ENTREPRISE Construction d'autres bâtiments › Nord ›

NORD FRANCE CONSTRUCTIONS

348 779 901SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 05/12/1988

2 Rue Simon Vollant, 59130 Lambersart

100 à 199 Effectif salariés · 2024
76,1 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
3,3 M€ EBE
4,5 M€ Résultat net
9,4 M€ Capitaux propres
1,2 M€ Dettes financières trésorerie 2,9 M€

Dirigeants et associés

  1. Président Stephane RIGAUD › (nouvel onglet) (47 ans)
  2. Directeur général Aloïs PAOLI › (nouvel onglet) (42 ans)
  3. Commissaire aux comptes Jordane MAYE › (nouvel onglet) (49 ans)
  4. Personne morale DUPOUY › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (12)

1 opération · 11 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (17)

dernier : changement de dirigeant, 31/03/2025

Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 05/12/1988 au 25/12/2003 15 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 25/12/2003 22 ans
Activité
Construction de bâtiments divers Construction de bâtiments divers Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Construction d'autres bâtiments Construction d'autres bâtiments Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
2 Rue Simon Vollant, 59130 Lambersart 2 Rue Simon Vollant, 59130 Lambersart Siège · depuis le 03/01/2005 21 ans
État
active active État · depuis le 05/12/1988 37 ans Immatriculation05/12/1988

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1988 → 2025 · 17.

› Agréments et conventions (4)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
  2. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
  3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
  4. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (21)

dernier : 76 k€, 30/12/2025

  1. 30/12/2025 LILLE METROPOLE HABITAT OPH DE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux pour la consultation de 10 logements collectifs au 72 rue Maurice Bouchery à La Bassée (lots 3, 8, 12)

    marché · 76 k€

    Marché de travaux pour la consultation de 10 logements collectifs au 72 rue Maurice Bouchery à La Bassée (lots 3, 8, 12)

    76 k€
  2. 12/11/2025 SIA HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · MARCHE CONCEPTION/REALISATION POUR LA CONSTRUCTION DE 53 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS (PHASE CANDIDATURE)

    marché · 7,9 M€

    MARCHE CONCEPTION/REALISATION POUR LA CONSTRUCTION DE 53 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS (PHASE CANDIDATURE)

    7,9 M€
  3. 07/11/2025 GIE NORD EST › (nouvel onglet)
    marché · Marché de Conception réalisation d'un parking silo à LAMBERSART

    marché · 4,1 M€

    Marché de Conception réalisation d'un parking silo à LAMBERSART

    4,1 M€
  4. 27/10/2025 COMMUNE DE COUDEKERQUE BRANCHE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · CREATION DE 3 PISTES DE PADELS COUVERTS

    marché · 223 k€ · groupement de 2 titulaires

    CREATION DE 3 PISTES DE PADELS COUVERTS

    223 k€
  5. 16/07/2025 COMMUNE DE BEAUVAIS › (nouvel onglet)
    marché · 6 avenants · CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE ET D'UN GYMNASE SUR L'ILOT MORVAN LOT 2 A - ETANCHEITE COUVERTURE ET BARDAGE BOIS

    marché · 2,5 M€ (6 avenants)

    CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE ET D'UN GYMNASE SUR L'ILOT MORVAN LOT 2 A - ETANCHEITE COUVERTURE ET BARDAGE BOIS

    2,5 M€
  6. 16/07/2025 COMMUNE DE BEAUVAIS › (nouvel onglet)
    marché · Construction d'un groupe scolaire et d'un gymnase sur l'ilot Morvan

    marché · 2,5 M€

    Construction d'un groupe scolaire et d'un gymnase sur l'ilot Morvan

    2,5 M€
  7. 13/06/2025 COMMUNE DE BEAUVAIS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 5,6 M€ le 18/09/2026 · CONSTRUCTION GROUPE SCOLAIRE ET GYMNASE SUR ILOT MORVAN LOT 1 INSTALLATION DE CHANTIER - FONDATIONS - GROS ŒUVRE - FACADES - BRIQUES - CHARPENTE BOIS

    marché · porté à 5,6 M€ le 18/09/2026

    CONSTRUCTION GROUPE SCOLAIRE ET GYMNASE SUR ILOT MORVAN LOT 1 INSTALLATION DE CHANTIER - FONDATIONS - GROS ŒUVRE - FACADES - BRIQUES - CHARPENTE BOIS

    5,6 M€
  8. 13/06/2025 COMMUNE DE BEAUVAIS › (nouvel onglet)
    marché · Construction d'un groupe scolaire et d'un gymnase sur l'ilot MORVAN

    marché · 5,5 M€

    Construction d'un groupe scolaire et d'un gymnase sur l'ilot MORVAN

    5,5 M€
  9. 13/05/2025 CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES › (nouvel onglet)
    marché · Réalisation de travaux dans le cadre de la restructuration de la résidence universitaire Jean Zay gérée par le Crous de Lille - Clos couvert (comprenant VRD et ascenseur)

    marché · 2,5 M€

    Réalisation de travaux dans le cadre de la restructuration de la résidence universitaire Jean Zay gérée par le Crous de Lille - Clos couvert (comprenant VRD et ascenseur)

