ENTREPRISE Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin › Loire-Atlantique ›

CHARIER CARRIERES ET MATERIAUX

347 670 150SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/06/1988

Charier Carrieres Et Recyclage des Materiaux Carriere Et Ecoterre de la Clarte, Charier Carrieres Et Recyclage des Materiaux, la Clarte, 44410 Herbignac

100 à 199 Effectif salariés · 2024
47,5 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
9,3 M€ EBE
5,0 M€ Résultat net
36,7 M€ Capitaux propres
764 k€ Dettes financières trésorerie 311 k€

Dirigeants et associés

  1. Directeur général Patrick RUELLAND › (nouvel onglet) (60 ans)
  2. Personne morale CHARIER › (nouvel onglet) · représentée par PAUL BAZIREAU
  3. Personne morale H.L.P. AUDIT › (nouvel onglet)
  4. Personne morale OSIS › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

1 sans position

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (26)

8 opérations · 18 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : changement de dirigeant, 31/08/2018

Activité
Production de sables et de granulats Production de sables et de granulats Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/06/1988 38 ans Immatriculation01/06/1988

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1988 → 2018 · 5.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale des industries de carrières et matériaux de construction

  1. Convention collective Convention collective nationale des industries de carrières et matériaux de construction · code 3249
  2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (11)

dernier : 40 k€, 14/04/2026

  1. 14/04/2026 COMMUNE DE PUCEUL › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Produits de carrière

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    Produits de carrière

    40 k€
  2. 05/01/2026 CA GOLFE DU MORBIHAN - VANNES AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Conditionnement, traitement et valorisation des déchets issus des déchèteries de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération - Réception et traitement des déchets dangereux amiantés

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    Conditionnement, traitement et valorisation des déchets issus des déchèteries de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération - Réception et traitement des déchets dangereux amiantés

    100 k€
  3. 08/12/2025 METROPOLE NANTES METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · La présente consultation porte sur le traitement des déchets inertes et des déchets amiantés produits par les particuliers et les services techniques de Nantes Métropole. - Traite…

    marché · 900 k€

    La présente consultation porte sur le traitement des déchets inertes et des déchets amiantés produits par les particuliers et les services techniques de Nantes Métropole. - Traite…

    900 k€
  4. 04/12/2025 METROPOLE NANTES METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · La présente consultation porte sur le traitement des déchets inertes et des déchets amiantés produits par les particuliers et les services techniques de Nantes Métropole. - Traite…

    marché · 600 k€

    La présente consultation porte sur le traitement des déchets inertes et des déchets amiantés produits par les particuliers et les services techniques de Nantes Métropole. - Traite…

    600 k€
  5. 08/09/2025 COMMUNE DE LA BAULE-ESCOUBLAC › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de voirie Tuyaux PVC, Granulats, Produits Hydrocarbonés, la fonte de voirie et les produits bétons préfabriqués.

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    Fourniture de voirie Tuyaux PVC, Granulats, Produits Hydrocarbonés, la fonte de voirie et les produits bétons préfabriqués.

    60 k€
  6. 11/09/2024 COMMUNE DE BOUVRON › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · AMENAGEMENT CENTRE BOURG

    marché · 1,2 M€ · groupement de 2 titulaires

    AMENAGEMENT CENTRE BOURG

    1,2 M€
  7. 30/05/2024 DEPARTEMENT DU MORBIHAN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · DRA - FOURNITURE ET TRANSPORT DE GRANULATS ROUTIERS POUR LES TRAVAUX SUR LE RESEAU ROUTIER DEPARTEMENTAL - Secteur géographique SUD-EST

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    DRA - FOURNITURE ET TRANSPORT DE GRANULATS ROUTIERS POUR LES TRAVAUX SUR LE RESEAU ROUTIER DEPARTEMENTAL - Secteur géographique SUD-EST

    200 k€
  8. 30/05/2024 DEPARTEMENT DU MORBIHAN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE ET TRANSPORT DE GRANULATS ROUTIERS POUR LES TRAVAUX SUR LE RESEAU ROUTIER DEPARTEMENTAL

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE ET TRANSPORT DE GRANULATS ROUTIERS POUR LES TRAVAUX SUR LE RESEAU ROUTIER DEPARTEMENTAL

