ENTREPRISE Culture de la vigne › Pyrénées-Orientales ›

EARL MAS ALART

342 895 463Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/09/1987

Mas Alart, 66280 Saleilles

Unités non employeuses Effectif 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Frederic BELMAS › (nouvel onglet) (57 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (5)

5 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : activité, 01/01/2008

Dénomination
SCEA MAS ALART SCEA MAS ALART Dénomination · du 01/09/1987 au 01/01/1997 9 ans EARL MAS ALART EARL MAS ALART Dénomination · depuis le 01/01/1997 29 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1987 au 01/01/2008 20 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/09/1987 39 ans Immatriculation01/09/1987
Dirigeants · 1
Frederic BELMAS
gérant gérant Frederic BELMASdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 1987 → 2008 · 5.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 26/01/2010

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Mas Alart, 66280 Saleilles

    siège · SIRET 342 895 463 00012 · viticulture · depuis 01/09/1987

Les 5 128 autres entreprises du métier « viticulture » · Pyrénées-Orientales (66) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (6)

dernier : augmentation du capital social, 25/11/2016

  1. 25/11/2016 Augmentation du capital social Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 26/01/2010 Cession de parts sociales Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 26/01/2010 Cession de parts sociales Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 16/02/2004 Augmentation du capital social Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 09/10/1997 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 26/10/1995 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 6.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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