ENTREPRISE Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin › Loire-Atlantique ›
CHARIER CARRIERES ET MATERIAUX
347 670 150SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/06/1988
Charier Carrieres Et Recyclage des Materiaux Carriere Et Ecoterre de la Clarte, Charier Carrieres Et Recyclage des Materiaux, la Clarte, 44410 Herbignac
Dirigeants et associés
- Directeur général Patrick RUELLAND › (nouvel onglet) (60 ans)
- Personne morale CHARIER › (nouvel onglet) · représentée par PAUL BAZIREAU
- Personne morale H.L.P. AUDIT › (nouvel onglet)
- Personne morale OSIS › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
1 sans position
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (26)
8 opérations · 18 mandats
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- opérations SECHE ENVIRONNEMENT OUEST › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2016 01/06/2016
- opérations MERCERON CARRIERES › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2016 01/02/2016
- opérations SOCACHEM › (nouvel onglet)cessée · reprise · fusion-absorption, acquéreur · 2015 31/07/2015
- opérations CARRIERE DE PEAULE › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2014 07/11/2014
- opérations CARRIERES DES 3 VALLEES › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2011 19/12/2011
- opérations SARZEAU CARRIERES ET MATERIAUX › (nouvel onglet) · vente de fonds, cédant · 2010 06/10/2010
- opérations S.C.I. ROGA › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1994 19/07/1994
- opérations CARRIERES CHARIER SA › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1988 01/06/1988
- mandats CHARIER › (nouvel onglet) · président
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- mandats LES GRANULATS STEPHANOIS › (nouvel onglet) · via Patrick RUELLAND
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (5)
dernier : changement de dirigeant, 31/08/2018
- 31/08/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/08/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Production de sables et de granulats → Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin INSEE, Sirene
- 25/12/2004 activité Production de sables et de granulats INSEE, Sirene
- 01/06/1988 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1988 → 2018 · 5.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale des industries de carrières et matériaux de construction
- Convention collective Convention collective nationale des industries de carrières et matériaux de construction · code 3249
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (11)
dernier : 40 k€, 14/04/2026
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14/04/2026
COMMUNE DE PUCEUL › (nouvel onglet)
40 k€
Accord cadre · montant maximum · Produits de carrière
Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)
Produits de carrière
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05/01/2026
CA GOLFE DU MORBIHAN - VANNES AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
100 k€
Accord cadre · montant maximum · Conditionnement, traitement et valorisation des déchets issus des déchèteries de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération - Réception et traitement des déchets dangereux amiantés
Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)
Conditionnement, traitement et valorisation des déchets issus des déchèteries de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération - Réception et traitement des déchets dangereux amiantés
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08/12/2025
METROPOLE NANTES METROPOLE › (nouvel onglet)
900 k€
marché · La présente consultation porte sur le traitement des déchets inertes et des déchets amiantés produits par les particuliers et les services techniques de Nantes Métropole. - Traite…
marché · 900 k€
La présente consultation porte sur le traitement des déchets inertes et des déchets amiantés produits par les particuliers et les services techniques de Nantes Métropole. - Traite…
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04/12/2025
METROPOLE NANTES METROPOLE › (nouvel onglet)
600 k€
marché · La présente consultation porte sur le traitement des déchets inertes et des déchets amiantés produits par les particuliers et les services techniques de Nantes Métropole. - Traite…
marché · 600 k€
La présente consultation porte sur le traitement des déchets inertes et des déchets amiantés produits par les particuliers et les services techniques de Nantes Métropole. - Traite…
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08/09/2025
COMMUNE DE LA BAULE-ESCOUBLAC › (nouvel onglet)
60 k€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture de voirie Tuyaux PVC, Granulats, Produits Hydrocarbonés, la fonte de voirie et les produits bétons préfabriqués.
Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)
Fourniture de voirie Tuyaux PVC, Granulats, Produits Hydrocarbonés, la fonte de voirie et les produits bétons préfabriqués.