    50 k€
  9. 07/07/2021 SYNDICAT MIXTE CENTRE NORD ATLANTIQUE POUR LE TRAITEMENT ET LE RECYCLAGE DES DECHETS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 400 k€ le 05/12/2024 · Lot no1 Valorisation, traitement des déchets inertes

    marché · porté à 400 k€ le 05/12/2024

    Lot no1 Valorisation, traitement des déchets inertes

    400 k€
  10. 07/07/2021 SYNDICAT MIXTE CENTRE NORD ATLANTIQUE POUR LE TRAITEMENT ET LE RECYCLAGE DES DECHETS › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · Lot no10 Valorisation, traitement des déchets Fibro-ciments

    marché · 165 k€ (2 avenants)

    Lot no10 Valorisation, traitement des déchets Fibro-ciments

    165 k€
  11. 23/01/2026 CA REDON AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · GESTION DES DÉCHETS ISSUS DES DÉCHÈTERIES LOT 1 LOC CAISSON

    acte de sous-traitance · 20 k€

    GESTION DES DÉCHETS ISSUS DES DÉCHÈTERIES LOT 1 LOC CAISSON

    20 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 11.

› Changements de contrôle (15)

dernier : vente, 01/06/2016

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 15.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

43,0 M€ 2020 47,9 M€ 2021 47,5 M€ 2022 51,5 M€ 2023 50,7 M€ 2024 47,5 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2020 : 43,0 M€ · Achats 8,2 M€ · Charges externes 17,3 M€ · Personnel 7,2 M€ · EBE 9,9 M€
  • 2021 : 47,9 M€ · Achats 8,6 M€ · Charges externes 19,5 M€ · Personnel 7,5 M€ · EBE 12,9 M€
  • 2022 : 47,5 M€ · Achats 10,2 M€ · Charges externes 20,2 M€ · Personnel 7,4 M€ · EBE 10,2 M€
  • 2023 : 51,5 M€ · Achats 11,1 M€ · Charges externes 20,8 M€ · Personnel 7,8 M€ · EBE 11,6 M€
  • 2024 : 50,7 M€ · Achats 10,0 M€ · Charges externes 21,0 M€ · Personnel 8,1 M€ · EBE 11,2 M€
  • 2025 : 47,5 M€ · Achats 9,5 M€ · Charges externes 19,6 M€ · Personnel 8,0 M€ · EBE 9,3 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2020 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

27 % 15,5 % 4 %
2020 2021 2022 2023 2024 22 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

  • 2020 : 23,1 %
  • 2021 : 27,0 %
  • 2022 : 21,4 %
  • 2023 : 22,6 %
  • 2024 : 22,0 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2020 → 2024 · n = 398.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2020 → 2025 · 6 exercices.

› Établissements (18)

18 établissements actifs

  1. la Clarte, 44410 Herbignac

    siège · CHARIER CARRIERES ET RECYCLAGE DES MATERIAUX · SIRET 347 670 150 00015 · industries extractives · depuis 01/06/1988

  2. Carriere de la Mariais les Six Croix, 44480 Donges

    CHARIER CARRIERES ET RECYCLAGE DES MATERIAUX · SIRET 347 670 150 00023 · industries extractives · depuis 01/06/1988

  3. Aucfer, 56350 Saint-Jean-la-Poterie

    CHARIER CARRIERES & RECYCLAGE DES MATERIAUX · SIRET 347 670 150 00031 · industries extractives · depuis 01/06/1988

  4. Ld le Moulin de la Garenne, 49270 Oree-d'Anjou

    CHARIER CARRIERES &...(IDEM NOM COMMERCIAL) · SIRET 347 670 150 00049 · industries extractives · depuis 01/06/1988

  5. la Faubretiere, 44690 Haie-Fouassiere (La)

    CHARIER CARRIERES & RECYCLAGE DES MATERIAUX · SIRET 347 670 150 00056 · industries extractives · depuis 01/06/1988

  6. Roga, 56140 Saint-Congard

    CHARIER CARRIERES & RECYCLAGE DES MATERIAUX · SIRET 347 670 150 00080 · industries extractives · depuis 19/07/1994

  7. les Rocherons la Ramee, 44120 Vertou

    SIRET 347 670 150 00106 · industries extractives · depuis 01/01/1989

  8. le Tahun, 44290 Guemene-Penfao

    CHARIER CARRIERES ET RECYCLAGE DES MATERIAUX · SIRET 347 670 150 00114 · industries extractives · depuis 01/01/1989

  9. le Petit Betz, 44750 Quilly

    SIRET 347 670 150 00122 · industries extractives · depuis 15/01/1990

  10. le Bourg, 44530 Severac

    SIRET 347 670 150 00130 · industries extractives · depuis 01/01/1989

Les 8 autres établissements ›

Les 496 autres entreprises du métier « industries extractives » · Loire-Atlantique (44) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 18.

