CECOIA

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : BODACC, procédures collectives · 2010 · 1 annonce.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1988 → 2021 · 18.

1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
2. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
4. RGE RGE · 21 qualifications
5. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 25/06/2026 SECRETARIAT GENERAL COMMUN DEPARTEMENTAL LOIRE › (nouvel onglet)
   marché · travaux de densification et réhabilitation du bâtiment waldeck rousseau à Roanne - Couverture

   marché · 48 k€

   travaux de densification et réhabilitation du bâtiment waldeck rousseau à Roanne - Couverture

   48 k€
2. 16/06/2026 DEPARTEMENT DE LA LOIRE › (nouvel onglet)
   marché · RENOVATION FONCTIONNELLE ET THERMIQUE DU BATIMENT DEPARTEMENTAL AU 23 RUE D'ARCOLE

   marché · 55 k€

   RENOVATION FONCTIONNELLE ET THERMIQUE DU BATIMENT DEPARTEMENTAL AU 23 RUE D'ARCOLE

   55 k€
3. 23/03/2026 SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN › (nouvel onglet)
   marché · Marché de travaux pour la restructuration lourde du groupe scolaire Croix Luizet à VILLEURBANNE (69) / Lot 02B - CHARPENTE BOIS - PLANCHERS MIXTES BOIS BETON - FACADES CHANVRE

   marché · 2,6 M€

   Marché de travaux pour la restructuration lourde du groupe scolaire Croix Luizet à VILLEURBANNE (69) / Lot 02B - CHARPENTE BOIS - PLANCHERS MIXTES BOIS BETON - FACADES CHANVRE

   2,6 M€
4. 11/03/2026 COMMUNE DE SAINT ETIENNE › (nouvel onglet)
   marché · Travaux d'extension du groupe scolaire Paule et Joseph Thiollier via la réhabilitation des bâtiments 258 et 244 Est / Lot n° 06 : menuiseries intérieures et extérieures bois mobil…

   marché · 365 k€

   Travaux d'extension du groupe scolaire Paule et Joseph Thiollier via la réhabilitation des bâtiments 258 et 244 Est / Lot n° 06 : menuiseries intérieures et extérieures bois mobil…

   365 k€
5. 09/03/2026 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE › (nouvel onglet)
   marché subséquent · Salle Nature_CHAN Lot 9F Menuiserie Intérieure

   marché subséquent · 21 k€

   Salle Nature_CHAN Lot 9F Menuiserie Intérieure

   21 k€
6. 19/01/2026 ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE ST ETIENNE › (nouvel onglet)
   marché · Réhabilitation d'un immeuble d'habitation sis au 12 rue Neyron à Saint-Etienne Phase II : Lot 7 : menuiserie intérieure

   marché · 65 k€

   Réhabilitation d'un immeuble d'habitation sis au 12 rue Neyron à Saint-Etienne Phase II : Lot 7 : menuiserie intérieure

   65 k€
7. 05/12/2025 HOSPICES CIVILS DE LYON › (nouvel onglet)
   marché · GROUPEMENT HOSPITALIER CENTRE - HOPITAL EDOUARD HERRIOT RELOCALISATION DE LA ZONE TERTIAIRE ET DU LABORATOIRE DE CONTROLE RESTRUCTURATION DE L’URCC - PHASE 2 OPERATION N° 210362 …

   marché · 223 k€

   GROUPEMENT HOSPITALIER CENTRE - HOPITAL EDOUARD HERRIOT RELOCALISATION DE LA ZONE TERTIAIRE ET DU LABORATOIRE DE CONTROLE RESTRUCTURATION DE L’URCC - PHASE 2 OPERATION N° 210362 …

   223 k€
8. 04/09/2025 ALLIADE SYSTEMES D'INFORMATION › (nouvel onglet)
   marché · Lot 3 Couvertures

   marché · 74 k€

   Lot 3 Couvertures

   74 k€
9. 08/07/2025 COMMUNE DE FIRMINY › (nouvel onglet)
   marché · montant porté à 85 k€ le 24/11/2025 · CONSTRUCTION D'UN PREAU AVEC DES SANITAIRES ET REAMENAGEMENT DE LA COUR DE L'ECOLE DU MAS LOT 3 CHARPENTE OSSATURE BOIS

   marché · porté à 85 k€ le 24/11/2025

   CONSTRUCTION D'UN PREAU AVEC DES SANITAIRES ET REAMENAGEMENT DE LA COUR DE L'ECOLE DU MAS LOT 3 CHARPENTE OSSATURE BOIS

   85 k€
10. 08/07/2025 COMMUNE DE FIRMINY › (nouvel onglet)
    marché · CONSTRUCTION D'UN PREAU AVEC DES SANITAIRES ET REAMENAGEMENT DE LA COUR

