ENTREPRISE Édition de logiciels système et de réseau › Rhône ›
ASYS
348 284 977SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 06/10/1988
Asys Conseil, 3 Rue President Carnot, 69002 Lyon
Dirigeants et associés
- Personne morale EXCO SOCODEC › (nouvel onglet)
- Personne morale ASYS INVEST › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (5)
3 opérations · 2 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations RT2D › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, acquéreur · 2022 13/07/2022
- opérations TALENTIA SOFTWARE › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, acquéreur · 2010 11/10/2010
- opérations SB2I › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2003 31/12/2003
- mandats EXCO SOCODEC › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats ASYS INVEST › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (28)
dernier : changement de dirigeant, 04/08/2026
- 04/08/2026 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 28/12/2023 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 19/05/2023 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2022 activité Edition de logiciels applicatifs → Édition de logiciels système et de réseau INSEE, Sirene
- 30/01/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 27/01/2022 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 01/01/2022 siège Asys Conseil, 17 Rue du Regard, 75006 Paris → Asys Conseil, 3 Rue President Carnot, 69002 Lyon INSEE, Sirene
- 31/07/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 22/10/2017 transfert modification survenue sur l'adresse du siege et l'adresse de l'etablissement BODACC, RCS-B
- 15/07/2017 siège 147 Rue de Rennes, 75006 Paris → Asys Conseil, 17 Rue du Regard, 75006 Paris INSEE, Sirene
- 17/12/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 25/01/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/10/2014 changement de dirigeant la forme juridique et l'administration BODACC, RCS-B
- 30/06/2014 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 18/05/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 19/12/2012 siège 20 Rue Troyon, 92310 Sevres → 147 Rue de Rennes, 75006 Paris INSEE, Sirene
- 20/08/2009 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Edition de logiciels (non personnalisés) → Edition de logiciels applicatifs INSEE, Sirene
- 01/01/2005 forme juridique SAS, société par actions simplifiée → Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 25/12/2004 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Réalisation de logiciels → Edition de logiciels (non personnalisés) INSEE, Sirene
- 01/01/1996 dénomination ASYS CONSEIL → ASYS INSEE, Sirene
- 25/12/1995 activité Réalisation de logiciels INSEE, Sirene
- 05/04/1995 dénomination ASYS CONSEIL INSEE, Sirene
- 05/04/1995 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 05/04/1995 siège 20 Rue Troyon, 92310 Sevres INSEE, Sirene
- 06/10/1988 dénomination ASYS CONSEIL INSEE, Sirene
- 06/10/1988 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1988 → 2026 · 28.
› Agréments et conventions (4)
Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils
- Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
- Qualiopi Qualiopi
- Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (28)
dernier : 216 k€, 25/09/2026
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25/09/2026
CENTRE HOSPITALIER VALENCE › (nouvel onglet)
216 k€
marché · MISE À DISPOSITION, HÉBERGEMENT, EXPLOITATION, MAINTENANCE ET SUPPORT DE LA SOLUTION DE GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL CHRONOS EN MODE SAAS
marché · 216 k€
MISE À DISPOSITION, HÉBERGEMENT, EXPLOITATION, MAINTENANCE ET SUPPORT DE LA SOLUTION DE GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL CHRONOS EN MODE SAAS
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29/07/2026
DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS › (nouvel onglet)
2,5 M€
Accord cadre · montant maximum · Hébergement, maintenance, et prestations associées au progiciel CHRONOS
Accord cadre · 2,5 M€ (montant maximum)
Hébergement, maintenance, et prestations associées au progiciel CHRONOS
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15/06/2026
METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE › (nouvel onglet)
992 k€
Accord cadre · montant maximum · Maintenance, acquisition, hébergement et prestations d’une solution de gestion du temps de travail
Accord cadre · 992 k€ (montant maximum)
Maintenance, acquisition, hébergement et prestations d’une solution de gestion du temps de travail
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27/04/2026
CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES › (nouvel onglet)
