ENTREPRISE Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques › La Réunion ›

OTTO ENVIRONNEMENT (CER)

345 094 403SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 10/05/1988

14 Rue Jules Thirel, 97460 Saint-Paul

10 à 19 Effectif salariés · 2024
4,6 M€ Chiffre d'affaires exercice 2024 provisoire
240 k€ EBE
129 k€ Résultat net
510 k€ Capitaux propres
155 k€ Dettes financières trésorerie 43 k€

Dirigeants et associés

  1. Président Luc MULLER › (60 ans)
  2. Commissaire aux comptes IN EXTENSO STRASBOURG NORD ›
  3. Commissaire aux comptes Raoul POINSIGNON · départ publié le 14/10/2021
  4. Gérant Pierre LABURTE · arrivée publiée le 01/06/2010
  5. Gérant Georges WACK · départ publié le 01/06/2010
  6. Gérant Vincent NYS · départ publié le 19/04/2009
  7. Gérant Eric TARDY · départ publié le 15/02/2008
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 05/11/2026.

› Réseau (7)

6 mandats · 1 opération

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (22)

dernier : changement de dirigeant, 15/05/2025

Dénomination
BS DISTRIBUTION BS DISTRIBUTION Dénomination · du 10/05/1988 au 01/01/1993 4 ans CITEC ENVIRONNEMENT REUNION CITEC ENVIRONNEMENT REUNION Dénomination · du 01/01/1993 au 31/10/2011 18 ans OTTO ENVIRONNEMENT OTTO ENVIRONNEMENT Dénomination · depuis le 31/10/2011 15 ans
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 10/05/1988 au 04/12/2015 27 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 04/12/2015 10 ans
Activité
Autres commerces de gros de biens de consommation Autres commerces de gros de biens de consommation Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
8 Route de la Riviere des Pluies, 97490 Saint-Denis 8 Route de la Riviere des Pluies, 97490 Saint-Denis Siège · du 06/02/2003 au 01/02/2009 5 ans 116 Chemin Stephen Rebeca, 97410 Saint-Pierre 116 Chemin Stephen Rebeca, 97410 Saint-Pierre Siège · du 01/02/2009 au 01/01/2012 2 ans 30 Rue St Alexis, 97411 Saint-Paul 30 Rue St Alexis, 97411 Saint-Paul Siège · du 01/01/2012 au 01/02/2024 12 ans 14 Rue Jules Thirel, 97460 Saint-Paul 14 Rue Jules Thirel, 97460 Saint-Paul Siège · depuis le 01/02/2024 2 ans
État
active active État · depuis le 10/05/1988 38 ans Immatriculation10/05/1988
Dirigeants · 1
Luc MULLER
président président Luc MULLERdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1988 → 2025 · 22.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale de la plasturgie (transformation des matières plastiques)

  1. Convention collective Convention collective nationale de la plasturgie (transformation des matières plastiques) · code 0292

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 04/11/2026.

› Marchés publics (33)

dernier : 149 k€, 24/08/2026

14 Marchés remportés sur 24 mois, dont 9 sur 12 mois
1,1 M€ Montant attribuable ordre de grandeur, 12 mois
23,8 % Part du CA sur le dernier CA publié, exercice 2024
05/03/2027 Prochaine échéance
10 Acheteurs servis surtout COMMUNE DU PORT ›
5 Acheteurs gagnés sur 12 mois, aucun marché les 12 mois d'avant, dont COMMUNE DU PORT › · COMMUNAUTE AGGLO TERRITOIRE COTE OUEST › · COMMUNE DE LA PLAINE DES PALMISTES ›
5 Acheteurs perdus plus de marché publié depuis 12 mois, dont COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE NORD REUNION › · COMMUNE DE SAINT DENIS › · COMMUNE DE MAMOUDZOU ›
médiane 2,5 Offres reçues sur 12 marchés
1 Sous-traitants sur 24 mois
  1. 24/08/2026 COMMUNAUTE AGGLO TERRITOIRE COTE OUEST ›
    marché · IMPRESSION D'ADHESIFS POUR LES BACS DE COLLECTE SELECTIVE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU TERRITOIRE DE LA COTE OUEST

    marché · 149 k€

    IMPRESSION D'ADHESIFS POUR LES BACS DE COLLECTE SELECTIVE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU TERRITOIRE DE LA COTE OUEST

