ENTREPRISE Édition de logiciels système et de réseau › Rhône ›

ASYS

348 284 977SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 06/10/1988

Asys Conseil, 3 Rue President Carnot, 69002 Lyon

100 à 199 Effectif salariés · 2024
19,3 M€ Chiffre d'affaires exercice 2024 provisoire
2,8 M€ EBE
1,3 M€ Résultat net
8,7 M€ Capitaux propres
2,1 M€ Dettes financières trésorerie 3,4 M€

Dirigeants et associés

  1. Personne morale EXCO SOCODEC › (nouvel onglet)
  2. Personne morale ASYS INVEST › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (5)

3 opérations · 2 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (28)

dernier : changement de dirigeant, 04/08/2026

Dénomination
ASYS CONSEIL ASYS CONSEIL Dénomination · du 06/10/1988 au 05/04/1995 6 ans ASYS CONSEIL ASYS CONSEIL Dénomination · du 05/04/1995 au 01/01/1996 9 mois ASYS ASYS Dénomination · depuis le 01/01/1996 30 ans
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 05/04/1995 au 25/12/2004 9 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · du 25/12/2004 au 01/01/2005 7 jours Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 01/01/2005 au 30/06/2014 9 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 30/06/2014 12 ans
Activité
Réalisation de logiciels Réalisation de logiciels Activité · du 25/12/1995 au 25/12/2003 8 ans Edition de logiciels (non personnalisés) Edition de logiciels (non personnalisés) Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Edition de logiciels applicatifs Edition de logiciels applicatifs Activité · du 01/01/2008 au 31/12/2022 15 ans Édition de logiciels système et de réseau Édition de logiciels système et de réseau Activité · depuis le 31/12/2022 3 ans
Siège
20 Rue Troyon, 92310 Sevres 20 Rue Troyon, 92310 Sevres Siège · du 05/04/1995 au 19/12/2012 17 ans 147 Rue de Rennes, 75006 Paris 147 Rue de Rennes, 75006 Paris Siège · du 19/12/2012 au 15/07/2017 4 ans Asys Conseil, 17 Rue du Regard, 75006 Paris Asys Conseil, 17 Rue du Regard, 75006 Paris Siège · du 15/07/2017 au 01/01/2022 4 ans Asys Conseil, 3 Rue President Carnot, 69002 Lyon Asys Conseil, 3 Rue President Carnot, 69002 Lyon Siège · depuis le 01/01/2022 4 ans
État
active active État · depuis le 06/10/1988 38 ans Immatriculation06/10/1988

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1988 → 2026 · 28.

› Agréments et conventions (4)

Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils

  1. Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
  2. Qualiopi Qualiopi
  3. Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
  4. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (28)

dernier : 216 k€, 25/09/2026

  1. 25/09/2026 CENTRE HOSPITALIER VALENCE › (nouvel onglet)
    marché · MISE À DISPOSITION, HÉBERGEMENT, EXPLOITATION, MAINTENANCE ET SUPPORT DE LA SOLUTION DE GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL CHRONOS EN MODE SAAS

    marché · 216 k€

    MISE À DISPOSITION, HÉBERGEMENT, EXPLOITATION, MAINTENANCE ET SUPPORT DE LA SOLUTION DE GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL CHRONOS EN MODE SAAS

    216 k€
  2. 29/07/2026 DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Hébergement, maintenance, et prestations associées au progiciel CHRONOS

    Accord cadre · 2,5 M€ (montant maximum)

    Hébergement, maintenance, et prestations associées au progiciel CHRONOS

    2,5 M€
  3. 15/06/2026 METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance, acquisition, hébergement et prestations d’une solution de gestion du temps de travail

    Accord cadre · 992 k€ (montant maximum)

    Maintenance, acquisition, hébergement et prestations d’une solution de gestion du temps de travail

    992 k€
  4. 27/04/2026 CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES › (nouvel onglet)
    marché · Renouvellement Maintenance du logiciel CHRONOS LTS

    marché · 50 k€

    Renouvellement Maintenance du logiciel CHRONOS LTS

    50 k€
  5. 01/01/2026 CENTRE HOSPITALIER ET UNIVERSITAIRE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
    marché · Le présent marché a pour objet de définir les conditions de maintenance du logiciel CHRONOS ainsi que les prestations complémentaires suivantes : - L’accès à la hotline d’ASYS. -…

    marché · 15 k€

    Le présent marché a pour objet de définir les conditions de maintenance du logiciel CHRONOS ainsi que les prestations complémentaires suivantes : - L’accès à la hotline d’ASYS. -…