50 k€
marché · Renouvellement Maintenance du logiciel CHRONOS LTS
marché · 50 k€
Renouvellement Maintenance du logiciel CHRONOS LTS
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01/01/2026
CENTRE HOSPITALIER ET UNIVERSITAIRE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
15 k€
marché · Le présent marché a pour objet de définir les conditions de maintenance du logiciel CHRONOS ainsi que les prestations complémentaires suivantes : - L’accès à la hotline d’ASYS. -…
marché · 15 k€
Le présent marché a pour objet de définir les conditions de maintenance du logiciel CHRONOS ainsi que les prestations complémentaires suivantes : - L’accès à la hotline d’ASYS. -…
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21/11/2025
CHU NANTES › (nouvel onglet)
1,6 M€
marché · Le Contrat a pour objet l’abonnement en mode SAAS à la solution CHRONOS développée et hébergée par la société ASYS. La société ASYS est titulaire de l’intégralité des droits de pr…
marché · 1,6 M€
Le Contrat a pour objet l’abonnement en mode SAAS à la solution CHRONOS développée et hébergée par la société ASYS. La société ASYS est titulaire de l’intégralité des droits de pr…
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23/07/2025
CA DE BETHUNE-BRUAY, ARTOIS-LYS ROMANE › (nouvel onglet)
280 k€
Accord cadre · montant maximum · Evolution, assistance et maintenance du logiciel de la gestion informatisée du temps de travail
Accord cadre · 280 k€ (montant maximum)
Evolution, assistance et maintenance du logiciel de la gestion informatisée du temps de travail
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21/07/2025
STE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION NANTAISE SEMITAN › (nouvel onglet)
555 k€
marché · Modernisation SIRH - Acquisition d'un logiciel (2 lots)
marché · 555 k€
Modernisation SIRH - Acquisition d'un logiciel (2 lots)
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01/07/2025
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
2,0 M€
Accord cadre · montant maximum · GESTION TEMPS DE TRAVAIL PNM CHRONOS SAAS
Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)
GESTION TEMPS DE TRAVAIL PNM CHRONOS SAAS
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16/06/2025
COMMUNE DE SAINT PIERRE › (nouvel onglet)
100 k€
Accord cadre · montant maximum · Acquisition de badgeuses
Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)
Acquisition de badgeuses
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17/04/2025
CENTRE HOSPITALIER ANNECY GENEVOIS › (nouvel onglet)
300 k€
Accord cadre · montant maximum · ABONNEMENT SAAS ET MAINTENANCE DU LOGICIEL DE GESTION DU TEMPS ET DE SES ACTIVITES (GTA), PRESTATIONS ET ACQUISITIONS COMPLEMENTAIRES
Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)
ABONNEMENT SAAS ET MAINTENANCE DU LOGICIEL DE GESTION DU TEMPS ET DE SES ACTIVITES (GTA), PRESTATIONS ET ACQUISITIONS COMPLEMENTAIRES
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17/04/2025
CENTRE HOSPITALIER ANNECY GENEVOIS › (nouvel onglet)
300 k€
marché · MAINTENANCE DU LOGICIEL DE GESTION DU TEMPS ET DE SES ACTIVITES (GTA), PRESTATIONS ET ACQUISITIONS COMPLEMENTAIRES
marché · 300 k€
MAINTENANCE DU LOGICIEL DE GESTION DU TEMPS ET DE SES ACTIVITES (GTA), PRESTATIONS ET ACQUISITIONS COMPLEMENTAIRES
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11/04/2025
CHU BESANCON › (nouvel onglet)
120 k€
Accord cadre · montant maximum · Mise en place de maintenance et évolution du progiciel Chronos de la société Asys pour le CHU de BESANCON
Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)
Mise en place de maintenance et évolution du progiciel Chronos de la société Asys pour le CHU de BESANCON
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17/03/2025
CENTRE HOSPITALIER ET UNIVERSITAIRE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
17 k€
marché · Le présent marché a pour objet de définir les conditions de maintenance du logiciel CHRONOS ainsi que les prestations complémentaires suivantes : - L’accès à la hot line d’ASYS. …
marché · 17 k€
Le présent marché a pour objet de définir les conditions de maintenance du logiciel CHRONOS ainsi que les prestations complémentaires suivantes : - L’accès à la hot line d’ASYS. …
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12/03/2025
CENTRE HOSPITALIER DE LA COTE BASQUE › (nouvel onglet)
82 k€
marché · MIGRATION DE LA SOLUTION CHRONOS EN MODE SAAS ET AUTRES PRESTATIONS - 2 LOTS - Prestations supplémentaires de services à bons de commandes
marché · 82 k€
MIGRATION DE LA SOLUTION CHRONOS EN MODE SAAS ET AUTRES PRESTATIONS - 2 LOTS - Prestations supplémentaires de services à bons de commandes
