ENTREPRISE Téléphériques et remontées mécaniques › Hautes-Alpes ›
SCV DOMAINE SKIABLE
348 799 529SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 24/10/1988
603 Rue du Centre, 05330 Saint-Chaffrey
Dirigeants et associés
- Président David PONSON › (nouvel onglet) (55 ans)
- Directeur général Patrick ARNAUD › (nouvel onglet) (55 ans)
- Administrateur Eric GUILPART › (nouvel onglet) (68 ans)
- Administrateur Pierre GONTHIER › (nouvel onglet) (79 ans)
- Administrateur Laurent CHELLE › (nouvel onglet) (62 ans)
- Commissaire aux comptes Yves NICOLAS › (nouvel onglet) (71 ans)
- Personne morale PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT SA › (nouvel onglet)
- Personne morale ADEF · représentée par REGIS ALLAMANNO
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 25/10/2026.
› Réseau (27)
27 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
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- mandats SOC AMENAGEMENT STATION PLAGNE › (nouvel onglet) · via David PONSON (et 1 autres)
- mandats ADS › (nouvel onglet) · via David PONSON
- mandats COMPAGNIE DES ALPES-DOMAINES SKIABLES › (nouvel onglet) · via David PONSON
- mandats DEUX ALPES LOISIRS › (nouvel onglet) · via David PONSON
- mandats David PONSON › (nouvel onglet) · président
- mandats Eric GUILPART › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats FONCIERE DES ECRINS › (nouvel onglet) · via Patrick ARNAUD
- mandats GRAND MASSIF DOMAINES SKIABLES › (nouvel onglet) · via David PONSON
- mandats INGENIERIE DE LOISIRS › (nouvel onglet) · via David PONSON
- mandats LA PLAGNE RESORT › (nouvel onglet) · via Pierre GONTHIER
- mandats LES ARCS BOURG SAINT MAURICE TOURISME (EN ABREGE : ABT) › (nouvel onglet) · via Laurent CHELLE
- mandats Laurent CHELLE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats MERIBEL ALPINA › (nouvel onglet) · via David PONSON
- mandats PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Patrick ARNAUD › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats Pierre GONTHIER › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats QUEST CIT › (nouvel onglet) · via Laurent CHELLE
- mandats SERRE CHEVALIER BAIL › (nouvel onglet) · via Patrick ARNAUD
- mandats SERRE CHEVALIER TOURS › (nouvel onglet) · via Patrick ARNAUD
- mandats SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA VALLEE DES BELLEVILLE › (nouvel onglet) · via David PONSON
- mandats SOCIETE DES TELEPHERIQUES DE LA GRANDE MOTTE › (nouvel onglet) · via David PONSON
- mandats SOCIETE DES TELEPHERIQUES DE VAL D'ISERE › (nouvel onglet) · via David PONSON
- mandats STE DE GESTION DES EQUIPEMENTS DE LA VALLEE DES BELLEVILLE SOGEVAB › (nouvel onglet) · via David PONSON
- mandats TRAVELFACTORY › (nouvel onglet) · via David PONSON
- mandats Yves NICOLAS › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats CDA SKI DIFFUSION › (nouvel onglet)cessée · via David PONSON (et 1 autres)
- mandats SERRE CHEVALIER 1350 › (nouvel onglet)cessée · via Pierre GONTHIER
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (27)
dernier : changement de dirigeant, 02/11/2018
- 02/11/2018 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 17/05/2018 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 30/08/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 05/07/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 03/03/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 07/03/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 07/03/2012 transfert l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 27/01/2012 dénomination SERRE CHEVALIER VALLEY → SCV DOMAINE SKIABLE INSEE, Sirene
- 25/02/2011 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 23/02/2010 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 18/12/2009 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 10/02/2009 transfert le capital et transfert du siege social et fusion - l236-1 a compter du 31/12/2008 : personne(s) morale(s) ayant participe a l'operation : serre chevalier ski developpement BODACC, RCS-B
- 31/12/2008 dénomination SERRE CHEVALIER SKI DEVELOPPEMENT → SERRE CHEVALIER VALLEY INSEE, Sirene
- 31/12/2008 dénomination (SUPPRESSION DU NOM COMMERCIAL) INSEE, Sirene
- 31/12/2008 siège 6 Route du Bez, 05240 la Salle-les-Alpes → 603 Rue du Centre, 05330 Saint-Chaffrey INSEE, Sirene
- 03/02/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Téléphériques, remontées mécaniques → Téléphériques et remontées mécaniques INSEE, Sirene
- 28/01/2006 forme juridique SA d'économie mixte à conseil d'administration → SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 28/01/2006 siège 1 Rue Aspirant Jan, 05100 Briancon → 6 Route du Bez, 05240 la Salle-les-Alpes INSEE, Sirene
- 01/01/2005 forme juridique SA à directoire (s.a.i.) → SA d'économie mixte à conseil d'administration INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Téléphériques, remontées mécaniques INSEE, Sirene
- 01/01/1998 dénomination SA ECONOMIE MIXTE LOCALE SERRE CHEVALIER → SERRE CHEVALIER SKI DEVELOPPEMENT INSEE, Sirene
- 01/01/1992 dénomination SA GESTION REMONTEES MECAN BRIANCONNAIS → SA ECONOMIE MIXTE LOCALE SERRE CHEVALIER INSEE, Sirene
- 24/10/1988 forme juridique SA à directoire (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 24/10/1988 dénomination SA GESTION REMONTEES MECAN BRIANCONNAIS INSEE, Sirene
- 24/10/1988 siège 1 Rue Aspirant Jan, 05100 Briancon INSEE, Sirene
- 24/10/1988 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1988 → 2018 · 27.
› Agréments et conventions (3)
Convention collective nationale des remontées mécaniques et domaines skiables
- Convention collective Convention collective nationale des remontées mécaniques et domaines skiables · code 0454
- Convention collective Sans convention collective déclarée