    15 k€
  6. 21/11/2025 CHU NANTES › (nouvel onglet)
    marché · Le Contrat a pour objet l’abonnement en mode SAAS à la solution CHRONOS développée et hébergée par la société ASYS. La société ASYS est titulaire de l’intégralité des droits de pr…

    marché · 1,6 M€

    Le Contrat a pour objet l’abonnement en mode SAAS à la solution CHRONOS développée et hébergée par la société ASYS. La société ASYS est titulaire de l’intégralité des droits de pr…

    1,6 M€
  7. 23/07/2025 CA DE BETHUNE-BRUAY, ARTOIS-LYS ROMANE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Evolution, assistance et maintenance du logiciel de la gestion informatisée du temps de travail

    Accord cadre · 280 k€ (montant maximum)

    Evolution, assistance et maintenance du logiciel de la gestion informatisée du temps de travail

    280 k€
  8. 21/07/2025 STE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION NANTAISE SEMITAN › (nouvel onglet)
    marché · Modernisation SIRH - Acquisition d'un logiciel (2 lots)

    marché · 555 k€

    Modernisation SIRH - Acquisition d'un logiciel (2 lots)

    555 k€
  9. 01/07/2025 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · GESTION TEMPS DE TRAVAIL PNM CHRONOS SAAS

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)

    GESTION TEMPS DE TRAVAIL PNM CHRONOS SAAS

    2,0 M€
  10. 16/06/2025 COMMUNE DE SAINT PIERRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Acquisition de badgeuses

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    Acquisition de badgeuses

    100 k€
  11. 17/04/2025 CENTRE HOSPITALIER ANNECY GENEVOIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ABONNEMENT SAAS ET MAINTENANCE DU LOGICIEL DE GESTION DU TEMPS ET DE SES ACTIVITES (GTA), PRESTATIONS ET ACQUISITIONS COMPLEMENTAIRES

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

    ABONNEMENT SAAS ET MAINTENANCE DU LOGICIEL DE GESTION DU TEMPS ET DE SES ACTIVITES (GTA), PRESTATIONS ET ACQUISITIONS COMPLEMENTAIRES

    300 k€
  12. 17/04/2025 CENTRE HOSPITALIER ANNECY GENEVOIS › (nouvel onglet)
    marché · MAINTENANCE DU LOGICIEL DE GESTION DU TEMPS ET DE SES ACTIVITES (GTA), PRESTATIONS ET ACQUISITIONS COMPLEMENTAIRES

    marché · 300 k€

    MAINTENANCE DU LOGICIEL DE GESTION DU TEMPS ET DE SES ACTIVITES (GTA), PRESTATIONS ET ACQUISITIONS COMPLEMENTAIRES

    300 k€
  13. 11/04/2025 CHU BESANCON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Mise en place de maintenance et évolution du progiciel Chronos de la société Asys pour le CHU de BESANCON

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

    Mise en place de maintenance et évolution du progiciel Chronos de la société Asys pour le CHU de BESANCON

    120 k€
  14. 17/03/2025 CENTRE HOSPITALIER ET UNIVERSITAIRE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
    marché · Le présent marché a pour objet de définir les conditions de maintenance du logiciel CHRONOS ainsi que les prestations complémentaires suivantes : - L’accès à la hot line d’ASYS. …

    marché · 17 k€

    Le présent marché a pour objet de définir les conditions de maintenance du logiciel CHRONOS ainsi que les prestations complémentaires suivantes : - L’accès à la hot line d’ASYS. …

    17 k€
  15. 12/03/2025 CENTRE HOSPITALIER DE LA COTE BASQUE › (nouvel onglet)
    marché · MIGRATION DE LA SOLUTION CHRONOS EN MODE SAAS ET AUTRES PRESTATIONS - 2 LOTS - Prestations supplémentaires de services à bons de commandes

    marché · 82 k€

    MIGRATION DE LA SOLUTION CHRONOS EN MODE SAAS ET AUTRES PRESTATIONS - 2 LOTS - Prestations supplémentaires de services à bons de commandes

