ENTREPRISE Location de logements › Isère ›

ACTIS OPH DE LA METROPOLE GRENOBLOISE

348 579 095Établissement public local à caractère industriel ou commercialactive depuis 23/03/1988

Actis : Acteur de L'immobilier Social, Actis (oph de la Metropole Grenobloise), 25 Avenue de Constantine, 38100 Grenoble

200 à 249 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Président Nicolas BERON PEREZ › (nouvel onglet) (42 ans)
  2. Directeur général Stephane DUPORT-ROSAND › (nouvel onglet) (55 ans)
  3. Administrateur Jean-Paul MICHEL › (nouvel onglet) (74 ans)
  4. Administrateur Claudine LONGO › (nouvel onglet) (68 ans)
  5. Administrateur Francis OROSCO › (nouvel onglet) (63 ans)
  6. Administrateur Latifa ZANZOUNE › (nouvel onglet) (57 ans)
  7. Administrateur Souad GRAND › (nouvel onglet) (53 ans)
  8. Administrateur Geraldine ROLLAND › (nouvel onglet) (50 ans)
  9. Administrateur Paul COSTE › (nouvel onglet) (71 ans)
  10. Administrateur Nathalie BERANGER-FENOUILLET-TISSOT-PALENDRIER › (nouvel onglet) (59 ans)
  11. Administrateur Marie RODRIGUEZ › (nouvel onglet) (86 ans)
  12. Administrateur Serge GROS › (nouvel onglet) (72 ans)
  13. Administrateur Alain GUEZOU › (nouvel onglet) (69 ans)
  14. Administrateur Zohra KUMPF › (nouvel onglet) (79 ans)
  15. Administrateur Jean-Francois GUTIERREZ-MARTINEZ › (nouvel onglet) (64 ans)
  16. Administrateur Nicole ALLOSIO › (nouvel onglet) (69 ans)
  17. Administrateur Nabil CHETOUF › (nouvel onglet) (53 ans)
  18. Administrateur Corinne STEINBRECHER › (nouvel onglet) (59 ans)
  19. Administrateur Evelyne DE CARO › (nouvel onglet) (63 ans)
  20. Administrateur Christine ARGOUD › (nouvel onglet) (53 ans)
  21. Administrateur Pierre BEJJAJI › (nouvel onglet) (62 ans)
  22. Administrateur Francoise TRAHAND › (nouvel onglet) (83 ans)
  23. Administrateur Jean-Pierre GILQUIN › (nouvel onglet) (72 ans)
  24. Administrateur Antoine BACK › (nouvel onglet) (50 ans)
  25. Administrateur Eric ROSSETTI › (nouvel onglet) (62 ans)
  26. Administrateur Maryvonne COMPARAT › (nouvel onglet) (77 ans)
  27. Administrateur Salah LABIOD › (nouvel onglet) (53 ans)
  28. Administrateur Jean-Claude VIRONE › (nouvel onglet) (82 ans)
  29. Administrateur Nicole MERGER-STEINMETZ › (nouvel onglet) (74 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (61)

1 opération · 60 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (38)

dernier : changement de dirigeant, 25/08/2026

Dénomination
OPALE ACTIS OPALE ACTIS Dénomination · du 23/03/1988 au 01/01/2003 14 ans ACTEUR IMMOB SOCIAL OPAC REG GRENOBLOISE ACTEUR IMMOB SOCIAL OPAC REG GRENOBLOISE Dénomination · du 01/01/2003 au 01/02/2007 4 ans ACTEUR IMMOBILIER SOCIAL OPH REGION GRENOBLOISE ACTEUR IMMOBILIER SOCIAL OPH REGION GRENOBLOISE Dénomination · du 01/02/2007 au 18/06/2008 1 an ACTIS OPH DE LA REGION GRENOBLOISE ACTIS OPH DE LA REGION GRENOBLOISE Dénomination · du 18/06/2008 au 14/10/2025 17 ans ACTIS OPH DE LA METROPOLE GRENOBLOISE ACTIS OPH DE LA METROPOLE GRENOBLOISE Dénomination · depuis le 14/10/2025 1 an
Forme juridique
Établissement public national à caractère industriel ou commercial doté d'un comptable public Établissement public national à caractère industriel ou commercial doté d'un comptable public Forme juridique · du 23/03/1988 au 01/02/2007 18 ans Établissement public local à caractère industriel ou commercial Établissement public local à caractère industriel ou commercial Forme juridique · depuis le 01/02/2007 19 ans
Activité
Location de logements Location de logements Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Location de logements Location de logements Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 23/03/1988 38 ans Immatriculation23/03/1988