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11/09/2024
COMMUNE DE BOUVRON › (nouvel onglet)
1,2 M€
marché · groupement de 2 titulaires · AMENAGEMENT CENTRE BOURG
marché · 1,2 M€ · groupement de 2 titulaires
AMENAGEMENT CENTRE BOURG
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30/05/2024
DEPARTEMENT DU MORBIHAN › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · DRA - FOURNITURE ET TRANSPORT DE GRANULATS ROUTIERS POUR LES TRAVAUX SUR LE RESEAU ROUTIER DEPARTEMENTAL - Secteur géographique SUD-EST
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
DRA - FOURNITURE ET TRANSPORT DE GRANULATS ROUTIERS POUR LES TRAVAUX SUR LE RESEAU ROUTIER DEPARTEMENTAL - Secteur géographique SUD-EST
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30/05/2024
DEPARTEMENT DU MORBIHAN › (nouvel onglet)
50 k€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE ET TRANSPORT DE GRANULATS ROUTIERS POUR LES TRAVAUX SUR LE RESEAU ROUTIER DEPARTEMENTAL
Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)
FOURNITURE ET TRANSPORT DE GRANULATS ROUTIERS POUR LES TRAVAUX SUR LE RESEAU ROUTIER DEPARTEMENTAL
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07/07/2021
SYNDICAT MIXTE CENTRE NORD ATLANTIQUE POUR LE TRAITEMENT ET LE RECYCLAGE DES DECHETS › (nouvel onglet)
400 k€
marché · montant porté à 400 k€ le 05/12/2024 · Lot no1 Valorisation, traitement des déchets inertes
marché · porté à 400 k€ le 05/12/2024
Lot no1 Valorisation, traitement des déchets inertes
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07/07/2021
SYNDICAT MIXTE CENTRE NORD ATLANTIQUE POUR LE TRAITEMENT ET LE RECYCLAGE DES DECHETS › (nouvel onglet)
165 k€
marché · 2 avenants · Lot no10 Valorisation, traitement des déchets Fibro-ciments
marché · 165 k€ (2 avenants)
Lot no10 Valorisation, traitement des déchets Fibro-ciments
-
23/01/2026
CA REDON AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
20 k€
acte de sous-traitance · GESTION DES DÉCHETS ISSUS DES DÉCHÈTERIES LOT 1 LOC CAISSON
acte de sous-traitance · 20 k€
GESTION DES DÉCHETS ISSUS DES DÉCHÈTERIES LOT 1 LOC CAISSON
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 11.
› Changements de contrôle (15)
dernier : vente, 01/06/2016
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 01/06/2016 vente SECHE ENVIRONNEMENT OUEST › (nouvel onglet) · cédant non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/06/2016 vente SECHE ENVIRONNEMENT OUEST › (nouvel onglet) · cédant non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/06/2016 vente SECHE ENVIRONNEMENT OUEST › (nouvel onglet) · cédant non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/02/2016 vente MERCERON CARRIERES › (nouvel onglet) · cédant 2,2 M€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/09/2015 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 31/07/2015 reprise repris de SOCACHEM › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 12/06/2015 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 12/06/2015 opérationfusion-absorptionsignal SOCACHEM › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 17/02/2015 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 10/11/2014 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 07/11/2014 opérationfusion-absorptionsignal CARRIERE DE PEAULE › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 19/12/2011 vente CARRIERES DES 3 VALLEES › (nouvel onglet) · cédant 142 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 06/10/2010 vente SARZEAU CARRIERES ET MATERIAUX › (nouvel onglet) · acquéreur BODACC, annonces de vente et de cession
- 19/07/1994 reprise repris de S.C.I. ROGA › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/06/1988 reprise repris de CARRIERES CHARIER SA › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 15.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2020 : 43,0 M€ · Achats 8,2 M€ · Charges externes 17,3 M€ · Personnel 7,2 M€ · EBE 9,9 M€
- 2021 : 47,9 M€ · Achats 8,6 M€ · Charges externes 19,5 M€ · Personnel 7,5 M€ · EBE 12,9 M€
- 2022 : 47,5 M€ · Achats 10,2 M€ · Charges externes 20,2 M€ · Personnel 7,4 M€ · EBE 10,2 M€
- 2023 : 51,5 M€ · Achats 11,1 M€ · Charges externes 20,8 M€ · Personnel 7,8 M€ · EBE 11,6 M€
- 2024 : 50,7 M€ · Achats 10,0 M€ · Charges externes 21,0 M€ · Personnel 8,1 M€ · EBE 11,2 M€
- 2025 : 47,5 M€ · Achats 9,5 M€ · Charges externes 19,6 M€ · Personnel 8,0 M€ · EBE 9,3 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2020 : 23,1 %
- 2021 : 27,0 %
- 2022 : 21,4 %
- 2023 : 22,6 %
- 2024 : 22,0 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2020 → 2025 · 6 exercices.