    82 k€
  16. 12/03/2025 CENTRE HOSPITALIER DE LA COTE BASQUE › (nouvel onglet)
    marché · MIGRATION DE LA SOLUTION CHRONOS EN MODE SAAS ET AUTRES PRESTATIONS - 2 LOTS - Migration Chronos V10 (Abonnement SAAS incluant l’hébergement, la maintenance évolutive et correcti…

    marché · 339 k€

    MIGRATION DE LA SOLUTION CHRONOS EN MODE SAAS ET AUTRES PRESTATIONS - 2 LOTS - Migration Chronos V10 (Abonnement SAAS incluant l’hébergement, la maintenance évolutive et correcti…

    339 k€
  17. 29/01/2025 COMMUNE D ARLES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE ET TELESERVICE DU LOGICIEL DE GESTION DES TEMPS ET PLANIFICATION CHRONOS

    Accord cadre · 105 k€ (montant maximum)

    MAINTENANCE ET TELESERVICE DU LOGICIEL DE GESTION DES TEMPS ET PLANIFICATION CHRONOS

    105 k€
  18. 20/12/2024 OPH DE LA METROPOLE DE LYON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance et assistance du logiciel Chronos

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

    Maintenance et assistance du logiciel Chronos

    300 k€
  19. 09/10/2024 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ACQUISITIONS MAINTENANCE LOGICIEL GTMED CHRONOS

    Accord cadre · 3,0 M€ (montant maximum)

    ACQUISITIONS MAINTENANCE LOGICIEL GTMED CHRONOS

    3,0 M€
  20. 26/08/2024 COMMUNE DE BLAGNAC › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ACQUISITION INSTALLATION PARAMETRAGE ACCOMPAGNEMENT ET MAINTENANCE D'UNE SOLUTION LOGICIELLE ET MATEREILLE DE GESTION DES ACTIVITES ET TEMPS DE TRAVAIL (GTA) DE LA VILLE DE BLAGNAC

    Accord cadre · 220 k€ (montant maximum)

    ACQUISITION INSTALLATION PARAMETRAGE ACCOMPAGNEMENT ET MAINTENANCE D'UNE SOLUTION LOGICIELLE ET MATEREILLE DE GESTION DES ACTIVITES ET TEMPS DE TRAVAIL (GTA) DE LA VILLE DE BLAGNAC

    220 k€
  21. 10/06/2024 ECONOMAT DES ARMEES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Mise en place d'une solution logicielle de gestion des temps et des activités

    Accord cadre · 383 k€ (montant maximum)

    Mise en place d'une solution logicielle de gestion des temps et des activités

    383 k€
  22. 22/05/2024 COMMUNE DE SAINT PIERRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ASSISTANCE ET MAINTENANCE DU LOGICIEL SO'HORSYS

    Accord cadre · 72 k€ (montant maximum)

    ASSISTANCE ET MAINTENANCE DU LOGICIEL SO'HORSYS

    72 k€
  23. 25/04/2024 DEPARTEMENT DE LA SARTHE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance logiciel CHRONOS

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

    Maintenance logiciel CHRONOS

    160 k€
  24. 04/03/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BELLE-ILE-EN-MER › (nouvel onglet)
    marché · LOCATION ET MAINTENANCE LOGICIEL RH

    marché · 115 k€

    LOCATION ET MAINTENANCE LOGICIEL RH

    115 k€
  25. 17/12/2023 CA DU COTENTIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE ET SUIVI DES LOGICIELS CHRONOS

    Accord cadre · 114 k€ (montant maximum)

    MAINTENANCE ET SUIVI DES LOGICIELS CHRONOS

    114 k€
  26. 29/11/2023 GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE GRAND PARIS NORD-EST › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 543 k€ le 01/07/2025 · Maintenance et prestations associées du logiciel CHRONOS pour le GHT GPNE

    marché · porté à 543 k€ le 01/07/2025

    Maintenance et prestations associées du logiciel CHRONOS pour le GHT GPNE

    543 k€
  27. 18/11/2021 COMMUNE DE CANNES › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 200 k€ le 20/03/2025 · MAINTENANCE LOGICIEL CHRONOS PERIODE 1 MAXI : 100 000 HT PERIODE 2 MAXI : 50 000 HT PERIODE 3 MAXI : 25 000 HT PERIODE 4 MAXI : 25 000 HT

    marché subséquent · porté à 200 k€ le 20/03/2025

    MAINTENANCE LOGICIEL CHRONOS PERIODE 1 MAXI : 100 000 HT PERIODE 2 MAXI : 50 000 HT PERIODE 3 MAXI : 25 000 HT PERIODE 4 MAXI : 25 000 HT

    200 k€
  28. 26/08/2021 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 224 k€ le 02/01/2025 · Logiciel de gestion de temps de travail personnel non mï¿¿dical

    marché · porté à 224 k€ le 02/01/2025

    Logiciel de gestion de temps de travail personnel non mï¿¿dical

    224 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 28.