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 26/10/2026.
› Marchés publics (1)
dernier : 97 k€, 14/06/2024
-
14/06/2024
SIVM SERRE-CHEVALIER › (nouvel onglet)
97 k€
marché · GESTION ET EXPLOITATION SU BIKE PARK
marché · 97 k€
GESTION ET EXPLOITATION SU BIKE PARK
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 1.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 17/12/2008
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 17/12/2008 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 25/11/2008 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 25/09/2008 changement de contrôlefusion-absorption, scissionsignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 30,3 M€
- 2017 : 35,0 M€ · Achats 0 € · Charges externes 11,9 M€ · Personnel 12,1 M€ · EBE 11,0 M€
- 2018 : 36,3 M€
- 2019 : 37,4 M€
- 2020 : 33,6 M€ · Achats 0 € · Charges externes 11,3 M€ · Personnel 11,1 M€ · EBE 11,2 M€
- 2021 : 1,2 M€
- 2022 : 38,0 M€ · Achats 0 € · Charges externes 13,0 M€ · Personnel 14,1 M€ · EBE 10,9 M€
- 2023 : 43,0 M€ · Achats 0 € · Charges externes 18,1 M€ · Personnel 14,5 M€ · EBE 10,5 M€
- 2024 : 47,9 M€ · Achats 0 € · Charges externes 18,6 M€ · Personnel 16,2 M€ · EBE 13,5 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2017 : 31,4 %
- 2020 : 33,5 %
- 2022 : 28,7 %
- 2023 : 24,4 %
- 2024 : 28,2 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
Chantemerle 603 Rue du Centre, 05330 Saint-Chaffrey
siège · SIRET 348 799 529 00030 · transport de voyageurs · depuis 28/10/1992
-
6 Rte de Frejus, 05240 La Salle-les-Alpes
SIRET 348 799 529 00089 · transport de voyageurs · depuis 19/10/2023
Les 66 autres entreprises du métier « transport de voyageurs » · Hautes-Alpes (05) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (61)
dernier : modification des statuts, 05/05/2026
- 05/05/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/04/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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07/11/2023
Rectification d'erreur matérielle — Ou precision d adresse changement denomination de la rue suite decision municipale
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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12/10/2018
Autre modification relative aux dirigeants
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Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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27/04/2018
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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18/08/2016
Nomination d'un administrateur
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Nomination d'un dirigeant · Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un dirigeant · Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
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11/06/2015
Autre modification relative aux dirigeants
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Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
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17/02/2015
Démission d'un administrateur — A compter du 30 06 2014
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Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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10/02/2014
Nomination d'un administrateur
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Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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22/02/2012
Changement de dénomination — En celle de scv domaine skiable
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Transformation de la forme juridique — Scv domaine skiable · Précision dans l'adresse du siège social. · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Transformation de la forme juridique — Scv domaine skiable · Précision dans l'adresse du siège social. · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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22/02/2012
Changement de dénomination — En celle de scv domaine skiable
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique — Scv domaine skiable · Précision dans l'adresse du siège social. · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Transformation de la forme juridique — Scv domaine skiable · Précision dans l'adresse du siège social. · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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08/02/2011
Mouvement de commissaire aux comptes
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Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
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01/02/2010
Nomination d'un dirigeant
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Transformation de la forme juridique · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · et 1 autre
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01/02/2010
Nomination d'un dirigeant
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Transformation de la forme juridique · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · et 1 autre
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01/02/2010
Nomination d'un dirigeant
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Transformation de la forme juridique · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · et 1 autre
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01/02/2010
Transformation de la forme juridique
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Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · et 1 autre
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01/02/2010
Transformation de la forme juridique
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Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · et 1 autre
