ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Ain ›
GFA DE LA BASSOLE
345 180 897Groupement foncier agricoleactive depuis 01/01/1988
1215 Route de Romans, 01400 Chatillon-sur-Chalaronne
Dirigeants et associés
- Gérant Martine MOREL › (nouvel onglet) (68 ans)
- Associé Frederic MOREL › (nouvel onglet) (42 ans)
- Associé Gilbert MOREL › (nouvel onglet) (72 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (7)
7 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats SCI LES COMTES DOMBES BRESSE › (nouvel onglet) · via Martine MOREL (et 1 autres)
- mandats Frederic MOREL › (nouvel onglet) · associé
- mandats GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE SAINT-HIPPOLYTE › (nouvel onglet) · via Frederic MOREL
- mandats GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES MASSETTES › (nouvel onglet) · via Frederic MOREL
- mandats Gilbert MOREL › (nouvel onglet) · associé
- mandats Martine MOREL › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SCI LES QUATRES MOMES › (nouvel onglet) · via Martine MOREL
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (6)
dernier : transfert, 18/09/2018
Dirigeants · 1
- 18/09/2018 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 18/01/2017 siège 1215 Rte la Bassole, 01400 Romans → 1215 Route de Romans, 01400 Chatillon-sur-Chalaronne INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Location de terrains → Location de terrains et d'autres biens immobiliers INSEE, Sirene
- 25/12/1988 activité Location de terrains INSEE, Sirene
- 01/01/1988 siège 1215 Rte la Bassole, 01400 Romans INSEE, Sirene
- 01/01/1988 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1988 → 2018 · 6.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 13/09/2018
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 13/09/2018 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 25/03/2003 changement de contrôlecession de titres, cession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
1215 Route de Romans, 01400 Chatillon-sur-Chalaronne
siège · SIRET 345 180 897 00034 · location de biens immobiliers · depuis 18/01/2017
Les 27 923 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Ain (01) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (3)
dernier : transfert du siège social, 13/09/2018
- 13/09/2018 Transfert du siège social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/09/2018 Modification des statuts Augmentation du capital social · Apport en nature · Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/03/2003 Cession de parts sociales — S conversion du capital en euros changement de gerant transfert du siege romans 01400 bassole Autre opération sur le capital — Changement de gerant transfert du siege romans 01400 bassole · Changement de dirigeant — Transfert du siege romans 01400 bassole · Transfert du siège social — Romans 01400 bassole · Cession d'entreprise ou de titres · Autre pièce déposée · et 3 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 3.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.