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1988 → 2026 · 38.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale du personnel des offices publics de l'habitat et des sociétés de coordination

  1. Convention collective Convention collective nationale du personnel des offices publics de l'habitat et des sociétés de coordination · code 3220
  2. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
  3. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (29)

dernier : 60 k€, 20/07/2026

  1. 20/07/2026 STEM PROPRETE
    Accord cadre · montant maximum · SIEGE ACTIS - NETTOYAGE DES LOCAUX ADMINISTRATIFS D'ACTIS

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    SIEGE ACTIS - NETTOYAGE DES LOCAUX ADMINISTRATIFS D'ACTIS

    60 k€
  2. 20/07/2026 STEM PROPRETE
    Accord cadre · montant maximum · TERRITOIRE PAUL COCAT (HORS SAINT MARCELIN) - NETTOYAGE DES LOCAUX ADMINISTRATIFS D'ACTIS

    Accord cadre · 39 k€ (montant maximum)

    TERRITOIRE PAUL COCAT (HORS SAINT MARCELIN) - NETTOYAGE DES LOCAUX ADMINISTRATIFS D'ACTIS

    39 k€
  3. 17/07/2026 SOCIETE MIL'SERVICES
    Accord cadre · montant maximum · TERRITOIRE JEAN JAURES - NETTOYAGE DES LOCAUX ADMINISTRATIFS D'ACTIS

    Accord cadre · 36 k€ (montant maximum)

    TERRITOIRE JEAN JAURES - NETTOYAGE DES LOCAUX ADMINISTRATIFS D'ACTIS

    36 k€
  4. 17/07/2026 SOCIETE MIL'SERVICES
    Accord cadre · montant maximum · TERRITOIRE MARIE REYNOARD - NETTOYAGE DES LOCAUX ADMINISTRATIFS D'ACTIS

    Accord cadre · 42 k€ (montant maximum)

    TERRITOIRE MARIE REYNOARD - NETTOYAGE DES LOCAUX ADMINISTRATIFS D'ACTIS

    42 k€
  5. 18/06/2026 LORE FINANCE
    Accord cadre · montant maximum · SOLUTION SAAS POUR LE PILOTAGE DES TAXES FONCIÈRES, EXPERTISE ET ASSISTANCE

    Accord cadre · 104 k€ (montant maximum)

    SOLUTION SAAS POUR LE PILOTAGE DES TAXES FONCIÈRES, EXPERTISE ET ASSISTANCE

    104 k€
  6. 14/06/2026 BOUVET-LLOPIS-MULLER & ASSOCIES
    Accord cadre · montant maximum · Externalisation de créances des locataires partis et leur recouvrement

    Accord cadre · 25 k€ (montant maximum)

    Externalisation de créances des locataires partis et leur recouvrement

    25 k€
  7. 13/04/2026 ARKHEDIA
    Accord cadre · montant maximum · Territoire Paul Cocat - Mission de renouvellement en masse des Diagnostics de Performance Energétique (DPE) du patrimoine d'ACTIS (hors DPE à la relocation)

    Accord cadre · 4 500 € (montant maximum)