    149 k€
  2. 29/07/2026 COMMUNE DE LA PLAINE DES PALMISTES ›
    marché · LOT 13 MOBILIERS URBAINS ET AIRES DE JEUX

    marché · 59 k€

    LOT 13 MOBILIERS URBAINS ET AIRES DE JEUX

    59 k€
  3. 30/01/2026 COMMUNE DE SAINT PAUL ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · REPARATI° ET REMPLACEMENTS DE JEUX ESPACES PUBLICS ET ECOLES LOT 1

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    REPARATI° ET REMPLACEMENTS DE JEUX ESPACES PUBLICS ET ECOLES LOT 1

    2,0 M€
  4. 06/01/2026 COMMUNE DE PETITE-ILE ›
    marché · Création d'une aire de Street Work Out à Manapany-Les-Bas

    marché · 15 k€

    Création d'une aire de Street Work Out à Manapany-Les-Bas

    15 k€
  5. 05/12/2025 COMMUNAUTE AGGLO TERRITOIRE COTE OUEST ›
    Accord cadre · montant maximum · LOT1 - FOURNITURE INSTALLATION ET MAINTENANCE DE BORNES D'APPORT VOLONTAIRE (BAV) AERIENNES PLASTIQUE

    Accord cadre · 1,1 M€ (montant maximum)

    LOT1 - FOURNITURE INSTALLATION ET MAINTENANCE DE BORNES D'APPORT VOLONTAIRE (BAV) AERIENNES PLASTIQUE

    1,1 M€
  6. 17/11/2025 COMMUNE DU PORT ›
    marché · montant porté à 312 k€ le 17/07/2026 · FOURNITURE ET POSE DE TOILETTES AUTOMATIQUES CMMNE DU PORT

    marché · porté à 312 k€ le 17/07/2026

    FOURNITURE ET POSE DE TOILETTES AUTOMATIQUES CMMNE DU PORT

    312 k€
  7. 17/11/2025 COMMUNE DU PORT ›
    marché · Fourniture et pose de toilettes automatiques sur la commune de Le Port

    marché · 281 k€

    Fourniture et pose de toilettes automatiques sur la commune de Le Port

    281 k€
  8. 17/11/2025 COMMUNE DU PORT ›
    marché · Fourniture et pose de toilettes automatiques sur la commune de Le Port

    marché · 143 k€

    Fourniture et pose de toilettes automatiques sur la commune de Le Port

    143 k€
  9. 17/11/2025 COMMUNE DU PORT ›
    marché · 1 avenant · FOURNITURE ET POSE DE TOILETTES AUTOMATIQUES SUR MAIL OASIS

    marché · 143 k€ (1 avenant)

    FOURNITURE ET POSE DE TOILETTES AUTOMATIQUES SUR MAIL OASIS

    143 k€
  10. 15/09/2025 COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE NORD REUNION ›
    marché · montant porté à 271 k€ le 08/06/2026 · TRAVAUX DE FOURNITURE ET POSE D'UN JEU PARCOURS SUR L'AIRE DE JEUX DU COLORADO LA MONTAGNE SD

    marché · porté à 271 k€ le 08/06/2026

    TRAVAUX DE FOURNITURE ET POSE D'UN JEU PARCOURS SUR L'AIRE DE JEUX DU COLORADO LA MONTAGNE SD

    271 k€
  11. 12/08/2025 COMMUNE DE SAINT DENIS ›
    marché · 1 avenant · LOT 8 : CHAMP-FLEURI ANTOINE SERY

    marché · 57 k€ (1 avenant)

    LOT 8 : CHAMP-FLEURI ANTOINE SERY

    57 k€
  12. 11/04/2025 COMMUNE DE MAMOUDZOU ›
    Accord cadre · montant maximum · CONTROLE ET MAINTENANCE DES AGRES DE JEU ET FITNESS DE LA VILLE DE MAMOUDZOU

    Accord cadre · 900 k€ (montant maximum)