    marché · 89 k€

    CONSTRUCTION D'UN PREAU AVEC DES SANITAIRES ET REAMENAGEMENT DE LA COUR

    89 k€
11. 03/06/2025 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE › (nouvel onglet)
    marché · RESTRUCTURATION DES URGENCES ET DU HALL D’ACCUEIL DU SITE MCO DE L’HOPITAL DU GIER - SAINT-CHAMOND - Menuiseries Intérieures, mobilier, signalétique

    marché · 358 k€

    RESTRUCTURATION DES URGENCES ET DU HALL D’ACCUEIL DU SITE MCO DE L’HOPITAL DU GIER - SAINT-CHAMOND - Menuiseries Intérieures, mobilier, signalétique

    358 k€
12. 26/05/2025 ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE ST ETIENNE › (nouvel onglet)
    marché · Réhabilitation de la Grande Usine Créative phase III (GUC#3) - PHASE N°IIa - AMENAGEMENTS INTERIEURS (Lots architecturaux) : Lot N°8 : menuiserie intérieure bois

    marché · 288 k€

    Réhabilitation de la Grande Usine Créative phase III (GUC#3) - PHASE N°IIa - AMENAGEMENTS INTERIEURS (Lots architecturaux) : Lot N°8 : menuiserie intérieure bois

    288 k€
13. 17/04/2025 SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · VILLARS (42) - Lycée Montravel - Lot 05

    marché · 207 k€ · groupement de 2 titulaires

    VILLARS (42) - Lycée Montravel - Lot 05

    207 k€
14. 02/04/2025 ASSEMBLIA › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Lycée Fauriel LOT 03

    marché · 141 k€ · groupement de 2 titulaires

    Lycée Fauriel LOT 03

    141 k€
15. 02/04/2025 ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE ST ETIENNE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux de réhabilitation d'un immeuble au 52 rue Aristide Briand et de la Paix à Saint-Etienne - Lot 4 : charpente - couverture

    marché · 106 k€

    Marché de travaux de réhabilitation d'un immeuble au 52 rue Aristide Briand et de la Paix à Saint-Etienne - Lot 4 : charpente - couverture

    106 k€
16. 20/03/2025 ETABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL ANTOINE KOENIGSWARTER › (nouvel onglet)
    marché · MARCHE n° 23-007-AMENAGEMENT D'UN POLE MPSI, TRAVAUX ANNEXES ET REFECTION DE L'ETANCHEITE DES TOITS-TERRASSES/LOT 4b - MENUISERIES EXTERIEURES

    marché · 52 k€

    MARCHE n° 23-007-AMENAGEMENT D'UN POLE MPSI, TRAVAUX ANNEXES ET REFECTION DE L'ETANCHEITE DES TOITS-TERRASSES/LOT 4b - MENUISERIES EXTERIEURES

    52 k€
17. 14/03/2025 HOSPICES CIVILS DE LYON › (nouvel onglet)
    marché · GROUPEMENT HOSPITALIER EST HFME GOPI – IMPLANTATION D’UNE NOUVELLE IRM 1.5 T N° 310335 RELANCE LOTS_4_5 - MENUISERIE INTERIEURE

    marché · 64 k€

    GROUPEMENT HOSPITALIER EST HFME GOPI – IMPLANTATION D’UNE NOUVELLE IRM 1.5 T N° 310335 RELANCE LOTS_4_5 - MENUISERIE INTERIEURE

    64 k€
18. 30/01/2025 DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · RIVE DE GIER "Rue Richarme" - Travaux de réhabilitation

    marché · 113 k€

    RIVE DE GIER "Rue Richarme" - Travaux de réhabilitation

    113 k€
19. 23/01/2025 OPH DE LA HAUTE-LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · Construction de 31 logements en habitat inclusif, de garages et d'une salle d'activités à aurec sur loire: Lot 12 : 12- Menuiseries intérieures

    marché · 155 k€

    Construction de 31 logements en habitat inclusif, de garages et d'une salle d'activités à aurec sur loire: Lot 12 : 12- Menuiseries intérieures

    155 k€
20. 14/01/2025 COMMUNE DE SAINT JUST SAINT RAMBERT › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de construction d'une cuisine centrale à SAINT-JUST SAINT-RAMBERT - LOT 7 - Menuiseries intérieures

    marché · 21 k€

    Travaux de construction d'une cuisine centrale à SAINT-JUST SAINT-RAMBERT - LOT 7 - Menuiseries intérieures

