ENTREPRISE Programmation informatique › Hauts-de-Seine ›
MICROPOLE
341 765 295SAS, société par actions simplifiéecessée le 31/12/2025
91 Rue Carnot, 92300 Levallois-Perret
Dirigeants et associés
- Directeur général Mohamed BEN MUSTAPHA HANFI › (nouvel onglet) (50 ans) · jusqu'à la cessation
- Directeur général Philippe CASSOULAT › (nouvel onglet) (62 ans) · jusqu'à la cessation
- Personne morale AUDITEURS ET CONSEILS ASSOCIES › (nouvel onglet)
- Personne morale GRANT THORNTON › (nouvel onglet)
- Personne morale Talan Holding › (nouvel onglet)
- Personne morale CAZERAN › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « MICROPOLE » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (30)
12 opérations · 18 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations MICROPOLE FRANCE › (nouvel onglet) · fusion-absorption, cédant · 2025 13/11/2025
- opérations MICROPOLE SANTE › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2013 12/11/2013
- opérations MICROPOLE PARIS 8 › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2013 12/11/2013
- opérations MICROPOLE PARIS 7 › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2013 12/11/2013
- opérations MICROPOLE PARIS 16 › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2013 12/11/2013
- opérations MICROPOLE PARIS 5 › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2013 12/11/2013
- opérations MICROPOLE PARIS 4 › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2013 12/11/2013
- opérations MICROPOLE-UNIVERS PARIS 3 › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2013 12/11/2013
- opérations MICROPOLE PARIS 2 › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2013 12/11/2013
- opérations MICROPOLE MANAGEMENT › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2013 12/11/2013
- opérations MICROPOLE PARIS 1 › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2013 12/11/2013
- opérations MICROPOLE RHONE ALPES 2 › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2013 12/11/2013
- mandats ACA NEXIA › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats TALAN 10 SQUARE › (nouvel onglet) · via Mohamed BEN MUSTAPHA HANFI
- mandats MICROPOLE RHONE ALPES › (nouvel onglet)cessée · président
- mandats TALAN CONSULTING › (nouvel onglet) · via Mohamed BEN MUSTAPHA HANFI
- mandats AGENCE WIDE › (nouvel onglet)cessée · président
- mandats TALAN SAS › (nouvel onglet) · via Mohamed BEN MUSTAPHA HANFI
- mandats PCA CONSEIL › (nouvel onglet) · via Philippe CASSOULAT
- mandats TALAN CAS › (nouvel onglet) · via Mohamed BEN MUSTAPHA HANFI
- mandats MICROPOLE FRANCE › (nouvel onglet) · via Mohamed BEN MUSTAPHA HANFI
- mandats GRANT THORNTON › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats DANTES CONSULTING › (nouvel onglet) · via Philippe CASSOULAT
- mandats GO CLOUD & SECURITY › (nouvel onglet)cessée · président
- mandats TALAN HOLDING › (nouvel onglet) · président
- mandats TALAN HOLDING › (nouvel onglet) · via Philippe CASSOULAT
- mandats HTC HOLDING › (nouvel onglet) · via Philippe CASSOULAT
- mandats CAZERAN › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats Mohamed BEN MUSTAPHA HANFI › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats Philippe CASSOULAT › (nouvel onglet) · directeur général
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (28)
dernier : état, 31/12/2025
- 31/12/2025 étatcessation Cessation d'activité INSEE, Sirene
- 23/07/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 15/04/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 10/04/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/01/2025 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 21/07/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 16/07/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2020 activité Conseil en systèmes et logiciels informatiques → Programmation informatique INSEE, Sirene
- 30/10/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 21/12/2018 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 31/12/2010 activité Programmation informatique → Conseil en systèmes et logiciels informatiques INSEE, Sirene
- 28/09/2010 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 18/06/2010 dénomination MICROPOLE-UNIVERS → MICROPOLE INSEE, Sirene
- 18/06/2010 siège 100 Rue la Fayette, 75010 Paris → 91 Rue Carnot, 92300 Levallois-Perret INSEE, Sirene
- 04/12/2009 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 03/11/2009 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 08/10/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 02/07/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Autres activités de réalisation de logiciels → Programmation informatique INSEE, Sirene
- 30/06/2006 siège 55 Avenue des Champs Pierreux, 92000 Nanterre → 100 Rue la Fayette, 75010 Paris INSEE, Sirene
- 25/12/2004 activité Réalisation de logiciels → Autres activités de réalisation de logiciels INSEE, Sirene
- 01/01/2001 dénomination MICROPOLE → MICROPOLE-UNIVERS INSEE, Sirene
- 25/12/2000 activité Réalisation de logiciels INSEE, Sirene
- 01/01/2000 dénomination MICROPOLE SOFTWARE → MICROPOLE INSEE, Sirene
- 01/08/1987 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 01/08/1987 dénomination MICROPOLE SOFTWARE INSEE, Sirene
- 01/08/1987 siège 55 Avenue des Champs Pierreux, 92000 Nanterre INSEE, Sirene
- 01/08/1987 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1987 → 2025 · 28.
› Agréments et conventions (1)
Index égalité professionnelle renseigné
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (1)
dernier : 10,0 M€, 24/02/2025
-
24/02/2025
GIE SESAM VITALE › (nouvel onglet)
10,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Ingénierie et visualisation data
Accord cadre · 10,0 M€ (montant maximum)
Ingénierie et visualisation data
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 1.
