ENTREPRISE Location de logements › Seine-Maritime ›
SCI LE VERGER
348 765 751Société civile immobilièreactive depuis 01/11/1988
Sci le Verger, 371 Rue de la Foret, 76230 Isneauville
Dirigeants et associés
- Gérant Michel ETTOUATI › (nouvel onglet) (72 ans)
- Associé Liliane ETTOUATI › (nouvel onglet) (71 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (13)
13 mandats
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- mandats DEMEURES DE NORMANDIE › (nouvel onglet)cessée · via Michel ETTOUATI
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- mandats Michel ETTOUATI › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (6)
dernier : transfert, 10/09/2017
- 10/09/2017 transfert modification survenue sur l'administration et transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 02/06/2017 siège 48 Rue Alphonse Allais, 76770 Houppeville → Sci le Verger, 371 Rue de la Foret, 76230 Isneauville INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Location de logements INSEE, Sirene
- 25/12/1993 activité Location de logements INSEE, Sirene
- 01/11/1988 siège 48 Rue Alphonse Allais, 76770 Houppeville INSEE, Sirene
- 01/11/1988 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1988 → 2017 · 6.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 26/01/2001
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 26/01/2001 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 03/02/1993 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
371 Rue de la Foret, 76230 Isneauville
siège · SCI LE VERGER · SIRET 348 765 751 00030 · location de biens immobiliers · depuis 02/06/2017
Les 44 128 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Seine-Maritime (76) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (7)
dernier : 371 rue de la Forêt 76230 Isneauville , 05/09/2017
-
05/09/2017
371 rue de la Forêt 76230 Isneauville
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
18/09/2002
Durée de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
26/01/2001
Cession de parts sociales — S par monsieur rabiot pierre au profit de madame ettouatililiane
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
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04/02/1993
Transfert du siège social — Houppeville 48 rue alphonse allais
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification de l'objet social · Modification des statuts — S arts 1 4 7 · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers
Modification de l'objet social · Modification des statuts — S arts 1 4 7 · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers
-
03/02/1993
Cession de parts sociales — S entre monsieur ettouati paul et monsieur rabiot pierre
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
03/02/1993
Cession de parts sociales — S entre la sa le fond du val et monsieur pierre rabiot
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
03/02/1993
Cession de parts sociales — S entre la sa le fond du val et monsieur ettouati michel
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
Source : INPI, actes · n = 7.
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