ENTREPRISE Culture de la vigne › Loir-et-Cher ›

DOMAINE DES CAVES DE LA POTERIE

349 477 380Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/01/1989

la Poterie, 41110 Saint Aignan

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Stephane BONSIGNE › (nouvel onglet) (52 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 25/10/2026.

› Réseau (2)

2 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : changement de dirigeant, 26/06/2008

Dénomination
GAEC BONSIGNE FRERES GAEC BONSIGNE FRERES Dénomination · du 01/01/1989 au 31/10/2006 17 ans DOMAINE DES CAVES DE LA POTERIE DOMAINE DES CAVES DE LA POTERIE Dénomination · depuis le 31/10/2006 20 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 01/01/1989 au 31/10/2006 17 ans Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · depuis le 31/10/2006 20 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1989 au 01/01/2008 18 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1989 37 ans Immatriculation01/01/1989

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1989 → 2008 · 8.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 26/10/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 19/01/1998

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. la Poterie, 41110 Saint Aignan

    siège · SIRET 349 477 380 00019 · viticulture · depuis 01/01/1989

Les 636 autres entreprises du métier « viticulture » · Loir-et-Cher (41) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (6)

dernier : acte · type non publié, 25/07/2023

  1. 25/07/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 25/07/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 22/05/2008 Réduction du capital social
    Démission d'un dirigeant · Modification des pouvoirs du gérant et de la répartition du résultat · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Démission d'un dirigeant · Modification des pouvoirs du gérant et de la répartition du résultat · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 12/12/2006 Transformation de la forme juridique
    Démission d'un dirigeant · Autre opération sur le capital · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Démission d'un dirigeant · Autre opération sur le capital · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 19/01/1998 Cession de parts sociales
    Augmentation du capital social · Changement de dirigeant — Transformation en gaec changement de denomination en celle de gaec domaine des caves de la poterie prorogation de duree · Changement de dénomination — En celle de gaec domaine des caves de la poterie prorogation de duree · Durée de la société · Transformation de la forme juridique — En gaec changement de denomination en celle de gaec domaine des caves de la poterie prorogation de duree · et 3 autres

    Augmentation du capital social · Changement de dirigeant — Transformation en gaec changement de denomination en celle de gaec domaine des caves de la poterie prorogation de duree · Changement de dénomination — En celle de gaec domaine des caves de la poterie prorogation de duree · Durée de la société · Transformation de la forme juridique — En gaec changement de denomination en celle de gaec domaine des caves de la poterie prorogation de duree · et 3 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 12/05/1993 Transformation de la forme juridique
    Durée de la société · Réduction du capital social · Changement de dirigeant · Changement de dénomination — En celle de exploitation agricole a responsabilitelimitee bonsigne freres · Autre pièce déposée

    Durée de la société · Réduction du capital social · Changement de dirigeant · Changement de dénomination — En celle de exploitation agricole a responsabilitelimitee bonsigne freres · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 6.

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