› Changements de contrôle (13)
dernier : changement de contrôle, 13/11/2025
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- +N changements à déplier
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 13/11/2025 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 13/11/2025 opérationfusion-absorptionsignal MICROPOLE FRANCE › (nouvel onglet) · absorbante BODACC, opérations · signal
- 12/11/2013 opérationfusion-absorptionsignal MICROPOLE SANTE › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 12/11/2013 opérationfusion-absorptionsignal MICROPOLE PARIS 8 › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 12/11/2013 opérationfusion-absorptionsignal MICROPOLE PARIS 7 › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 12/11/2013 opérationfusion-absorptionsignal MICROPOLE PARIS 16 › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 12/11/2013 opérationfusion-absorptionsignal MICROPOLE PARIS 5 › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 12/11/2013 opérationfusion-absorptionsignal MICROPOLE PARIS 4 › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 12/11/2013 opérationfusion-absorptionsignal MICROPOLE-UNIVERS PARIS 3 › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 12/11/2013 opérationfusion-absorptionsignal MICROPOLE PARIS 2 › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 12/11/2013 opérationfusion-absorptionsignal MICROPOLE MANAGEMENT › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 12/11/2013 opérationfusion-absorptionsignal MICROPOLE PARIS 1 › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 12/11/2013 opérationfusion-absorptionsignal MICROPOLE RHONE ALPES 2 › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, opérations · INPI, actes · 13.
› Synthèse financière
exercice 2023
Comptes consolidés · exercice 2023
Chiffre d'affaires consolidé
- 2016 : 113,7 M€
- 2019 : 115,3 M€
- 2021 : 122,1 M€
- 2022 : 135,2 M€
- 2023 : 141,9 M€
Marge d'EBE consolidée, contre le secteur
- marge d'EBE consolidée
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2021)
- 2019 : 8,4 %
- 2021 : 8,3 %
Comptes sociaux · exercice 2024
exercice 2024 provisoire — la collecte de l'année n'est pas achevée.
Chiffre d'affaires
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2021 : 16,3 M€ · Achats 0 € · Charges externes 11,0 M€ · Personnel 5,3 M€ · EBE 10 k€
- 2024 : 21,5 M€ · Achats 480 k€ · Charges externes 20,9 M€ · Personnel 6,7 M€ · EBE −6,5 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2021 : 0,1 %
- 2024 : -30,2 %
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 8 exercices.
› Établissements
aucun établissement actif
Source : INSEE, Sirene · n = 12.
› Actes (84)
dernier : fusion, 13/11/2025
- 13/11/2025 Fusion pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 17/07/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
11/07/2022
Autorisation à donner au Conseil d'administration de réduire le capital social et d'augmenter le capital social de la société -
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
13/07/2021
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Renouvellement d'un mandat · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Modification des statuts · Renouvellement d'un mandat · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
27/10/2020
Nomination d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
20/02/2020
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
20/08/2019
du capital (Autorisation le conseil d'administration à réduire le capital social)
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée
Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée
-
19/12/2018
Démission d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Nomination d'un administrateur · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée
Mouvement de commissaire aux comptes · Nomination d'un administrateur · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée
-
19/12/2018
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un administrateur · Modification des statuts · Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un administrateur · Modification des statuts · Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
-
18/07/2018
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
22/09/2016
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
22/09/2016
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
22/09/2016
Délégation de pouvoirs de direction
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
13/11/2013
AVEC LA SOCIETE MICROPOLE RHONE ALPE 2
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport en nature · Autre pièce déposée
Apport en nature · Autre pièce déposée
-
13/11/2013
AVEC LA SOCIETE MICROPOLE PARIS 5
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport en nature · Autre pièce déposée
Apport en nature · Autre pièce déposée
-
13/11/2013
AVEC LA SOCIETE MICROPOLE MANAGEMENT
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport en nature · Autre pièce déposée
Apport en nature · Autre pièce déposée
-
13/11/2013
AVEC LA SOCIETE MICROPOLE PARIS 7
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport en nature · Autre pièce déposée
Apport en nature · Autre pièce déposée
-
13/11/2013
avec la société MICROPOLE PARIS 3
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport en nature · Autre pièce déposée
Apport en nature · Autre pièce déposée
-
13/11/2013
avec la société MICROPOLE 6
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport en nature · Autre pièce déposée
Apport en nature · Autre pièce déposée
-
13/11/2013
avec la société MICROPOLE PARIS 4
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport en nature · Autre pièce déposée
Apport en nature · Autre pièce déposée
-
13/11/2013
avec la société MICROPOLE PARIS 2
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport en nature · Autre pièce déposée
Apport en nature · Autre pièce déposée
-
13/11/2013
AVEC LA SOCIETE MICROPOLE PARIS 8
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport en nature · Autre pièce déposée
Apport en nature · Autre pièce déposée
-
13/11/2013
AVEC LA SOCIETE MICROPOLE SANTE
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport en nature · Autre pièce déposée
Apport en nature · Autre pièce déposée
-
13/11/2013
avec la société MICROPOLE PARIS 1
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport en nature · Autre pièce déposée
Apport en nature · Autre pièce déposée
-
03/10/2013
Réduction du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
22/07/2011
Réduction du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
22/07/2011
Réduction du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
22/07/2011
Réduction du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
22/07/2011
Réduction du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
17/09/2010
Démission d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
13/07/2010
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dénomination · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Changement de dénomination · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
13/07/2010
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dénomination · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Changement de dénomination · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
13/07/2010
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dénomination · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Changement de dénomination · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 17/11/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/11/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/10/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/04/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/09/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/04/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/03/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/10/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/02/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/12/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/03/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/01/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/04/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/04/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/12/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/01/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/12/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/11/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/09/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/02/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/11/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/11/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/11/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/09/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/09/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/08/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/07/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/06/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/03/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/01/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/01/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/12/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/11/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/08/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/06/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/05/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/03/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/12/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/11/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/11/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/09/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/08/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/08/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/03/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/03/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/03/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/04/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 84.