ENTREPRISE Location de logements › Ain ›
SCI FONCIERE SUBTIL
347 595 563Société civile immobilièreactive depuis 01/07/1988
723 Chemin des Rippes Chilleys, 01440 Viriat
Dirigeants et associés
- Gérant Dominique SUBTIL › (nouvel onglet) (58 ans)
- Associé Patricia SUBTIL › (nouvel onglet) (62 ans)
- Associé Pierre SUBTIL › (nouvel onglet) (86 ans)
- Associé Yolande SUBTIL › (nouvel onglet) (85 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 25/10/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Dominique SUBTIL › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Patricia SUBTIL › (nouvel onglet) · associé
- mandats Pierre SUBTIL › (nouvel onglet) · associé
- mandats SCIERIE SUBTIL ET FILS › (nouvel onglet) · via Dominique SUBTIL
- mandats Yolande SUBTIL › (nouvel onglet) · associé
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (6)
dernier : transfert, 27/05/2014
- 27/05/2014 transfert modification survenue sur l'administration et transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 27/03/2014 siège 9 Route de Crangeat, 01440 Viriat → 723 Chemin des Rippes Chilleys, 01440 Viriat INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Location de logements INSEE, Sirene
- 25/12/1988 activité Location de logements INSEE, Sirene
- 01/07/1988 siège 9 Route de Crangeat, 01440 Viriat INSEE, Sirene
- 01/07/1988 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1988 → 2014 · 6.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 16/05/2014
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 16/05/2014 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
723 Chemin des Rippes Chilleys, 01440 Viriat
siège · SIRET 347 595 563 00029 · location de biens immobiliers · depuis 27/03/2014
Les 27 733 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Ain (01) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (1)
dernier : cession de parts sociales, 16/05/2014
-
16/05/2014
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transfert du siège social · Changement de dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
Transfert du siège social · Changement de dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
Source : INPI, actes · n = 1.
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