    CONTROLE ET MAINTENANCE DES AGRES DE JEU ET FITNESS DE LA VILLE DE MAMOUDZOU

    900 k€
  13. 09/12/2024 SI D'ELIMINATION ET DE VALORISATION DES DECHETS DE MAYOTTE ›
    Accord cadre · montant maximum · MARCHE COMPOSTEURS LOT No3_Fourniture et Livraison de Composteurs Individuels en Plastique

    Accord cadre · 95 k€ (montant maximum)

    MARCHE COMPOSTEURS LOT No3_Fourniture et Livraison de Composteurs Individuels en Plastique

    95 k€
  14. 09/12/2024 COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE REUNION EST ›
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE ET MAINTENANCE DE CONTENANTS LOT 03

    Accord cadre · 131 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE ET MAINTENANCE DE CONTENANTS LOT 03

    131 k€
  15. 30/10/2024 COMMUNE DE SAINT PIERRE ›
    marché · groupement de 2 titulaires · Création d'un local technique et d'un sanitaire auto-nettoyant au skate park de la Ravine Blance - Lots 1 et 2

    marché · 222 k€ · groupement de 2 titulaires

    Création d'un local technique et d'un sanitaire auto-nettoyant au skate park de la Ravine Blance - Lots 1 et 2

    222 k€
  16. 14/10/2024 COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE NORD REUNION ›
    marché · Travaux de réhabilitation de l’aire de jeux de la zone de loisirs de Saint-François – Commune de Saint-Denis

    marché · 80 k€

    Travaux de réhabilitation de l’aire de jeux de la zone de loisirs de Saint-François – Commune de Saint-Denis

    80 k€
  17. 14/10/2024 COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE NORD REUNION ›
    marché · 1 avenant · TRAVAUX REHABILITATION DE L'AIRE DE JEUX DE LA ZONE LOISIRS ST FRANCOIS SD

    marché · 80 k€ (1 avenant)

    TRAVAUX REHABILITATION DE L'AIRE DE JEUX DE LA ZONE LOISIRS ST FRANCOIS SD

    80 k€
  18. 21/05/2024 SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AVENIR REUNION ›
    marché · 2301 CARRE EGLISE T3 TVX LOT08 - EQUIPEMENT WC PUBLIC - Ville de Saint-André représentée par son mandataire SPL Avenir Réunion. Durée du marché : à l'issue de la levée de la derni…

    marché · 58 k€

    2301 CARRE EGLISE T3 TVX LOT08 - EQUIPEMENT WC PUBLIC - Ville de Saint-André représentée par son mandataire SPL Avenir Réunion. Durée du marché : à l'issue de la levée de la derni…

    58 k€
  19. 22/04/2024 COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE NORD REUNION ›
    marché · ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE FOURNITURE ET MAINTENANCE CONTENANTS BIODECHETS DE LA CINOR

    marché · 214 k€

    ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE FOURNITURE ET MAINTENANCE CONTENANTS BIODECHETS DE LA CINOR

    214 k€
  20. 21/04/2024 COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE NORD REUNION ›
    Accord cadre · montant maximum · Relance suite à déclaration sans suite - Accord Cadre à Bons de Commande fourniture et maintenance de contenants à biodéchets pour la CINOR

    Accord cadre · 434 k€ (montant maximum)

    Relance suite à déclaration sans suite - Accord Cadre à Bons de Commande fourniture et maintenance de contenants à biodéchets pour la CINOR

    434 k€
  21. 21/04/2024 COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE NORD REUNION ›
    Accord cadre · montant maximum · Relance suite à déclaration sans suite - Accord Cadre à Bons de Commande fourniture et maintenance de contenants à biodéchets pour la CINOR

    Accord cadre · 214 k€ (montant maximum)

    Relance suite à déclaration sans suite - Accord Cadre à Bons de Commande fourniture et maintenance de contenants à biodéchets pour la CINOR

    214 k€
  22. 02/02/2024 COMMUNE DE SAINT DENIS ›
    marché · Lot 3 - Plateau Noir Bois de Nèfles

    marché · 59 k€

    Lot 3 - Plateau Noir Bois de Nèfles

    59 k€
  23. 12/01/2024 COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE NORD REUNION ›
    Accord cadre · montant maximum · ACCORD CADRE A BC POUR LA FOURNITURE ET POSE DE BORNES AERIENNES D'APPORT VOLONTAIRE SUR LE TERIITOIRE DE LA CINOR

