01/2017 Transformation de la forme juridique
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — 1) Au jour de la constitution, il a été fait des apports en numéraire pour un montant de 16 000 €. · signal

    Nomination de dirigeant — - Nomination du Président, · signal

    Augmentation de capital — d'augmenter le capital social à 24 000 euros par incorporation de réserves et élévation du montant · signal

    Transformation de forme — L'Assemblée Générale, après avoir entendu la lecture du rapport du Commissaire à la transformation · signal

    pièce lisible · la pièce ›
  6. 12/12/2016 Transformation de la forme juridique
    Fusion · Autre pièce déposée · 1 signal : transformation de forme

    Fusion · Autre pièce déposée

    Transformation de forme — Rapport du Commissaire à la transformation · signal

    pièce lisible · la pièce ›
  7. 13/12/2006 Acte · type non publié
    2 signaux : départ de dirigeant, nomination de dirigeant

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale prend acte de la démission de Monsieur Bernard PATOIS de ses · signal

    Nomination de dirigeant — nouveau gérant, à compter du 1° octobre 2006 : · signal

    pièce lisible · la pièce ›
  8. 21/03/2003 Acte · type non publié
    3 signaux : apport, augmentation de capital, difficultés ou procédure collective

    Apport — Il est apporté en numéraire déposé conformément à la loi au crédit d'un compte ouvert au nom · signal

    Augmentation de capital — L'Assemblée Générale constate en conséquence que l'augmentation de capital est · signal

    Difficultés ou procédure collective — Ont décidé de constituer entre eux une socié · signal

    pièce lisible · la pièce ›
  9. 11/10/1999 Acte · type non publié
    1 signal : apport

    Apport — Il est apporté en numéraire déposé conformément à la loi au crédit d'un compte ouvert au nom · signal

    pièce lisible · la pièce ›

Source : INPI, actes · n = 9.

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