ENTREPRISE Culture de la vigne › Lot ›

EARL CLOS TROTELIGOTTE

343 440 962Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 14/12/1987

Cap Blanc, 46090 Villeseque

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Emmanuel RYBINSKI › (nouvel onglet) (47 ans) · arrivée publiée le 28/11/2014
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (2)

2 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : forme juridique, 01/01/2008

Dénomination
GAEC LA FUMADE GAEC LA FUMADE Dénomination · du 14/12/1987 au 01/01/2008 20 ans EARL CLOS TROTELIGOTTE EARL CLOS TROTELIGOTTE Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 14/12/1987 au 01/01/2008 20 ans Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/1994 au 01/01/2008 13 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 14/12/1987 38 ans Immatriculation14/12/1987
Dirigeants · 1
Emmanuel RYBINSKI
gérant gérant Emmanuel RYBINSKIarrivée constatée le 28/11/2014 11 ans

Source : INSEE, Sirene · 1987 → 2008 · 7.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France

  1. Convention collective Convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France · code 0493
  2. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 10/03/2004

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Cap Blanc, 46090 Villeseque

    siège · SIRET 343 440 962 00011 · viticulture · depuis 14/12/1987

Les 478 autres entreprises du métier « viticulture » · Lot (46) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (6)

dernier : transformation de la forme juridique, 17/11/2014

  1. 17/11/2014 Transformation de la forme juridique Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 14/11/2014 ENTRE RYBINSKI CHRISTIAN ET RYBINSKI EMMANUEL Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 29/07/2014 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 12/07/2007 Augmentation du capital social Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 10/03/2004 Augmentation du capital social Cession de parts sociales · Durée de la société · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 21/05/2003 Modification de l'exercice social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 6.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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