    2,5 M€
  10. 18/04/2025 DEPARTEMENT DU VAL D OISE › (nouvel onglet)
    marché · Construction d'un collège 800 à Villers le Bel - (8 lots)

    marché · 8,5 M€

    Construction d'un collège 800 à Villers le Bel - (8 lots)

    8,5 M€
  11. 31/03/2025 CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 11,5 M€ le 04/09/2026 · groupement de 5 titulaires · Conception-réalisation - Réaménagements du plateau technique du niveau 1 de l'Hôpital Jean Bernard

    marché · porté à 11,5 M€ le 04/09/2026 · groupement de 5 titulaires

    Conception-réalisation - Réaménagements du plateau technique du niveau 1 de l'Hôpital Jean Bernard

    11,5 M€
  12. 28/01/2025 HABILIANS, SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
    marché · Construction de 38 logements collectifs, rue du Banc Vert à Dunkerque: Lot 3 : Etanchéité

    marché · 49 k€

    Construction de 38 logements collectifs, rue du Banc Vert à Dunkerque: Lot 3 : Etanchéité

    49 k€
  13. 28/01/2025 HABILIANS, SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
    marché · Construction de 38 logements collectifs, rue du Banc Vert à Dunkerque: Lot 4 : Couverture

    marché · 120 k€

    Construction de 38 logements collectifs, rue du Banc Vert à Dunkerque: Lot 4 : Couverture

    120 k€
  14. 28/01/2025 HABILIANS, SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
    marché · Construction de 38 logements collectifs, rue du Banc Vert à Dunkerque: Lot 7 : Revêtements de façades

    marché · 360 k€

    Construction de 38 logements collectifs, rue du Banc Vert à Dunkerque: Lot 7 : Revêtements de façades

    360 k€
  15. 28/01/2025 HABILIANS, SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
    marché · Construction de 38 logements collectifs, rue du Banc Vert à Dunkerque: Lot 1 : Gros oeuvre

    marché · 1,4 M€

    Construction de 38 logements collectifs, rue du Banc Vert à Dunkerque: Lot 1 : Gros oeuvre

    1,4 M€
  16. 08/11/2024 REGION ILE DE FRANCE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 44,8 M€ le 27/04/2026 · Marché global de performance pour la construction d’un lycée neuf à Villeparisis (77270) - Offre finale

    marché · porté à 44,8 M€ le 27/04/2026

    Marché global de performance pour la construction d’un lycée neuf à Villeparisis (77270) - Offre finale

    44,8 M€
  17. 11/10/2024 COMMUNE DE VALENCIENNES › (nouvel onglet)
    marché · M5593EMTF-CONSTRUCTION EXPLOITATION ET MAINTENANCE D'UN PARKING SILO SUR LE SITE FORGEVAL A VALENCIENNES

    marché · 321 k€

    M5593EMTF-CONSTRUCTION EXPLOITATION ET MAINTENANCE D'UN PARKING SILO SUR LE SITE FORGEVAL A VALENCIENNES

    321 k€
  18. 11/10/2024 COMMUNE DE VALENCIENNES › (nouvel onglet)
    marché · Marché global de performance pour la conception, construction, exploitation-maintenance, d’un parking silo sur le site de Forgeval à Valenciennes (59)

    marché · 8,7 M€

    Marché global de performance pour la conception, construction, exploitation-maintenance, d’un parking silo sur le site de Forgeval à Valenciennes (59)

    8,7 M€
  19. 11/10/2024 COMMUNE DE VALENCIENNES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 8,5 M€ le 04/08/2026 · groupement de 7 titulaires · 5593PC-CONSTRUCTION EXPLOITATION ET MAINTENANCE D'UN PARKING SILO SUR LE SITE FORGEVAL A VALENCIENNES

    marché · porté à 8,5 M€ le 04/08/2026 · groupement de 7 titulaires

    5593PC-CONSTRUCTION EXPLOITATION ET MAINTENANCE D'UN PARKING SILO SUR LE SITE FORGEVAL A VALENCIENNES

    8,5 M€
  20. 11/10/2024 COMMUNE DE VALENCIENNES › (nouvel onglet)
    marché · 18 avenants · groupement de 7 titulaires · 5593PC-CONSTRUCTION EXPLOITATION ET MAINTENANCE D'UN PARKING SILO SUR LE SITE FORGEVAL A VALENCIENNES

    marché · 8,4 M€ (18 avenants) · groupement de 7 titulaires

    5593PC-CONSTRUCTION EXPLOITATION ET MAINTENANCE D'UN PARKING SILO SUR LE SITE FORGEVAL A VALENCIENNES

    8,4 M€
  21. 07/04/2023 COMMUNE DE VALENCIENNES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 11,9 M€ le 15/04/2025 · 5492L1-GROS OEUVRE ETENDU

    marché · porté à 11,9 M€ le 15/04/2025

    5492L1-GROS OEUVRE ETENDU

    11,9 M€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 21.