    Territoire Paul Cocat - Mission de renouvellement en masse des Diagnostics de Performance Energétique (DPE) du patrimoine d'ACTIS (hors DPE à la relocation)

    4 500 €
  8. 13/04/2026 AC ENVIRONNEMENT
    Accord cadre · montant maximum · Territoire Marie Reynoard - Mission de renouvellement en masse des Diagnostics de Performance Energétique (DPE) du patrimoine d'ACTIS (hors DPE à la relocation)

    Accord cadre · 3 800 € (montant maximum)

    Territoire Marie Reynoard - Mission de renouvellement en masse des Diagnostics de Performance Energétique (DPE) du patrimoine d'ACTIS (hors DPE à la relocation)

    3 800 €
  9. 13/04/2026 AC ENVIRONNEMENT
    Accord cadre · montant maximum · Territoire Jean Jaurès - Mission de renouvellement en masse des Diagnostics de Performance Energétique (DPE) du patrimoine d'ACTIS (hors DPE à la relocation)

    Accord cadre · 4 100 € (montant maximum)

    Territoire Jean Jaurès - Mission de renouvellement en masse des Diagnostics de Performance Energétique (DPE) du patrimoine d'ACTIS (hors DPE à la relocation)

    4 100 €
  10. 12/03/2026 FUSEES, PALI PALI
    marché subséquent · Prestation de coordination du projet " réinvestir les espaces dans et autour du 120 Arlequin " à Grenoble - Prestation de coordination du projet " réinvestir les espaces dans et a…

    marché subséquent · 62 k€

    Prestation de coordination du projet " réinvestir les espaces dans et autour du 120 Arlequin " à Grenoble - Prestation de coordination du projet " réinvestir les espaces dans et a…

    62 k€
  11. 09/03/2026 SEMAPHORES EXPERTISE, ADALTYS
    marché · Mission d'accompagnement à la mise en œuvre de production de logements en bail réel solidaire (BRS)

    marché · 28 k€

    Mission d'accompagnement à la mise en œuvre de production de logements en bail réel solidaire (BRS)

    28 k€
  12. 06/11/2025 GEG SOURCE D'ENERGIES
    Accord cadre · montant maximum · Lot 2 GREENALP - Accord-cadre Fourniture et acheminement de Gaz naturel et services associés - Marché Subséquent n°1

    Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)

    Lot 2 GREENALP - Accord-cadre Fourniture et acheminement de Gaz naturel et services associés - Marché Subséquent n°1

    1,5 M€
  13. 06/11/2025 ELECTRICITE DE FRANCE
    marché subséquent · Lot 1 GRDF - Accord-cadre Fourniture et acheminement de Gaz naturel et services associés - Marché Subséquent n°1

    marché subséquent · 1,7 M€

    Lot 1 GRDF - Accord-cadre Fourniture et acheminement de Gaz naturel et services associés - Marché Subséquent n°1

    1,7 M€
  14. 28/10/2025 MLA AUTO
    Accord cadre · montant maximum · Entretien et réparation des véhicules thermiques - ENTRETIEN ET REPARATIONS DE LA FLOTTE DE VEHICULES D'ACTIS

    Accord cadre · 140 k€ (montant maximum)

    Entretien et réparation des véhicules thermiques - ENTRETIEN ET REPARATIONS DE LA FLOTTE DE VEHICULES D'ACTIS

    140 k€
  15. 17/10/2025 BUREAU ALPES CONTROLES
    Accord cadre · montant maximum · CONTROLE TECHNIQUE QUINQUENNAL DES ASCENSEURS DU PARC IMMOBILIER DU PATRIMOINE D'ACTIS

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    CONTROLE TECHNIQUE QUINQUENNAL DES ASCENSEURS DU PARC IMMOBILIER DU PATRIMOINE D'ACTIS