› Actes (25)

dernier : modification des statuts, 05/06/2024

  1. 05/06/2024 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Fusion — fusion-absorption des sociétés : · signal

    Apport — été constitué exclusivement par des apports en numéraire. · signal

    Augmentation de capital — régulariser sa situation par voie d'augmentation de capital, elle est tenue d'offrir l · signal

    Transformation de forme — Suivant décision de l'assemblée générale extraordinaire en date du 29 juin 1994, elle a été transformée en · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 08/06/2023 Changement de dirigeant — Permanent au sein de la societe charier carrieres et materiaux
    Autre modification relative aux dirigeants — Entrainant changement du representant permanent au sein de la societe charier carrieres et materiaux · Représentant permanent — Au sein de la societe charier carrieres et materiaux · Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants — Entrainant changement du representant permanent au sein de la societe charier carrieres et materiaux · Représentant permanent — Au sein de la societe charier carrieres et materiaux · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — NOMINATION DE M. JEAN VIDAL EN QUALITE DE PRESIDENT DU DIRECTOIRE ET CONSTATATION DE LA SUSPENSION DE SON CONTRAT · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 22/08/2018 Modification des statuts
    Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : fusion, apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

    Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Fusion — fusion-absorption des sociétés : · signal

    Apport — été constitué exclusivement par des apports en numéraire. · signal

    Nomination de dirigeant — décision contraire des associés, jusqu'à la nomination du nouveau Président. · signal

    Augmentation de capital — Le capital d'origine, d'un montant de DEUX CENT CINQUANTE MILLE (250.000) Francs, entièrement libéré, a · signal

    Transformation de forme — Suivant décision de l'assemblée générale extraordinaire en date du 29 juin 1994, elle a été transformée en · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 22/08/2018 Mouvement de commissaire aux comptes
    Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : nomination de dirigeant

    Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination de dirigeant — arrivant à expiration lors de la présente assemblée, la collectivité des associés décide de nommer : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 11/07/2016 Modification de l'objet social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, transformation de forme, modification de l'objet

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Fusion — fusion-absorption des sociétés : · signal

    Apport — été constitué exclusivement par des apports en numéraire. · signal

    Augmentation de capital — régulariser sa situation par voie d'augmentation de capital, elle est tenue d'offrir l · signal

    Transformation de forme — Suivant décision de l'assemblée générale extraordinaire en date du 29 juin 1994, elle a été transformée en · signal

    Modification de l'objet — A L'EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL - MODIFICATION CORRELATIVE DE L'ARTICLE 3 DES STATUTS, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 01/09/2015 Fusion — Absorption de la societe socachem
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 5 signaux : fusion, apport, transmission universelle de patrimoine, dissolution, augmentation de capital

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Fusion — Le récépissé de dépôt du projet de fusion au greffe du Tribunal de commerce de · signal

    Apport — été constitué exclusivement par des apports en numéraire. · signal

    Transmission universelle de patrimoine — SOCACHEM et la transmission universelle de son patrimoine à la société · signal

    Dissolution — trouve définitivement et régulièrement dissoute sans liquidation. · signal

    Augmentation de capital — régulariser sa situation par voie d'augmentation de capital, elle est tenue d'offrir l · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 12/06/2015 Fusion
    Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, dissolution

    Autre pièce déposée

    Fusion — PROJET DE FUSION · signal

    Dissolution — En conséquence des présentes fusions, la dissolution de la Société Absorbée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  8. 17/02/2015 Fusion — Absorption absorption de la societe carriere de peaule
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 1 signal : fusion

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Fusion — le projet de fusion en date du 12 novembre 2014, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  9. 10/11/2014 Fusion
    Autre pièce déposée · 3 signaux : cession de titres, fusion, dissolution

    Autre pièce déposée

    Cession de titres — l'acquisition qu'elle en a réalisée en date du 31 octobre2014. · signal

    Fusion — PROJET DE FUSION · signal

    Dissolution — En conséquence des présentes fusions, la dissolution de la Société Absorbée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  10. 07/03/2012 Représentant permanent — Permanent du president charier sa
    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 6 710 000 € · signal

