ENTREPRISE Location de logements › Haute-Garonne ›

SCI CARTAILHAC

349 272 575Société civile immobilièreactive depuis 01/01/1989

Ld Dit Bramefam, 31550 Cintegabelle

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Rôle non publié Stephane BERTIN- MOUSSONNE › (nouvel onglet) (60 ans) · arrivée publiée le 17/08/2023
  2. Rôle non publié Therese MOUSSONNE › (nouvel onglet) (78 ans)
  3. Gérant Janine COUSTURE › (nouvel onglet) · départ publié le 17/08/2023
  4. Gérant Francis BERTIN › (nouvel onglet) · départ publié le 25/01/2013
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (5)

5 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : transfert, 17/08/2023

Activité
Location de logements Location de logements Activité · du 25/12/1989 au 01/01/2008 18 ans Location de logements Location de logements Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
201 Chemin de Fenouillet, 31200 Toulouse 201 Chemin de Fenouillet, 31200 Toulouse Siège · du 01/01/1989 au 21/06/2023 34 ans Ld Dit Bramefam, 31550 Cintegabelle Ld Dit Bramefam, 31550 Cintegabelle Siège · depuis le 21/06/2023 3 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1989 37 ans Immatriculation01/01/1989

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1989 → 2023 · 8.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 17/01/2013

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Ld Dit Bramefam, 31550 Cintegabelle

    siège · SIRET 349 272 575 00037 · location de biens immobiliers · depuis 21/06/2023

Les 72 513 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Haute-Garonne (31) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (5)

dernier : entrée d'un nouvel associé, 10/08/2023

  1. 10/08/2023 Entrée d'un nouvel associé Autre modification relative aux dirigeants · Transfert du siège social · Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 10/08/2023 Entrée d'un nouvel associé Autre modification relative aux dirigeants · Transfert du siège social · Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 17/01/2013 Entrée d'un nouvel associé Répartition des parts · Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 17/01/2013 Transmission de titres à titre gratuit Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 25/09/1995 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 5.

› Personnes citées dans les actes

13 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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