    50 k€
  16. 09/10/2025 SIC ETANCHEITE
    marché · Réfection étanchéité isolant d'une toiture terrasse 3-5-7-9 rue Louis Jacquemet - Grenoble

    marché · 71 k€

    Réfection étanchéité isolant d'une toiture terrasse 3-5-7-9 rue Louis Jacquemet - Grenoble

    71 k€
  17. 08/10/2025 AXA
    marché · Tous Risques Chantier/ RC maitre d’ouvrage - Prestation de service d'assurance

    marché · 872 k€

    Tous Risques Chantier/ RC maitre d’ouvrage - Prestation de service d'assurance

    872 k€
  18. 08/10/2025 SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
    marché · Dommages Ouvrage /CNR/CCRD - Prestation de service d'assurance

    marché · 2 €

    Dommages Ouvrage /CNR/CCRD - Prestation de service d'assurance

    2 €
  19. 03/10/2025 GEG SOURCE D'ENERGIES
    Accord cadre · montant maximum · Gaz – T2 à T3 – GREENALP - FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES

    Accord cadre · 1,3 M€ (montant maximum)

    Gaz – T2 à T3 – GREENALP - FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES

    1,3 M€
  20. 03/10/2025 TOTALENERGIES - CENTRALE ELECTRIQUE BAYET, GAZ DE BORDEAUX et 1 autre
    Accord cadre · montant maximum · Gaz – T1 à T3 – GRDF - FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES

    Accord cadre · 18,0 M€ (montant maximum)

    Gaz – T1 à T3 – GRDF - FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES

    18,0 M€
  21. 02/10/2025 ACAF
    Accord cadre · montant maximum · Territoire Paul Cocat, quartier Hoche et caserne de Bonne - Maintenance minimale et étendue des ascenseurs des résidences d'Actis

    Accord cadre · 468 k€ (montant maximum)

    Territoire Paul Cocat, quartier Hoche et caserne de Bonne - Maintenance minimale et étendue des ascenseurs des résidences d'Actis

    468 k€
  22. 02/10/2025 TK ELEVATOR FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · Territoire Jean Jaurès (hors groupes lot 3) - Maintenance minimale et étendue des ascenseurs des résidences d'Actis

    Accord cadre · 350 k€ (montant maximum)

    Territoire Jean Jaurès (hors groupes lot 3) - Maintenance minimale et étendue des ascenseurs des résidences d'Actis

    350 k€
  23. 02/10/2025 ACAF
    Accord cadre · montant maximum · Territoire Marie Reynoard - Maintenance minimale et étendue des ascenseurs des résidences d'Actis

    Accord cadre · 537 k€ (montant maximum)

    Territoire Marie Reynoard - Maintenance minimale et étendue des ascenseurs des résidences d'Actis

    537 k€
  24. 19/06/2025 ETABLISSEMENT LORILLARD
    marché · Remplacement des menuiseries extérieures et des occultations - Herminier

    marché · 959 k€

    Remplacement des menuiseries extérieures et des occultations - Herminier

    959 k€
  25. 17/06/2025 L'AVENIR BATIMENT
    marché · Réhabilitation thermique d'un bâtiment de 11 logements - 6 rue Condorcet - Grenoble - lot 1 : Revêtement de façades - ITE - serrurerie

    marché · 61 k€

    Réhabilitation thermique d'un bâtiment de 11 logements - 6 rue Condorcet - Grenoble - lot 1 : Revêtement de façades - ITE - serrurerie

    61 k€
  26. 17/06/2025 ENTREPRISE ROSSO JEAN-FRANCOIS
    marché · lot 6 : Plomberie - VMC - Réhabilitation thermique d'un bâtiment de 11 logements – 6 rue Condorcet - Grenoble

    marché · 33 k€

    lot 6 : Plomberie - VMC - Réhabilitation thermique d'un bâtiment de 11 logements – 6 rue Condorcet - Grenoble

