ENTREPRISE Supermarchés › Territoire de Belfort ›
BAVICODIS
348 120 387SAS, société par actions simplifiéecessée le 27/02/2017
Ctre Commercial de la Douc, 90800 Bavilliers
Dirigeants et associés
- Président Jean-Charles MARTEL › (nouvel onglet) (68 ans) · jusqu'à la cessation
- Commissaire aux comptes Michel SCHITTLY › (nouvel onglet) · jusqu'à la cessation
- Commissaire aux comptes SARL BIRLING SCHITTLY AUDIT › (nouvel onglet)
- Président Norbert KLEIN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 22/09/2013
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (7)
7 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats BIRLING SCHITTLY AUDIT SARL › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats JCBRH › (nouvel onglet) · via Jean-Charles MARTEL
- mandats JCBRH IMMO › (nouvel onglet) · via Jean-Charles MARTEL
- mandats JCH IMMO › (nouvel onglet) · via Jean-Charles MARTEL
- mandats Jean-Charles MARTEL › (nouvel onglet) · président
- mandats Michel SCHITTLY › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Norbert KLEIN › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : état, 27/02/2017
Dirigeants · 1
- 27/02/2017 étatcessation Cessation d'activité INSEE, Sirene
- 25/01/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 22/09/2013 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Supermarchés INSEE, Sirene
- 16/06/2006 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 25/12/2002 activité Supermarchés INSEE, Sirene
- 25/12/2001 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 24/08/1988 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 24/08/1988 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1988 → 2017 · 9.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 30/01/2017
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 30/01/2017 changement de contrôletransmission universelle non publié INPI, actes
- 07/06/2006 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements
aucun établissement actif
Source : INSEE, Sirene · n = 1.
› Actes (15)
dernier : tenue de l'assemblée, 22/03/2017
- 22/03/2017 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/01/2017 Transmission universelle de patrimoine — En une seule main Dissolution — Par suite de reunion de toutes les parts sociales en une seule main · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/01/2015 Changement de dirigeant Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/11/2014 Modification de l'exercice social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/09/2013 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/03/2013 Modification de l'objet social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/11/2009 Modification de l'objet social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/11/2009 Modification de l'objet social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/09/2006 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/07/2006 Transformation de la forme juridique Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/06/2006 Transformation de la forme juridique Fusion · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/10/2001 PV GERANCE DU 4.10.2001 Autre opération sur le capital · Divers · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/09/2001 Réduction du capital social — Sous condition suspensive des creanciers Autre pièce déposée — Des creanciers · Tenue de l'assemblée · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/07/2001 Transformation de la forme juridique Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/02/2001 Autre modification relative aux dirigeants Modification de l'objet social · Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 15.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.