› Établissements (18)
18 établissements actifs
-
la Clarte, 44410 Herbignac
siège · CHARIER CARRIERES ET RECYCLAGE DES MATERIAUX · SIRET 347 670 150 00015 · industries extractives · depuis 01/06/1988
-
Carriere de la Mariais les Six Croix, 44480 Donges
CHARIER CARRIERES ET RECYCLAGE DES MATERIAUX · SIRET 347 670 150 00023 · industries extractives · depuis 01/06/1988
-
Aucfer, 56350 Saint-Jean-la-Poterie
CHARIER CARRIERES & RECYCLAGE DES MATERIAUX · SIRET 347 670 150 00031 · industries extractives · depuis 01/06/1988
-
Ld le Moulin de la Garenne, 49270 Oree-d'Anjou
CHARIER CARRIERES &...(IDEM NOM COMMERCIAL) · SIRET 347 670 150 00049 · industries extractives · depuis 01/06/1988
-
la Faubretiere, 44690 Haie-Fouassiere (La)
CHARIER CARRIERES & RECYCLAGE DES MATERIAUX · SIRET 347 670 150 00056 · industries extractives · depuis 01/06/1988
-
Roga, 56140 Saint-Congard
CHARIER CARRIERES & RECYCLAGE DES MATERIAUX · SIRET 347 670 150 00080 · industries extractives · depuis 19/07/1994
-
les Rocherons la Ramee, 44120 Vertou
SIRET 347 670 150 00106 · industries extractives · depuis 01/01/1989
-
le Tahun, 44290 Guemene-Penfao
CHARIER CARRIERES ET RECYCLAGE DES MATERIAUX · SIRET 347 670 150 00114 · industries extractives · depuis 01/01/1989
-
le Petit Betz, 44750 Quilly
SIRET 347 670 150 00122 · industries extractives · depuis 15/01/1990
-
le Bourg, 44530 Severac
SIRET 347 670 150 00130 · industries extractives · depuis 01/01/1989
Les 496 autres entreprises du métier « industries extractives » · Loire-Atlantique (44) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 18.