› Changements de contrôle (2)

dernier : vente, 01/10/2011

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
78,0 M€ 2016 73,1 M€ 2017 86,1 M€ 2018 89,3 M€ 2019
63,3 M€ 2020 59,6 M€ 2021 77,0 M€ 2022 84,8 M€ 2023 74,9 M€ 2024 76,1 M€ 2025
78,0 M€ 2016 73,1 M€ 2017 86,1 M€ 2018 89,3 M€ 2019 63,3 M€ 2020 59,6 M€ 2021 77,0 M€ 2022 84,8 M€ 2023 74,9 M€ 2024 76,1 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 78,0 M€ · Achats 5,3 M€ · Charges externes 57,5 M€ · Personnel 13,5 M€ · EBE 1,9 M€
  • 2017 : 73,1 M€ · Achats 5,6 M€ · Charges externes 55,5 M€ · Personnel 12,6 M€ · EBE 808 k€
  • 2018 : 86,1 M€ · Achats 6,4 M€ · Charges externes 65,9 M€ · Personnel 13,2 M€ · EBE 643 k€
  • 2019 : 89,3 M€ · Achats 8,3 M€ · Charges externes 69,5 M€ · Personnel 12,8 M€ · EBE −1,3 M€
  • 2020 : 63,3 M€ · Achats 5,3 M€ · Charges externes 51,1 M€ · Personnel 11,4 M€ · EBE −4,5 M€
  • 2021 : 59,6 M€ · Achats 5,9 M€ · Charges externes 41,4 M€ · Personnel 12,4 M€ · EBE −110 k€
  • 2022 : 77,0 M€ · Achats 8,4 M€ · Charges externes 54,2 M€ · Personnel 12,1 M€ · EBE 2,3 M€
  • 2023 : 84,8 M€ · Achats 7,1 M€ · Charges externes 61,8 M€ · Personnel 13,3 M€ · EBE 2,8 M€
  • 2024 : 74,9 M€ · Achats 5,4 M€ · Charges externes 51,1 M€ · Personnel 14,1 M€ · EBE 4,4 M€
  • 2025 : 76,1 M€ · Achats 9,6 M€ · Charges externes 47,7 M€ · Personnel 15,5 M€ · EBE 3,3 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

6,2 % −0,4 % −7,1 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 5,9 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 2,4 %
  • 2017 : 1,1 %
  • 2018 : 0,7 %
  • 2019 : -1,5 %
  • 2020 : -7,1 %
  • 2021 : -0,2 %
  • 2022 : 3,0 %
  • 2023 : 3,3 %
  • 2024 : 5,9 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 39.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (4)

4 établissements actifs

  1. 2 Rue Simon Vollant, 59130 Lambersart

    siège · SIRET 348 779 901 00076 · construction de maisons et bâtiments · depuis 03/01/2005

  2. Za des Ansereuilles Rue du Marais de la Ville, 59136 Wavrin

    SIRET 348 779 901 00068 · construction de maisons et bâtiments · depuis 31/10/2002

  3. 20 Rue des Soeurs Blanches, 59140 Dunkerque

    SIRET 348 779 901 00100 · construction de maisons et bâtiments · depuis 15/04/2026

  4. 176 Rue Robert Schuman, 60610 Lacroix-Saint-Ouen

    SIRET 348 779 901 00118 · construction de maisons et bâtiments · depuis 02/05/2026

Les 2 205 autres entreprises du métier « construction de maisons et bâtiments » · Nord (59) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 4.

› Actes (38)

dernier : démission d'un dirigeant, 07/02/2024

  1. 07/02/2024 Démission d'un dirigeant
    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 30/04/2021 Réduction du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 24/11/2020 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 29/05/2020 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 14/09/2016 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 24/02/2016 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 13/01/2016 Modification des statuts
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 22/06/2015 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 04/07/2014 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 09/11/2011 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 29/11/2010 Fusion
    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 29/11/2010 Fusion
    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 29/11/2010 Fusion
    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 29/11/2010 Fusion
    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 29/11/2010 Fusion
    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 18/08/2010 Changement de dirigeant
    Mouvement de commissaire aux comptes · Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Mouvement de commissaire aux comptes · Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 18/08/2010 Changement de dirigeant
    Mouvement de commissaire aux comptes · Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Mouvement de commissaire aux comptes · Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 11/06/2010 Procédure collective ou décision de justice pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 28/07/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 04/02/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 01/09/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 04/12/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 12/08/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 31/08/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 31/01/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 29/06/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 08/04/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 02/02/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 07/09/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 22/07/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 07/06/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 23/02/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 18/01/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  34. 16/08/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  35. 07/05/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  36. 01/02/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  37. 09/12/1992 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  38. date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 38.

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