    21 k€
21. 23/12/2024 COMMUNE D ANDREZIEUX BOUTHEON › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 63 k€ le 05/01/2026 · MENUISERIES INTERIEURES -AMENAGEMENT GROUPE SCOLAIRE PASTEUR

    marché · porté à 63 k€ le 05/01/2026

    MENUISERIES INTERIEURES -AMENAGEMENT GROUPE SCOLAIRE PASTEUR

    63 k€
22. 23/12/2024 HABITAT ET METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · Lot 7 - Menuiserie intérieure - REHABILITATION EN SITE OCCUPÉ - IMMEUBLE REGENCE 54 LOGEMENTS A SAINT CHAMOND

    marché · 89 k€

    Lot 7 - Menuiserie intérieure - REHABILITATION EN SITE OCCUPÉ - IMMEUBLE REGENCE 54 LOGEMENTS A SAINT CHAMOND

    89 k€
23. 27/11/2024 AU FIL DES DEUX FLEUVES ; SOCIETE ANONYME DE COORDINATION › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · LOIRE : ACCORDS CADRE A BONS DE COMMANDE POUR TRAVAUX D'ENTRETIEN SUR LE PATRIMOINE DE DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT

    Accord cadre · 520 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    LOIRE : ACCORDS CADRE A BONS DE COMMANDE POUR TRAVAUX D'ENTRETIEN SUR LE PATRIMOINE DE DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT

    520 k€
24. 10/10/2024 ETS PUBLIC FONCIER OUEST RHONE ALPES › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de dépollution et de pré-aménagement des Halles Barrouin à St Etienne (42) Lot n°3 couverture - zinguerie

    marché · 487 k€

    Travaux de dépollution et de pré-aménagement des Halles Barrouin à St Etienne (42) Lot n°3 couverture - zinguerie

    487 k€
25. 10/10/2024 DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · RIVE DE GIER "Rue Richarme" - Travaux de réhabilitation

    marché · 184 k€

    RIVE DE GIER "Rue Richarme" - Travaux de réhabilitation

    184 k€
26. 28/08/2024 ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE ST ETIENNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · ACCORD-CADRE DE TRAVAUX : Réhabilitation de rez-de-chaussée commerciaux à Saint-Etienne : Lot N°4 : Menuiserie bois

    Accord cadre · 565 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    ACCORD-CADRE DE TRAVAUX : Réhabilitation de rez-de-chaussée commerciaux à Saint-Etienne : Lot N°4 : Menuiserie bois

    565 k€
27. 25/07/2024 COMMUNE DE SAINT CHAMOND › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 609 k€ le 13/05/2025 · groupement de 2 titulaires · REAMENAGEMENT DE L'HOTEL DIEU

    marché · porté à 609 k€ le 13/05/2025 · groupement de 2 titulaires

    REAMENAGEMENT DE L'HOTEL DIEU

    609 k€
28. 20/06/2024 COMMUNE DE SAINT CHAMOND › (nouvel onglet)
    marché · REAMENAGEMENT DE L'HOTEL DIEU DE SAINT CHAMOND

    marché · 958 k€

    REAMENAGEMENT DE L'HOTEL DIEU DE SAINT CHAMOND

    958 k€
29. 20/06/2024 COMMUNE DE SAINT CHAMOND › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 961 k€ le 01/10/2026 · REAMENAGEMENT DE L'HOTEL DIEU

    marché · porté à 961 k€ le 01/10/2026

    REAMENAGEMENT DE L'HOTEL DIEU

    961 k€
30. 13/05/2024 COMMUNE DE VILLARS › (nouvel onglet)
    marché · 4 avenants · RENOVATION BERNICHON - LOT 9 GRADINS BOIS

    marché · 52 k€ (4 avenants)

    RENOVATION BERNICHON - LOT 9 GRADINS BOIS

    52 k€
31. 28/03/2024 ASSEMBLIA › (nouvel onglet)
    marché · Lycée Fauriel LOT 07

    marché · 176 k€

    Lycée Fauriel LOT 07

    176 k€
32. 17/01/2024 COMMUNE DE CHASSIEU › (nouvel onglet)
    marché · Refection des restaurants scolaires - Menuiseries intérieures en bois

    marché · 45 k€

    Refection des restaurants scolaires - Menuiseries intérieures en bois

    45 k€
33. 16/01/2024 LOIRE FOREZ AGGLOMERATION LFA › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de construction de la piscine du Petit-Bois située sur la commune de Saint-Just Saint-Rambert

    marché · 196 k€

    Travaux de construction de la piscine du Petit-Bois située sur la commune de Saint-Just Saint-Rambert