    Accord cadre · 214 k€ (montant maximum)

    ACCORD CADRE A BC POUR LA FOURNITURE ET POSE DE BORNES AERIENNES D'APPORT VOLONTAIRE SUR LE TERIITOIRE DE LA CINOR

    214 k€
  24. 23/08/2023 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE DEMBENI/MAMOUDZOU ›
    Accord cadre · montant maximum · LOT1 BACS ORDURES MENAGERS PLASTIQUE 120/240L

    Accord cadre · 785 k€ (montant maximum)

    LOT1 BACS ORDURES MENAGERS PLASTIQUE 120/240L

    785 k€
  25. 20/07/2023 COMMUNAUTE AGGLO TERRITOIRE COTE OUEST ›
    marché · 2 avenants · LOT1/ ACQ. MAINTENANCE ABRIS BACS ACIER GALVANISE AVEC TRAPPE

    marché · 12,0 M€ (2 avenants)

    LOT1/ ACQ. MAINTENANCE ABRIS BACS ACIER GALVANISE AVEC TRAPPE

    12,0 M€
  26. 20/07/2023 COMMUNAUTE AGGLO TERRITOIRE COTE OUEST ›
    marché · 2 avenants · LOT2/ ACQ MAINTENANCE ABRIS BACS ACIER INOXYDABLE AVEC TRAPPE

    marché · 2,4 M€ (2 avenants)

    LOT2/ ACQ MAINTENANCE ABRIS BACS ACIER INOXYDABLE AVEC TRAPPE

    2,4 M€
  27. 05/07/2023 SI D'ELIMINATION ET DE VALORISATION DES DECHETS DE MAYOTTE ›
    marché · 1 avenant · Marché fournitures et livraison de bacs à ordures ménagères 240L

    marché · 756 k€ (1 avenant)

    Marché fournitures et livraison de bacs à ordures ménagères 240L

    756 k€
  28. 28/06/2023 COMMUNE DE SAINT ANDRE ›
    marché · Relance développement des espaces extérieurs de motricité de Sept (7) structures de la Petite Enfance: Lot 5 : JARDIN D'ENFANTS

    marché · 14 k€

    Relance développement des espaces extérieurs de motricité de Sept (7) structures de la Petite Enfance: Lot 5 : JARDIN D'ENFANTS

    14 k€
  29. 28/06/2023 COMMUNE DE SAINT ANDRE ›
    marché · Relance développement des espaces extérieurs de motricité de Sept (7) structures de la Petite Enfance: Lot 7 : JARDIN D'ENFANTS

    marché · 7 764 €

    Relance développement des espaces extérieurs de motricité de Sept (7) structures de la Petite Enfance: Lot 7 : JARDIN D'ENFANTS

    7 764 €
  30. 28/06/2023 COMMUNE DE SAINT ANDRE ›
    marché · Relance développement des espaces extérieurs de motricité de Sept (7) structures de la Petite Enfance: Lot 6 : JARDIN D'ENFANTS

    marché · 12 k€

    Relance développement des espaces extérieurs de motricité de Sept (7) structures de la Petite Enfance: Lot 6 : JARDIN D'ENFANTS

    12 k€
  31. 28/06/2023 COMMUNE DE SAINT ANDRE ›
    marché · Relance développement des espaces extérieurs de motricité de Sept (7) structures de la Petite Enfance: Lot 2 : JARDIN D'ENFANT

    marché · 12 k€

    Relance développement des espaces extérieurs de motricité de Sept (7) structures de la Petite Enfance: Lot 2 : JARDIN D'ENFANT

