ENTREPRISE Hôtels et hébergement similaire › Doubs ›
DOMAINE DE BOURNEL
343 293 874Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 15/10/1987
Chateau de Bournel, 25680 Cubry
Dirigeants et associés
- Gérant Gaspard DE MOUSTIER › (nouvel onglet) (41 ans)
- Gérant Leonel DE MOUSTIER › (nouvel onglet) (79 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (7)
7 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats SCI DU VAL DE BONNAL › (nouvel onglet) · via Gaspard DE MOUSTIER (et 1 autres)
- mandats CAMPING DU VAL DE BONNAL › (nouvel onglet) · via Leonel DE MOUSTIER
- mandats GDM › (nouvel onglet) · via Gaspard DE MOUSTIER
- mandats GDM IMMO › (nouvel onglet) · via Gaspard DE MOUSTIER
- mandats GROUPEMENT FORESTIER MAISON MOUSTIER FC › (nouvel onglet) · via Leonel DE MOUSTIER
- mandats Gaspard DE MOUSTIER › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Leonel DE MOUSTIER › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Procédure collective (3)
dernier jugement : plan obtenu, 28/03/2011
-
23/11/2011
jugement
Dépôt de l'état des créances · Tribunal de commerce de Besançon
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. -
28/03/2011
jugementplan obtenu
Jugement de plan de redressement · Tribunal de commerce de Besançon
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 5 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Pascal GUIGON 5, rue Charles Krug - 25000 Besançon . -
08/03/2010
jugementredressement
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Tribunal de commerce de Besançon
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 20 Août 2009 désignant mandataire judiciaire Maître Pascal Guigon 5, rue Charles Krug - 25000 Besançon . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
Aucun changement de ce motif.
Source : BODACC, procédures collectives · 2010–2011 · 3 annonces.
› Historique (13)
dernier : activité, 01/01/2024
Dirigeants · 2
- 01/01/2024 activité Gestion d'installations sportives → Hôtels et hébergement similaire INSEE, Sirene
- 09/09/2014 changement de dirigeant mise en location-gerance d'une branche d'activite BODACC, RCS-B
- 13/09/2013 activité Organisation de foires, salons professionnels et congrès → Gestion d'installations sportives INSEE, Sirene
- 26/06/2012 dénomination LE GOLF CLUB DU CHATEAU DE BOURNEL → DOMAINE DE BOURNEL INSEE, Sirene
- 26/06/2012 activité Gestion d'installations sportives → Organisation de foires, salons professionnels et congrès INSEE, Sirene
- 28/04/2011 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Gestion d'installations sportives INSEE, Sirene
- 03/04/2007 forme juridique SAS, société par actions simplifiée → Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 01/01/2005 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 25/12/1991 activité Gestion d'installations sportives INSEE, Sirene
- 15/10/1987 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 15/10/1987 dénomination LE GOLF CLUB DU CHATEAU DE BOURNEL INSEE, Sirene
- 15/10/1987 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1987 → 2024 · 13.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR)
- Convention collective Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) · code 1979
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 29/11/2012
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 29/11/2012 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire
Total du bilan
- 2017 : 354 k€
- 2018 : 349 k€
- 2019 : 403 k€
- 2022 : 1,4 M€
- 2023 : 1,3 M€
- 2024 : 1,2 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2018)
- 2017 : -2,9 %
- 2018 : -12,1 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2024 · 6 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Chateau de Bournel, 25680 Cubry
siège · SIRET 343 293 874 00016 · hôtel · depuis 15/10/1987
Les 236 autres entreprises du métier « hôtel » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (19)
dernier : modification des statuts, 27/07/2025
- 27/07/2025 Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 03/08/2020 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/02/2020 Augmentation du capital social Réduction du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/11/2019 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/10/2019 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/09/2017 Réduction du capital social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/11/2012 Modification de l'objet social DOMAINE DE BOURNEL · Réduction du capital social · Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/04/2011 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/04/2007 Réduction du capital social Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/08/2005 Transformation de la forme juridique Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Autre modification relative aux dirigeants · Mouvement de commissaire aux comptes — En date du 13 juin 2005certificat du depositaire en date du 19 juillet 2005 · Tenue de l'assemblée · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/08/2005 Mouvement de commissaire aux comptes — Sur la transformationde la sa en sas Transformation de la forme juridique · Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/12/2001 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/08/1999 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/09/1997 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/06/1994 Autre modification relative aux dirigeants Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
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Source : INPI, actes · n = 19.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
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