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12/03/2025
CENTRE HOSPITALIER DE LA COTE BASQUE › (nouvel onglet)
339 k€
marché · MIGRATION DE LA SOLUTION CHRONOS EN MODE SAAS ET AUTRES PRESTATIONS - 2 LOTS - Migration Chronos V10 (Abonnement SAAS incluant l’hébergement, la maintenance évolutive et correcti…
marché · 339 k€
MIGRATION DE LA SOLUTION CHRONOS EN MODE SAAS ET AUTRES PRESTATIONS - 2 LOTS - Migration Chronos V10 (Abonnement SAAS incluant l’hébergement, la maintenance évolutive et correcti…
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29/01/2025
COMMUNE D ARLES › (nouvel onglet)
105 k€
Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE ET TELESERVICE DU LOGICIEL DE GESTION DES TEMPS ET PLANIFICATION CHRONOS
Accord cadre · 105 k€ (montant maximum)
MAINTENANCE ET TELESERVICE DU LOGICIEL DE GESTION DES TEMPS ET PLANIFICATION CHRONOS
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20/12/2024
OPH DE LA METROPOLE DE LYON › (nouvel onglet)
300 k€
Accord cadre · montant maximum · Maintenance et assistance du logiciel Chronos
Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)
Maintenance et assistance du logiciel Chronos
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09/10/2024
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
3,0 M€
Accord cadre · montant maximum · ACQUISITIONS MAINTENANCE LOGICIEL GTMED CHRONOS
Accord cadre · 3,0 M€ (montant maximum)
ACQUISITIONS MAINTENANCE LOGICIEL GTMED CHRONOS
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26/08/2024
COMMUNE DE BLAGNAC › (nouvel onglet)
220 k€
Accord cadre · montant maximum · ACQUISITION INSTALLATION PARAMETRAGE ACCOMPAGNEMENT ET MAINTENANCE D'UNE SOLUTION LOGICIELLE ET MATEREILLE DE GESTION DES ACTIVITES ET TEMPS DE TRAVAIL (GTA) DE LA VILLE DE BLAGNAC
Accord cadre · 220 k€ (montant maximum)
ACQUISITION INSTALLATION PARAMETRAGE ACCOMPAGNEMENT ET MAINTENANCE D'UNE SOLUTION LOGICIELLE ET MATEREILLE DE GESTION DES ACTIVITES ET TEMPS DE TRAVAIL (GTA) DE LA VILLE DE BLAGNAC
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10/06/2024
ECONOMAT DES ARMEES › (nouvel onglet)
383 k€
Accord cadre · montant maximum · Mise en place d'une solution logicielle de gestion des temps et des activités
Accord cadre · 383 k€ (montant maximum)
Mise en place d'une solution logicielle de gestion des temps et des activités
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22/05/2024
COMMUNE DE SAINT PIERRE › (nouvel onglet)
72 k€
Accord cadre · montant maximum · ASSISTANCE ET MAINTENANCE DU LOGICIEL SO'HORSYS
Accord cadre · 72 k€ (montant maximum)
ASSISTANCE ET MAINTENANCE DU LOGICIEL SO'HORSYS
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25/04/2024
DEPARTEMENT DE LA SARTHE › (nouvel onglet)
160 k€
Accord cadre · montant maximum · Maintenance logiciel CHRONOS
Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)
Maintenance logiciel CHRONOS
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04/03/2024
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BELLE-ILE-EN-MER › (nouvel onglet)
115 k€
marché · LOCATION ET MAINTENANCE LOGICIEL RH
marché · 115 k€
LOCATION ET MAINTENANCE LOGICIEL RH
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17/12/2023
CA DU COTENTIN › (nouvel onglet)
114 k€
Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE ET SUIVI DES LOGICIELS CHRONOS
Accord cadre · 114 k€ (montant maximum)
MAINTENANCE ET SUIVI DES LOGICIELS CHRONOS
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29/11/2023
GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE GRAND PARIS NORD-EST › (nouvel onglet)
543 k€
marché · montant porté à 543 k€ le 01/07/2025 · Maintenance et prestations associées du logiciel CHRONOS pour le GHT GPNE
marché · porté à 543 k€ le 01/07/2025
Maintenance et prestations associées du logiciel CHRONOS pour le GHT GPNE
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18/11/2021
COMMUNE DE CANNES › (nouvel onglet)
200 k€
marché subséquent · montant porté à 200 k€ le 20/03/2025 · MAINTENANCE LOGICIEL CHRONOS PERIODE 1 MAXI : 100 000 HT PERIODE 2 MAXI : 50 000 HT PERIODE 3 MAXI : 25 000 HT PERIODE 4 MAXI : 25 000 HT
marché subséquent · porté à 200 k€ le 20/03/2025
MAINTENANCE LOGICIEL CHRONOS PERIODE 1 MAXI : 100 000 HT PERIODE 2 MAXI : 50 000 HT PERIODE 3 MAXI : 25 000 HT PERIODE 4 MAXI : 25 000 HT
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26/08/2021
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
224 k€
marché · montant porté à 224 k€ le 02/01/2025 · Logiciel de gestion de temps de travail personnel non mï¿¿dical
marché · porté à 224 k€ le 02/01/2025
Logiciel de gestion de temps de travail personnel non mï¿¿dical
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 28.