    196 k€
34. 16/01/2024 LOIRE FOREZ AGGLOMERATION LFA › (nouvel onglet)
    marché · LOT10-MENUISERIES INTERIEURES

    marché · 196 k€

    LOT10-MENUISERIES INTERIEURES

    196 k€
35. 22/12/2023 ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE ST ETIENNE › (nouvel onglet)
    marché · MARCHE DE TRAVAUX DE REHABILITATION DE L'IMMEUBLE "LOUBET"<br />PHASE IV TRAVAUX SUR LE SOCLE - AOO : LOT N°18

    marché · 1,4 M€

    MARCHE DE TRAVAUX DE REHABILITATION DE L'IMMEUBLE "LOUBET"<br />PHASE IV TRAVAUX SUR LE SOCLE - AOO : LOT N°18

    1,4 M€
36. 08/06/2023 COMMUNE DE SAINT PIERRE EN FAUCIGNY › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 298 k€ le 31/10/2025 · Menuiseries intérieures bois, mobilier / réhabilitation - extension villa & aménagement parc Cohendier - Lot 8

    marché · porté à 298 k€ le 31/10/2025

    Menuiseries intérieures bois, mobilier / réhabilitation - extension villa & aménagement parc Cohendier - Lot 8

    298 k€
37. 16/11/2022 COMMUNE DE SAINT JEAN BONNEFONDS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 105 k€ le 08/11/2024 · Menuiseries intérieures

    marché · porté à 105 k€ le 08/11/2024

    Menuiseries intérieures

    105 k€
38. 07/04/2025 COMMUNE D ANDREZIEUX BOUTHEON › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 12 k€ · ETANCHEITE - AMENAGEMENT DU GROUPE SCOLAIRE PASTEUR

    acte de sous-traitance · porté à 12 k€

    ETANCHEITE - AMENAGEMENT DU GROUPE SCOLAIRE PASTEUR

    12 k€
39. 26/03/2025 COMMUNE DE LA TALAUDIERE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT 5 CHARPENTE ABC BORNE POLE ARTISTIQUE

    acte de sous-traitance · 138 k€

    LOT 5 CHARPENTE ABC BORNE POLE ARTISTIQUE

    138 k€
40. 15/05/2023 COMMUNE DE SAINT LAURENT DE MURE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 170 k€ · Marché global de performance pour la conception-réalisation et la maintenance d'une école élémentaire et d'un restaurant scolaire - PROJET EVEIL -

    acte de sous-traitance · porté à 170 k€

    Marché global de performance pour la conception-réalisation et la maintenance d'une école élémentaire et d'un restaurant scolaire - PROJET EVEIL -

    170 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 40.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 7.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 8 exercices.

1. Za du Bec Cs 70004 7 Rue Jacquard, 42500 Le Chambon-Feugerolles

   siège · MENUISERIE CLEMENT ET MASSARDIER · SIRET 343 167 136 00021 · menuiserie · depuis 01/02/2020

2. 52 Avenue Jean Jaures, 69600 Oullins-Pierre-Benite

   SIRET 343 167 136 00047 · menuiserie · depuis 01/03/2023

Les 1 492 autres entreprises du métier « menuiserie » · Loire (42) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

1. 08/11/2021 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 03/08/2021 Répartition des parts
   Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 22/06/2021 Réduction du capital social
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 09/02/2021 Autre modification relative aux dirigeants
   Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 06/01/2021 Transformation de la forme juridique
   Fusion · Autre pièce déposée

   Fusion · Autre pièce déposée

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 04/01/2021 Modification de l'objet social
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 29/06/2020 Modification des statuts
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 27/02/2020 Transfert du siège social
   Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 17/05/2018 Autre modification relative aux dirigeants
   Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 12/12/2014 Transmission de titres à titre gratuit
    Entrée d'un nouvel associé — D associes ou refus d agre modification de l objet social modification des statuts donation · Modification des statuts · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Entrée d'un nouvel associé — D associes ou refus d agre modification de l objet social modification des statuts donation · Modification des statuts · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11. 19/07/2012 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
12. 11/03/2011 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
13. 10/01/2011 Modification des statuts
    Changement de dénomination · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Changement de dénomination · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
14. 10/01/2011 Modification des statuts
    Changement de dénomination · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Changement de dénomination · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
15. 10/01/2011 Modification des statuts
    Changement de dénomination · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Changement de dénomination · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
16. 10/11/2010 Apport partiel d'actif
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
17. 13/08/2009 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
18. 13/08/2009 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
19. 11/09/2001 Transmission de titres à titre gratuit
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
20. 30/05/2000 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
21. 04/02/1998 Transmission de titres à titre gratuit
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
22. 19/09/1995 Modification des statuts
    Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 22.