› Actes (25)
dernier : modification des statuts, 05/06/2024
-
05/06/2024
Modification des statuts
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, transformation de forme
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Fusion — fusion-absorption des sociétés : · signal
Apport — été constitué exclusivement par des apports en numéraire. · signal
Augmentation de capital — régulariser sa situation par voie d'augmentation de capital, elle est tenue d'offrir l · signal
Transformation de forme — Suivant décision de l'assemblée générale extraordinaire en date du 29 juin 1994, elle a été transformée en · signal
-
08/06/2023
Changement de dirigeant — Permanent au sein de la societe charier carrieres et materiaux
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants — Entrainant changement du representant permanent au sein de la societe charier carrieres et materiaux · Représentant permanent — Au sein de la societe charier carrieres et materiaux · Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant
Autre modification relative aux dirigeants — Entrainant changement du representant permanent au sein de la societe charier carrieres et materiaux · Représentant permanent — Au sein de la societe charier carrieres et materiaux · Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — NOMINATION DE M. JEAN VIDAL EN QUALITE DE PRESIDENT DU DIRECTOIRE ET CONSTATATION DE LA SUSPENSION DE SON CONTRAT · signal
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22/08/2018
Modification des statuts
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : fusion, apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme
Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Fusion — fusion-absorption des sociétés : · signal
Apport — été constitué exclusivement par des apports en numéraire. · signal
Nomination de dirigeant — décision contraire des associés, jusqu'à la nomination du nouveau Président. · signal
Augmentation de capital — Le capital d'origine, d'un montant de DEUX CENT CINQUANTE MILLE (250.000) Francs, entièrement libéré, a · signal
Transformation de forme — Suivant décision de l'assemblée générale extraordinaire en date du 29 juin 1994, elle a été transformée en · signal
-
22/08/2018
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : nomination de dirigeant
Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Nomination de dirigeant — arrivant à expiration lors de la présente assemblée, la collectivité des associés décide de nommer : · signal
-
11/07/2016
Modification de l'objet social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, transformation de forme, modification de l'objet
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Fusion — fusion-absorption des sociétés : · signal
Apport — été constitué exclusivement par des apports en numéraire. · signal
Augmentation de capital — régulariser sa situation par voie d'augmentation de capital, elle est tenue d'offrir l · signal
Transformation de forme — Suivant décision de l'assemblée générale extraordinaire en date du 29 juin 1994, elle a été transformée en · signal
Modification de l'objet — A L'EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL - MODIFICATION CORRELATIVE DE L'ARTICLE 3 DES STATUTS, · signal
-
01/09/2015
Fusion — Absorption de la societe socachem
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 5 signaux : fusion, apport, transmission universelle de patrimoine, dissolution, augmentation de capital
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Fusion — Le récépissé de dépôt du projet de fusion au greffe du Tribunal de commerce de · signal
Apport — été constitué exclusivement par des apports en numéraire. · signal
Transmission universelle de patrimoine — SOCACHEM et la transmission universelle de son patrimoine à la société · signal
Dissolution — trouve définitivement et régulièrement dissoute sans liquidation. · signal
Augmentation de capital — régulariser sa situation par voie d'augmentation de capital, elle est tenue d'offrir l · signal
-
12/06/2015
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, dissolution
Autre pièce déposée
Fusion — PROJET DE FUSION · signal
Dissolution — En conséquence des présentes fusions, la dissolution de la Société Absorbée · signal
-
17/02/2015
Fusion — Absorption absorption de la societe carriere de peaule
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 1 signal : fusion
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Fusion — le projet de fusion en date du 12 novembre 2014, · signal
-
10/11/2014
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 3 signaux : cession de titres, fusion, dissolution
Autre pièce déposée
Cession de titres — l'acquisition qu'elle en a réalisée en date du 31 octobre2014. · signal
Fusion — PROJET DE FUSION · signal
Dissolution — En conséquence des présentes fusions, la dissolution de la Société Absorbée · signal
-
07/03/2012
Représentant permanent — Permanent du president charier sa
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 6 710 000 € · signal
Départ de dirigeant — Ces fonctions qui étaient assurées par Monsieur Germain Arthur CHARIER, seront, à compter · signal
-
07/03/2012
Représentant permanent — Permanent du president charier sa
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Nomination d'un dirigeant
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Nomination d'un dirigeant
-
07/03/2012
Représentant permanent — Permanent du president charier sa