    Départ de dirigeant — Ces fonctions qui étaient assurées par Monsieur Germain Arthur CHARIER, seront, à compter · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  11. 07/03/2012 Représentant permanent — Permanent du president charier sa
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Nomination d'un dirigeant

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Nomination d'un dirigeant

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  12. 07/03/2012 Représentant permanent — Permanent du president charier sa
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Nomination d'un dirigeant · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Nomination d'un dirigeant

    Apport — la convention d'apport partiel d'actif, les rapports des Présidents, le rapport du Commissaire à la · signal

    Augmentation de capital — MATERIAUX, constaté la réalisation définitive de l'augmentation du capital et modifié · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  13. 10/08/2011 Autre pièce déposée
    1 signal : apport

    Apport — L'Apporteur déclare et garantit : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  14. 25/07/2011 Modification de l'objet social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : modification de l'objet

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification de l'objet — A L'EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  15. 25/07/2011 Modification de l'objet social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — libéré, a été constitué exclusivement par des apports en numéraire. · signal

    Augmentation de capital — les sociétés absorbées, a augmenté son capital de QUATRE MILLIONS NEUF CENT DIX MILLE DEUX · signal

    Transformation de forme — Suivant décision de l'assemblée générale extraordinaire en date du 29 Juin 1994, elle a été transformée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  16. 22/07/2010 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  17. 12/07/2006 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Nous vous proposons de nommer aux fonctions de Commissaires aux comptes, en remplacement de · signal

    Départ de dirigeant — > au remplacement des Commissaires aux comptes, Titulaire et Suppléant. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  18. 14/02/2005 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  19. 25/01/2005 Modification de l'objet social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, transformation de forme, modification de l'objet

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Fusion — 1989, portant fusion-absorption des sociétés : · signal

    Apport — libéré, a été constitué exclusivement par des apports en numéraire. · signal

    Augmentation de capital — de régulariser sa situation par voie d'augmentation de capital, elle est tenue d'offrir l · signal

    Transformation de forme — Suivant décision de l'assemblée générale extraordinaire en date du 29 Juin 1994, elle a été transformée · signal

    Modification de l'objet — - Modification de l'objet social · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  20. 01/01/2001 Acte · type non publié
    4 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Fusion — 1989, portant fusion-absorption des sociétés : · signal

    Apport — libéré, a été constitué exclusivement par des apports en numéraire. · signal

    Augmentation de capital — L'assemblée générale extraordinaire constate la réalisation définitive de l'augmentation de capital qui · signal

    Transformation de forme — Suivant décision de l'assemblée générale extraordinaire en date du 29 Juin 1994, elle a été transformée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  21. 04/08/1994 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — d'apport de 373.697,30 F · signal

    Augmentation de capital — "augmenté de la somme de 2.600.000 Francs en contrepartie de l'apport effectué par la SOCIETE DES · signal

    Transformation de forme — Suivant décision de l'assemblée générale extraordinaire en date du 29 Juin 1994, elle a été transformée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  22. 22/07/1994 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · et 1 autre · 6 signaux : fusion, apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

    Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Fusion — 1989, portant fusion-absorption des sociétés : · signal

    Apport — libéré, a été constitué exclusivement par des apports en numéraire. · signal

    Nomination de dirigeant — Suppleant : Nomination De Mr Dupas Luc en remplacement de Mr HENON Daniel · signal

    Départ de dirigeant — Suppleant : Nomination De Mr Dupas Luc en remplacement de Mr HENON Daniel · signal

    Augmentation de capital — libéré, a été constitué exclusivement par des apports en numéraire. · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  23. 11/07/1994 Rapport du commissaire aux apports
    Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Autre pièce déposée

    Apport — Commissaire aux apports avec mission d'apprécier sous ma responsabilité · signal

    Augmentation de capital — Le capital de votre société sera donc augmenté de 2 600 000 F, et la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  24. 13/06/1994 Autre pièce déposée
    2 signaux : apport, augmentation de capital

    Apport — Ci-après dénommée "La société apporteuse" · signal

    Augmentation de capital — augmentation de capital par voie d'émission d'actions nouvelles qui seront attribuées à la société · signal

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  25. 10/05/1994 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice · 1 signal : apport

    Procédure collective ou décision de justice

    Apport — apporteuse et bénéficiaire ont décidé d'un commun accord de soumettre l'opération aux dispositions · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 25.

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