ENTREPRISE Culture de la vigne › Saône-et-Loire ›

EARL DU MEIX DE BELLEGARDE

347 901 787Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 24/08/1988

Chemin des Chaumettes, 71390 Buxy

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Frederique COTTENCEAU › (nouvel onglet) (57 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (1)

1 mandat

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : changement de dirigeant, 09/03/2025

Dénomination
SCEA DU MEIX DE BELLEGARDE SCEA DU MEIX DE BELLEGARDE Dénomination · du 24/08/1988 au 01/01/1995 6 ans GAEC DU MEIX DE BELLEGARDE GAEC DU MEIX DE BELLEGARDE Dénomination · du 01/01/1995 au 01/01/2002 7 ans EARL DU MEIX DE BELLEGARDE EARL DU MEIX DE BELLEGARDE Dénomination · depuis le 01/01/2002 24 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 24/08/1988 au 25/12/2002 14 ans Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · depuis le 25/12/2002 23 ans
Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/1988 au 25/12/2002 14 ans Viticulture Viticulture Activité · du 25/12/2002 au 01/01/2008 5 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 24/08/1988 38 ans Immatriculation24/08/1988
Dirigeants · 1
Frederique COTTENCEAU
gérant gérant Frederique COTTENCEAUdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1988 → 2025 · 10.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
  2. Convention collective Convention collective départementale des exploitations agricoles Saône et Loire · code 9712

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 27/11/2002

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Chemin des Chaumettes, 71390 Buxy

    siège · SIRET 347 901 787 00023 · viticulture · depuis 12/11/2002

Les 3 015 autres entreprises du métier « viticulture » · Saône-et-Loire (71) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (5)

dernier : cession de parts sociales, 27/11/2002

  1. 27/11/2002 Cession de parts sociales Augmentation du capital social — Reduction du capital transformation en scea cession de parts · Réduction du capital social — Transformation en scea cession de parts · Démission d'un dirigeant — Augmentation de capital reduction du capital transformation en scea cession de parts · Transformation de la forme juridique — En scea cession de parts · Divers · et 3 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 21/08/1995 Changement de dirigeant Changement de dénomination — En celle de gaec du meix de bellegarde · Transformation de la forme juridique — Du meix de bellegarde · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 5.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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