› Changements de contrôle (5)

dernier : vente, 13/07/2022

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 5.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
8,6 M€ 2016 9,9 M€ 2017 10,8 M€ 2018
11,6 M€ 2019 11,6 M€ 2020 13,8 M€ 2021 16,9 M€ 2022 19,7 M€ 2023 19,3 M€ 2024
8,6 M€ 2016 9,9 M€ 2017 10,8 M€ 2018 11,6 M€ 2019 11,6 M€ 2020 13,8 M€ 2021 16,9 M€ 2022 19,7 M€ 2023 19,3 M€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 8,6 M€
  • 2017 : 9,9 M€ · Achats 189 k€ · Charges externes 2,5 M€ · Personnel 5,3 M€ · EBE 1,8 M€
  • 2018 : 10,8 M€ · Achats 171 k€ · Charges externes 2,7 M€ · Personnel 6,6 M€ · EBE 1,3 M€
  • 2019 : 11,6 M€ · Achats 161 k€ · Charges externes 2,7 M€ · Personnel 7,8 M€ · EBE 941 k€
  • 2020 : 11,6 M€ · Achats 388 k€ · Charges externes 2,4 M€ · Personnel 7,8 M€ · EBE 994 k€
  • 2021 : 13,8 M€ · Achats 339 k€ · Charges externes 3,1 M€ · Personnel 8,9 M€ · EBE 1,5 M€
  • 2022 : 16,9 M€ · Achats 293 k€ · Charges externes 4,8 M€ · Personnel 10,4 M€ · EBE 2,0 M€
  • 2023 : 19,7 M€ · Achats 321 k€ · Charges externes 4,3 M€ · Personnel 12,3 M€ · EBE 3,5 M€
  • 2024 : 19,3 M€ · Achats 277 k€ · Charges externes 4,7 M€ · Personnel 12,3 M€ · EBE 2,8 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

23,5 % 8,3 % −6,9 %
2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 14,6 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

  • 2017 : 18,3 %
  • 2018 : 12,4 %
  • 2019 : 8,1 %
  • 2020 : 8,6 %
  • 2021 : 11,0 %
  • 2022 : 11,8 %
  • 2023 : 17,7 %
  • 2024 : 14,6 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2017 → 2024 · n = 72.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 3 Rue President Carnot, 69002 Lyon

    siège · ASYS CONSEIL · SIRET 348 284 977 00132 · services informatiques · depuis 01/06/2019

  2. 25 Rue du Ranzay, 44300 Nantes

    SIRET 348 284 977 00140 · services informatiques · depuis 01/03/2020

Les 14 185 autres entreprises du métier « services informatiques » · Rhône (69) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (32)

dernier : tenue de l'assemblée, 23/07/2026

  1. 23/07/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 18/12/2023 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 10/05/2023 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 21/01/2022 Transfert du siège social
    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 20/01/2022 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 22/07/2019 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 11/10/2017 Transfert du siège social — Social 147 rue de rennes 75006 paris
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 13/09/2016 Tenue de l'assemblée
    Statuts mis à jour

    Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 03/12/2015 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 26/09/2014 Transformation de la forme juridique — Ancienne forme societe a responsabilite limite
    Nomination d'un dirigeant · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Nomination d'un dirigeant · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 02/05/2014 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 14/02/2013 Autre pièce déposée
    Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur 20 rue troyon 92316 sevres · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur 20 rue troyon 92316 sevres · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 14/08/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 14/08/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 14/08/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 12/08/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 12/08/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 04/06/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 08/02/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 23/01/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 04/07/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 02/10/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 05/02/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 15/11/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 22/06/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 11/12/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 21/02/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 07/09/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 25/04/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 13/04/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  31. date inconnue Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  32. date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 32.

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