ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Gers ›
DU TERME
347 790 123Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 15/07/1988
au Terme, 32310 Saint-Puy
Dirigeants et associés
- Gérant Vincent ARBUSTI › (nouvel onglet) (35 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (4)
4 mandats
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carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats DU TERME › (nouvel onglet) · via Vincent ARBUSTI
- mandats GASCO SA › (nouvel onglet) · via Vincent ARBUSTI
- mandats GERSYCOOP › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Vincent ARBUSTI › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (11)
dernier : changement de dirigeant, 12/10/2025
- 12/10/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 28/05/2013 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique Société civile d'exploitation agricole → Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/01/2008 dénomination SCEA DU TERME → DU TERME INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses INSEE, Sirene
- 01/07/2006 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 01/07/2006 dénomination GAEC DU TERME → SCEA DU TERME INSEE, Sirene
- 25/12/1988 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 15/07/1988 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 15/07/1988 dénomination GAEC DU TERME INSEE, Sirene
- 15/07/1988 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1988 → 2025 · 11.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 08/03/2017
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 08/03/2017 changement de contrôletransmission à titre gratuitsignal non publié INPI, actes · signal
- 30/09/2008 changement de contrôletransmission à titre gratuitsignal non publié INPI, actes · signal
- 16/02/1994 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
au Terme, 32310 Saint-Puy
siège · SIRET 347 790 123 00017 · grandes cultures · depuis 15/07/1988
Les 6 331 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Gers (32) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (9)
dernier : modification des statuts, 15/09/2025
- 15/09/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/09/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
08/03/2017
Transmission de titres à titre gratuit
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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19/11/2013
Réduction du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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14/05/2013
Mr et Mme Gilbert ARBUSTI cèdent à Mr Vincent ARBUSTI 2700 parts sociales qu'ils détiennent dans la société DU TERME.
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Réduction du capital social · Rachat de titres par la société — Sociales par la societe du terme · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Réduction du capital social · Rachat de titres par la société — Sociales par la societe du terme · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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30/09/2008
Transmission de titres à titre gratuit
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
leurs appartenant dans le GAEC DU TERME. · Statuts mis à jour — Au 16 11 2005 · Autre pièce déposée · Divers
leurs appartenant dans le GAEC DU TERME. · Statuts mis à jour — Au 16 11 2005 · Autre pièce déposée · Divers
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23/08/2006
Transformation de la forme juridique — En s c e a
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dénomination — En celle de scea du terme · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Changement de dénomination — En celle de scea du terme · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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16/02/1994
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Divers
Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Divers
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17/05/1993
Réduction du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
Source : INPI, actes · n = 9.