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20/01/2009
Transfert du siège social — De la salle les alpes a saint chaffrey
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Changement de dénomination — En celle de serre chevalier valley · Transformation de la forme juridique — Serre chevalier valley · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Changement de dénomination — En celle de serre chevalier valley · Transformation de la forme juridique — Serre chevalier valley · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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17/12/2008
Apport en nature — Entre la s a serre chevalier ski developpement etla s a s u serre chevalier 1350
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Fusion · Autre pièce déposée
Fusion · Autre pièce déposée
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25/11/2008
entre la SA SERRE CHEVALIER SKI DEVELOPPEMENT et la SAS SERRE CHEVALIER 1350
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Fusion · Autre pièce déposée
Fusion · Autre pièce déposée
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25/09/2008
Fusion — Ou a la scission
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Scission · Procédure collective ou décision de justice
Scission · Procédure collective ou décision de justice
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21/08/2007
Nomination d'un administrateur
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Démission d'un administrateur — Et nomination par cooptation d un administrateur · Tenue de l'assemblée
Démission d'un administrateur — Et nomination par cooptation d un administrateur · Tenue de l'assemblée
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07/03/2007
Autre modification relative aux dirigeants
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Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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03/10/2006
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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20/03/2006
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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06/03/2006
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour
Statuts mis à jour
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04/07/2005
Réduction du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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07/03/2005
Tenue de l'assemblée — Du conseil d administration du 28 01 2005
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers — 0000077435 proces verbal du conseil d administration du 28 01 2005
Divers — 0000077435 proces verbal du conseil d administration du 28 01 2005
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06/12/2004
Statuts mis à jour
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers — 0000075207 statuts mis a jour · Tenue de l'assemblée — D assemblee generale du 22 10 2004
Divers — 0000075207 statuts mis a jour · Tenue de l'assemblée — D assemblee generale du 22 10 2004
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25/10/2004
Statuts mis à jour
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 07 09 2004 · Mouvement de commissaire aux comptes · Divers — 0000073750 statuts mis a jour
Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 07 09 2004 · Mouvement de commissaire aux comptes · Divers — 0000073750 statuts mis a jour
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30/08/2004
Tenue de l'assemblée — D assemblee generale
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers — 0000072137 proces verbal d assemblee generale
Divers — 0000072137 proces verbal d assemblee generale
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16/08/2004
ACTE 20/04/2004
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers — 0000071704 extrait certifie conforme d un acte du 20 04 2004 pv c a 24eme 26eme et 28eme seance · Tenue de l'assemblée — Du 02 04 2004
Divers — 0000071704 extrait certifie conforme d un acte du 20 04 2004 pv c a 24eme 26eme et 28eme seance · Tenue de l'assemblée — Du 02 04 2004
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01/03/2004
ACTE 06/02/2004
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée — Du conseild administration du 06 02 2004 23eme seance · Divers — 0000067072 copie certifiee conforme du proces verbal du conseild administration du 06 02 2004 23eme seance
Tenue de l'assemblée — Du conseild administration du 06 02 2004 23eme seance · Divers — 0000067072 copie certifiee conforme du proces verbal du conseild administration du 06 02 2004 23eme seance
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13/10/2003
Statuts mis à jour
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers — 0000063059 statuts mis a jour · Tenue de l'assemblée — Du conseil d administration du 11 07 2003
Divers — 0000063059 statuts mis a jour · Tenue de l'assemblée — Du conseil d administration du 11 07 2003
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13/10/2003
Tenue de l'assemblée — D assemblee generale
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers — 0000063090 proces verbal d assemblee generale
Divers — 0000063090 proces verbal d assemblee generale
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21/08/2003
Statuts mis à jour
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 11 07 2003 · Divers — 0000061793 statuts mis a jour
Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 11 07 2003 · Divers — 0000061793 statuts mis a jour
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10/03/2003
Statuts mis à jour
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 04 04 2002 · Divers — 0000057777 statuts mis a jour
Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 04 04 2002 · Divers — 0000057777 statuts mis a jour
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29/10/2001
Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 29 10 2001
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers — 0000019584 p v d assemblee
Divers — 0000019584 p v d assemblee
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06/04/2001
Procédure collective ou décision de justice — Du president 06 04 2001
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers — 0000019549 ord prorogeant delai tenue a g o
Divers — 0000019549 ord prorogeant delai tenue a g o
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23/03/2001
STATUS 23/03/2001
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers — 0000019572 statuts
Divers — 0000019572 statuts
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05/03/2001
Divers — 0000019543 pv reunion ca directoire gerants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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05/03/2001
STATUS 05/03/2001
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 05 03 2001 · Divers — 0000019546 statuts
Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 05 03 2001 · Divers — 0000019546 statuts
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22/05/2000
STATUS 22/05/2000
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 22 05 2000 · Divers — 0000019570 statuts
Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 22 05 2000 · Divers — 0000019570 statuts
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22/05/2000
ACTE 22/05/2000
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers — 0000019571 deliberation acte
Divers — 0000019571 deliberation acte
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19/04/1999
Procédure collective ou décision de justice
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers — 0000019563 ordonnance
Divers — 0000019563 ordonnance
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31/12/1998
STATUS 31/12/1998
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 31 12 1998 · Divers — 0000019589 statuts
Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 31 12 1998 · Divers — 0000019589 statuts
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04/12/1998
Divers — 0000019542 pv reunion ca directoire gerants
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Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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06/07/1998
Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 06 07 1998
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Divers — 0000019550 p v d assemblee
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02/04/1998
ACTE 02/04/1998
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Divers — 0000019538 deliberation acte
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02/04/1998
Divers — 0000019539 p v d assemblee ordinaire
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Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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27/05/1997
ACTE 27/05/1997
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Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 27 05 1997 · Divers — 0000019578 dirigeants organes de controle
Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 27 05 1997 · Divers — 0000019578 dirigeants organes de controle
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22/04/1997
Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 22 04 1997
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Divers — 0000019566 p v d assemblee
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13/01/1997
Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 13 01 1997
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Divers — 0000019555 pv reunion ca directoire gerants
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15/07/1996
ACTE 15/07/1996
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Divers — 0000019560 dirigeants organes de controle · Tenue de l'assemblée
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15/07/1996
ACTE 15/07/1996
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Divers — 0000019558 dirigeants organes de controle · Tenue de l'assemblée
Divers — 0000019558 dirigeants organes de controle · Tenue de l'assemblée
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06/11/1995
Divers — 0000019551 pv reunion ca directoire gerants
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Tenue de l'assemblée
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27/10/1995
Divers — 0000019582 pv reunion ca directoire gerants
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Tenue de l'assemblée
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04/04/1995
ACTE 04/04/1995
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Divers — 0000019541 deliberation acte
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04/01/1995
Divers — 0000019540 p v d assemblee ordinaire
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Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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02/03/1993
Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 02 03 1993
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Divers — 0000019537 p v d assemblee
Divers — 0000019537 p v d assemblee
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02/03/1993
STATUS 02/03/1993
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Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 02 03 1993 · Divers — 0000019536 statuts
Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 02 03 1993 · Divers — 0000019536 statuts
Source : INPI, actes · n = 61.