› Changements de contrôle (5)
dernier : vente, 13/07/2022
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 13/07/2022 vente RT2D › (nouvel onglet) · cédant 190 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 26/09/2014 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 11/10/2010 vente TALENTIA SOFTWARE › (nouvel onglet) · cédant non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 31/08/2010 vente TALENTIA SOFTWARE › (nouvel onglet) · cédant non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 31/12/2003 reprise repris de SB2I › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 5.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 8,6 M€
- 2017 : 9,9 M€ · Achats 189 k€ · Charges externes 2,5 M€ · Personnel 5,3 M€ · EBE 1,8 M€
- 2018 : 10,8 M€ · Achats 171 k€ · Charges externes 2,7 M€ · Personnel 6,6 M€ · EBE 1,3 M€
- 2019 : 11,6 M€ · Achats 161 k€ · Charges externes 2,7 M€ · Personnel 7,8 M€ · EBE 941 k€
- 2020 : 11,6 M€ · Achats 388 k€ · Charges externes 2,4 M€ · Personnel 7,8 M€ · EBE 994 k€
- 2021 : 13,8 M€ · Achats 339 k€ · Charges externes 3,1 M€ · Personnel 8,9 M€ · EBE 1,5 M€
- 2022 : 16,9 M€ · Achats 293 k€ · Charges externes 4,8 M€ · Personnel 10,4 M€ · EBE 2,0 M€
- 2023 : 19,7 M€ · Achats 321 k€ · Charges externes 4,3 M€ · Personnel 12,3 M€ · EBE 3,5 M€
- 2024 : 19,3 M€ · Achats 277 k€ · Charges externes 4,7 M€ · Personnel 12,3 M€ · EBE 2,8 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2017 : 18,3 %
- 2018 : 12,4 %
- 2019 : 8,1 %
- 2020 : 8,6 %
- 2021 : 11,0 %
- 2022 : 11,8 %
- 2023 : 17,7 %
- 2024 : 14,6 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
3 Rue President Carnot, 69002 Lyon
siège · ASYS CONSEIL · SIRET 348 284 977 00132 · services informatiques · depuis 01/06/2019
-
25 Rue du Ranzay, 44300 Nantes
SIRET 348 284 977 00140 · services informatiques · depuis 01/03/2020
Les 14 185 autres entreprises du métier « services informatiques » · Rhône (69) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (32)
dernier : tenue de l'assemblée, 23/07/2026
- 23/07/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
18/12/2023
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
10/05/2023
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
21/01/2022
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
-
20/01/2022
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
22/07/2019
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
11/10/2017
Transfert du siège social — Social 147 rue de rennes 75006 paris
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
13/09/2016
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour
Statuts mis à jour
-
03/12/2015
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
26/09/2014
Transformation de la forme juridique — Ancienne forme societe a responsabilite limite
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée · et 1 autre
Nomination d'un dirigeant · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée · et 1 autre
-
02/05/2014
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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14/02/2013
Autre pièce déposée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur 20 rue troyon 92316 sevres · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur 20 rue troyon 92316 sevres · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
- 14/08/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/08/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/08/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/08/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/08/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/06/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/02/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/01/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/07/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/10/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/02/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/11/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/06/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/12/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/02/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/09/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/04/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/04/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
date inconnue
Statuts mis à jour
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 32.