    33 k€
  27. 17/06/2025 Farouk Khaled
    marché · lot 5 : Electricité - chauffage électrique - Réhabilitation thermique d'un bâtiment de 11 logements – 6 rue Condorcet - Grenoble

    marché · 12 k€

    lot 5 : Electricité - chauffage électrique - Réhabilitation thermique d'un bâtiment de 11 logements – 6 rue Condorcet - Grenoble

    12 k€
  28. 17/06/2025 SOCIETE BAT'ISOL
    marché · lot 4 : Flocage - Réhabilitation thermique d'un bâtiment de 11 logements – 6 rue Condorcet - Grenoble

    marché · 5 500 €

    lot 4 : Flocage - Réhabilitation thermique d'un bâtiment de 11 logements – 6 rue Condorcet - Grenoble

    5 500 €
  29. 17/06/2025 CARBONERO
    marché · lot 3 : Menuiseries intérieures - Réhabilitation thermique d'un bâtiment de 11 logements – 6 rue Condorcet - Grenoble

    marché · 15 k€

    lot 3 : Menuiseries intérieures - Réhabilitation thermique d'un bâtiment de 11 logements – 6 rue Condorcet - Grenoble

    15 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 29.

› Changements de contrôle (1)

dernier : vente, 15/10/2021

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 25 Avenue de Constantine, 38100 Grenoble

    siège · ACTIS (OPH DE LA METROPOLE GRENOBLOISE) · SIRET 348 579 095 00012 · location de biens immobiliers · depuis 23/03/1988

  2. 25 Avenue de Constantine, 38100 Grenoble

    ACTIVITE DE SYNDIC · SIRET 348 579 095 00046 · administration de biens · depuis 01/01/2002

Les 68 343 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Isère (38) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (60)

dernier : nomination d'un administrateur, 04/08/2026

  1. 04/08/2026 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 04/08/2026 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 04/08/2026 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 04/08/2026 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 04/08/2026 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 04/08/2026 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 04/08/2026 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 04/08/2026 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 04/08/2026 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 04/08/2026 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 08/12/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 08/12/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 03/04/2023 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 15/12/2022 Autre modification relative aux dirigeants
    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 12/07/2022 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 08/04/2021 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 09/02/2021 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 02/10/2019 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 28/02/2019 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 09/10/2018 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 09/10/2018 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 18/09/2018 Autre modification relative aux dirigeants
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 26/07/2017 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 26/07/2017 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 26/07/2017 Autre modification relative aux dirigeants
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 26/07/2017 Autre modification relative aux dirigeants
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 26/07/2017 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 26/07/2017 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 08/12/2015 Autre modification relative aux dirigeants
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 18/11/2015 Autre modification relative aux dirigeants
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 18/11/2015 Autre modification relative aux dirigeants
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 18/11/2015 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 03/03/2015 Autre modification relative aux dirigeants
    Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  34. 12/02/2015 Autre modification relative aux dirigeants
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  35. 12/02/2015 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  36. 12/02/2015 Autre modification relative aux dirigeants
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  37. 14/04/2009 Changement de dénomination
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  38. 14/04/2009 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  39. 14/04/2009 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  40. 14/04/2009 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  41. 24/11/2003 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  42. 27/06/2003 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

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  43. 27/06/2003 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  44. 27/06/2003 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  45. 10/02/2003 Changement de dénomination
    Tenue de l'assemblée

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  46. 14/05/1999 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

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  47. 28/07/1997 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

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  48. 29/05/1997 Autre modification relative aux dirigeants
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  49. 23/12/1996 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

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  50. 23/12/1996 Autre modification relative aux dirigeants
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  51. 23/12/1996 Autre modification relative aux dirigeants
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  52. 08/11/1996 Autre modification relative aux dirigeants
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  53. 08/11/1996 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

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  54. 10/11/1995 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  55. 19/08/1994 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  56. 19/08/1994 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  57. 19/08/1994 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  58. 19/08/1994 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  59. date inconnue Nomination d'un administrateur
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  60. date inconnue Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 60.

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