ENTREPRISE Élevage de vaches laitières › Haute-Saône ›
GAEC LEPAUL
342 829 223Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 12/10/1987
le Grand Fahys, 70220 Fougerolles-Saint-Valbert
Dirigeants et associés
- Gérant Damien LEPAUL › (nouvel onglet) (60 ans)
- Gérant Francoise LEPAUL › (nouvel onglet) (53 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (2)
2 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Damien LEPAUL › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Francoise LEPAUL › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (5)
dernier : activité, 01/01/2008
- 01/01/2008 activité Culture et élevage associés → Élevage de vaches laitières
- 25/12/1999 activité Culture et élevage associés
- 01/01/1998 dénomination GAEC LE PAUL → GAEC LEPAUL
- 12/10/1987 dénomination GAEC LE PAUL
- 12/10/1987 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1987 → 2008 · 5.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 09/01/2009
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 09/01/2009 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
chez M. Et Mme Lepaul Damien le Grand Fahys, 70220 Fougerolles-Saint-Valbert
siège · SIRET 342 829 223 00011 · élevage bovin · depuis 12/10/1987
Les 1 126 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Haute-Saône (70) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : modification des statuts, 11/07/2016
-
11/07/2016
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification de l'exercice social — Au 31 03 et non au 31 12 comme indique dans ledit pv · Transformation de la forme juridique · Rectification d'erreur matérielle — Contenue dans le pv du 31 03 2015 concernant la date de cloture au 31 03 et non au 31 12 comme indique dans ledit pv · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Modification de l'exercice social — Au 31 03 et non au 31 12 comme indique dans ledit pv · Transformation de la forme juridique · Rectification d'erreur matérielle — Contenue dans le pv du 31 03 2015 concernant la date de cloture au 31 03 et non au 31 12 comme indique dans ledit pv · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
07/05/2015
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique — Agree lepaul · Réduction du capital social · Confirmation de la gérance · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Transformation de la forme juridique — Agree lepaul · Réduction du capital social · Confirmation de la gérance · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
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09/01/2009
Changement de dénomination — En celle de earl lepaul
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique — Earl lepaul · Cession de parts sociales · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Transformation de la forme juridique — Earl lepaul · Cession de parts sociales · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 01/01/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/01/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 5.