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Nomination d'un dirigeant · 2 signaux : apport, augmentation de capital
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Nomination d'un dirigeant
Apport — la convention d'apport partiel d'actif, les rapports des Présidents, le rapport du Commissaire à la · signal
Augmentation de capital — MATERIAUX, constaté la réalisation définitive de l'augmentation du capital et modifié · signal
-
10/08/2011
Autre pièce déposée
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : apport
Apport — L'Apporteur déclare et garantit : · signal
-
25/07/2011
Modification de l'objet social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : modification de l'objet
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification de l'objet — A L'EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL, · signal
-
25/07/2011
Modification de l'objet social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Apport — libéré, a été constitué exclusivement par des apports en numéraire. · signal
Augmentation de capital — les sociétés absorbées, a augmenté son capital de QUATRE MILLIONS NEUF CENT DIX MILLE DEUX · signal
Transformation de forme — Suivant décision de l'assemblée générale extraordinaire en date du 29 Juin 1994, elle a été transformée · signal
-
22/07/2010
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
12/07/2006
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — Nous vous proposons de nommer aux fonctions de Commissaires aux comptes, en remplacement de · signal
Départ de dirigeant — > au remplacement des Commissaires aux comptes, Titulaire et Suppléant. · signal
-
14/02/2005
Changement de dirigeant
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée
-
25/01/2005
Modification de l'objet social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, transformation de forme, modification de l'objet
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Fusion — 1989, portant fusion-absorption des sociétés : · signal
Apport — libéré, a été constitué exclusivement par des apports en numéraire. · signal
Augmentation de capital — de régulariser sa situation par voie d'augmentation de capital, elle est tenue d'offrir l · signal
Transformation de forme — Suivant décision de l'assemblée générale extraordinaire en date du 29 Juin 1994, elle a été transformée · signal
Modification de l'objet — - Modification de l'objet social · signal
-
01/01/2001
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, transformation de forme
Fusion — 1989, portant fusion-absorption des sociétés : · signal
Apport — libéré, a été constitué exclusivement par des apports en numéraire. · signal
Augmentation de capital — L'assemblée générale extraordinaire constate la réalisation définitive de l'augmentation de capital qui · signal
Transformation de forme — Suivant décision de l'assemblée générale extraordinaire en date du 29 Juin 1994, elle a été transformée · signal
-
04/08/1994
Augmentation du capital social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Apport — d'apport de 373.697,30 F · signal
Augmentation de capital — "augmenté de la somme de 2.600.000 Francs en contrepartie de l'apport effectué par la SOCIETE DES · signal
Transformation de forme — Suivant décision de l'assemblée générale extraordinaire en date du 29 Juin 1994, elle a été transformée · signal
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22/07/1994
Renouvellement d'un mandat
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Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · et 1 autre · 6 signaux : fusion, apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme
Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
Fusion — 1989, portant fusion-absorption des sociétés : · signal
Apport — libéré, a été constitué exclusivement par des apports en numéraire. · signal
Nomination de dirigeant — Suppleant : Nomination De Mr Dupas Luc en remplacement de Mr HENON Daniel · signal
Départ de dirigeant — Suppleant : Nomination De Mr Dupas Luc en remplacement de Mr HENON Daniel · signal
Augmentation de capital — libéré, a été constitué exclusivement par des apports en numéraire. · signal
et 1 autre · signal
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11/07/1994
Rapport du commissaire aux apports
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Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital
Autre pièce déposée
Apport — Commissaire aux apports avec mission d'apprécier sous ma responsabilité · signal
Augmentation de capital — Le capital de votre société sera donc augmenté de 2 600 000 F, et la · signal
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13/06/1994
Autre pièce déposée
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2 signaux : apport, augmentation de capital
Apport — Ci-après dénommée "La société apporteuse" · signal
Augmentation de capital — augmentation de capital par voie d'émission d'actions nouvelles qui seront attribuées à la société · signal
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10/05/1994
Rapport du commissaire aux apports
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Procédure collective ou décision de justice · 1 signal : apport
Procédure collective ou décision de justice
Apport — apporteuse et bénéficiaire ont décidé d'un commun accord de soumettre l'opération aux dispositions · signal
Source : INPI, actes · n = 25.