ENTREPRISE Culture de la vigne › Saône-et-Loire ›
EARL DU MEIX DE BELLEGARDE
347 901 787Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 24/08/1988
Chemin des Chaumettes, 71390 Buxy
Dirigeants et associés
- Gérant Frederique COTTENCEAU › (nouvel onglet) (57 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (1)
1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Frederique COTTENCEAU › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (10)
dernier : changement de dirigeant, 09/03/2025
Dirigeants · 1
- 09/03/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Viticulture → Culture de la vigne INSEE, Sirene
- 25/12/2002 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 25/12/2002 activité Culture et élevage associés → Viticulture INSEE, Sirene
- 01/01/2002 dénomination GAEC DU MEIX DE BELLEGARDE → EARL DU MEIX DE BELLEGARDE INSEE, Sirene
- 01/01/1995 dénomination SCEA DU MEIX DE BELLEGARDE → GAEC DU MEIX DE BELLEGARDE INSEE, Sirene
- 25/12/1988 activité Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 24/08/1988 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 24/08/1988 dénomination SCEA DU MEIX DE BELLEGARDE INSEE, Sirene
- 24/08/1988 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1988 → 2025 · 10.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
- Convention collective Convention collective départementale des exploitations agricoles Saône et Loire · code 9712
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 27/11/2002
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 27/11/2002 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Chemin des Chaumettes, 71390 Buxy
siège · SIRET 347 901 787 00023 · viticulture · depuis 12/11/2002
Les 3 015 autres entreprises du métier « viticulture » · Saône-et-Loire (71) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : cession de parts sociales, 27/11/2002
- 27/11/2002 Cession de parts sociales Augmentation du capital social — Reduction du capital transformation en scea cession de parts · Réduction du capital social — Transformation en scea cession de parts · Démission d'un dirigeant — Augmentation de capital reduction du capital transformation en scea cession de parts · Transformation de la forme juridique — En scea cession de parts · Divers · et 3 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/08/1995 Changement de dirigeant Changement de dénomination — En celle de gaec du meix de bellegarde · Transformation de la forme juridique — Du meix de bellegarde · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 5.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.