    12 k€
  32. 05/02/2021 COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE NORD REUNION ›
    marché · montant porté à 3,8 M€ le 09/06/2022 · groupement de 5 titulaires · VRD TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES ABORDS DES STATIONS CAMPUS BANCOUL BOIS DE NEFLES TPC SD

    marché · porté à 3,8 M€ le 09/06/2022 · groupement de 5 titulaires

    VRD TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES ABORDS DES STATIONS CAMPUS BANCOUL BOIS DE NEFLES TPC SD

    3,8 M€
  33. 09/05/2023 COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE REUNION EST ›
    acte de sous-traitance · LOT 01 VRD

    acte de sous-traitance · 36 k€

    LOT 01 VRD

    36 k€

Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 33.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 05/06/2013

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
1,6 M€ 2016
2,2 M€ 2018 2,4 M€ 2019 3,7 M€ 2020 3,9 M€ 2021 4,6 M€ 2023 4,6 M€ 2024
1,6 M€ 2016 2,2 M€ 2018 2,4 M€ 2019 3,7 M€ 2020 3,9 M€ 2021 4,6 M€ 2023 4,6 M€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

10,9 % 2 % −7 %
2016 2018 2019 2020 2021 2023 2024 5,2 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 110.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 8 exercices.

› Établissements (4)

4 établissements actifs

  1. Centre D'affaire Savanna Bat a N 8 14 Rue Jules Thirel, 97460 Saint-Paul

    siège · SIRET 345 094 403 00127 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/02/2024

  2. Za Cambaie Parcelle Ab 330 Cambaie, 97460 Saint-Paul

    SIRET 345 094 403 00093 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/10/2010

  3. Cz Centre D'affaires de Mayotte Centre Maharajah, 97600 Mamoudzou

    SIRET 345 094 403 00101 · commerce de gros non alimentaire · depuis 20/05/2019

  4. 18 Rue de la Fonderie, 67000 Strasbourg

    SIRET 345 094 403 00119 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/04/2021

Les 2 346 autres entreprises du métier « commerce de gros non alimentaire » · La Réunion (974) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 4.

› Actes (33)

dernier : transfert du siège social, 29/10/2024

  1. 29/10/2024 Transfert du siège social Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte ›
  2. 29/11/2023 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte ›
  3. 27/09/2021 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte ›
  4. 18/04/2016 Acte pièce non lue · l'acte ›
  5. 09/11/2015 Acte pièce non lue · l'acte ›
  6. 26/10/2015 Acte pièce non lue · l'acte ›
  7. 05/06/2013 Fusion Divers · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte ›
  8. 11/12/2012 Acte pièce non lue · l'acte ›
  9. 16/02/2012 Acte pièce non lue · l'acte ›
  10. 16/02/2012 Tenue de l'assemblée Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte ›
  11. 23/11/2011 Acte pièce non lue · l'acte ›
  12. 23/11/2011 Acte pièce non lue · l'acte ›
  13. 10/11/2010 Acte pièce non lue · l'acte ›
  14. 10/11/2010 Répartition des parts Changement de dirigeant · Divers · Cession de parts sociales · Modification des statuts · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte ›
  15. 14/04/2010 Acte pièce non lue · l'acte ›
  16. 14/04/2010 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte ›
  17. 04/05/2009 Répartition des parts — 29 01 2009 transfert du siege au 116 chemin stephen rebeccazi n 2 97410 st pierre Transfert du siège social — Au 116 chemin stephen rebeccazi n 2 97410 st pierre · Divers — Pv associe unique 29 01 2009 transfert du siege au 116 chemin stephen rebeccazi n 2 97410 st pierre · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte ›
  18. 10/03/2009 AA Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte ›
  19. 11/03/2008 AA pièce non lue · l'acte ›
  20. 01/01/2008 AA Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte ›
  21. 30/10/2007 AA Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte ›
  22. 05/06/2007 AA pièce non lue · l'acte ›
  23. 13/07/2005 AB Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte ›
  24. 14/12/2004 AD Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte ›
  25. 12/07/2004 06 Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte ›
  26. 25/05/2004 Tenue de l'assemblée AA pièce non lue · l'acte ›
  27. 12/04/2002 AD Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte ›
  28. 22/11/2001 AD Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte ›
  29. 02/06/2000 AB Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte ›
  30. 16/02/1994 Tenue de l'assemblée DE pièce non lue · l'acte ›
  31. 06/10/1993 AA pièce non lue · l'acte ›
  32. 06/10/1993 AA Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte ›
  33. 20/09/1993 AA Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 33.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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