ENTREPRISE Programmation informatique › Isère ›

SA INFORMATIQUE COMMUNICATION

349 503 151SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1989

22 Chemin du Vieux Chene, 38240 Meylan

20 à 49 Effectif salariés · 2024
5,2 M€ Chiffre d'affaires exercice 2024 provisoire
967 k€ EBE
642 k€ Résultat net
2,9 M€ Capitaux propres
162 k€ Dettes financières trésorerie 247 k€

Dirigeants et associés

  1. Président Michael DUFTON › (nouvel onglet) (62 ans)
  2. Directeur général Troy O'CONNOR › (nouvel onglet) (53 ans)
  3. Directeur général Kevin BRADLEY › (nouvel onglet) (46 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (8)

2 opérations · 6 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (21)

dernier : changement de dirigeant, 11/08/2026

Dénomination
INCOM INCOM Dénomination · du 01/01/1989 au 01/01/1995 6 ans SA INFORMATIQUE COMMUNICATION SA INFORMATIQUE COMMUNICATION Dénomination · depuis le 01/01/1995 31 ans
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 01/01/1989 au 26/11/2005 16 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 26/11/2005 20 ans
Activité
Réalisation de logiciels Réalisation de logiciels Activité · du 25/12/1992 au 25/12/2003 11 ans Autres activités de réalisation de logiciels Autres activités de réalisation de logiciels Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Programmation informatique Programmation informatique Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
7 Avenue de Dubna, 14200 Herouville-Saint-Clair 7 Avenue de Dubna, 14200 Herouville-Saint-Clair Siège · du 01/01/1989 au 15/05/2014 25 ans 53 Rue de Strasbourg, 14200 Herouville-Saint-Clair 53 Rue de Strasbourg, 14200 Herouville-Saint-Clair Siège · du 15/05/2014 au 01/05/2024 9 ans 2 Avenue de Vignate, 38610 Gieres 2 Avenue de Vignate, 38610 Gieres Siège · du 01/05/2024 au 01/09/2024 4 mois 22 Chemin du Vieux Chene, 38240 Meylan 22 Chemin du Vieux Chene, 38240 Meylan Siège · depuis le 01/09/2024 2 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1989 37 ans Immatriculation01/01/1989

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1989 → 2026 · 21.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils

  1. Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
  2. Qualiopi Qualiopi
  3. Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (25)

dernier : 173 k€, 14/08/2026

  1. 14/08/2026 CA SAINT-LO AGGLO › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · CONTRAT MAINTENANCE FACTURATION EAU ASSAINISSEMENT

    Accord cadre · 173 k€ (montant maximum)

    CONTRAT MAINTENANCE FACTURATION EAU ASSAINISSEMENT

    173 k€
  2. 15/07/2026 SYNDICAT DE L'EAU DE L'EST SEINE-ET-MARNAIS › (nouvel onglet)
    marché · ACQUISITION ET MAINTENANCE D'UN LOGICIEL DE GESTION ABONNES

    marché · 291 k€

    ACQUISITION ET MAINTENANCE D'UN LOGICIEL DE GESTION ABONNES

    291 k€
  3. 19/03/2026 CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ACQUISITION,MISE EN PLACE ET MAINTENANCE D'UN PROGICIEL DE GESTION DES ABONNES ET DE LA GESTION DE LA FACTURATION POUR LE SERVICE DE LA REGIE DES EAUX DE LA CC ACVI

    Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)

    ACQUISITION,MISE EN PLACE ET MAINTENANCE D'UN PROGICIEL DE GESTION DES ABONNES ET DE LA GESTION DE LA FACTURATION POUR LE SERVICE DE LA REGIE DES EAUX DE LA CC ACVI

    600 k€
  4. 19/03/2026 CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ACQUISITION MISE EN PLACE MAINTENANCE PROGICIEL DE GESTION DES ABONNES DE LA REGIE DES EAUX

    Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)

    ACQUISITION MISE EN PLACE MAINTENANCE PROGICIEL DE GESTION DES ABONNES DE LA REGIE DES EAUX

    600 k€
  5. 03/02/2026 LE GRAND NARBONNE COMMUNAUTE D AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance du progiciel de gestion de la relation clientele, facturation et recouvrement eau et assainissement

    Accord cadre · 281 k€ (montant maximum)

    Maintenance du progiciel de gestion de la relation clientele, facturation et recouvrement eau et assainissement

    281 k€
  6. 03/02/2026 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Acquisition, mise en oeuvre et maintenance d'un logiciel de facturation, d'encaissement et de gestion des abonnés pour la régie des eaux de la Communauté d'agglomération Hérault M…

    Accord cadre · 210 k€ (montant maximum)

    Acquisition, mise en oeuvre et maintenance d'un logiciel de facturation, d'encaissement et de gestion des abonnés pour la régie des eaux de la Communauté d'agglomération Hérault M…

    210 k€
  7. 29/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance du logiciel de facturation et de gestion clientèle ANEMONE, et prestations associées

    Accord cadre · 478 k€ (montant maximum)

    Maintenance du logiciel de facturation et de gestion clientèle ANEMONE, et prestations associées

    478 k€
  8. 16/09/2025 GRAND ANNECY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance et suivi du logiciel de gestion des abonnés et de la facture de l'eau et de l'assainissement

    Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)

    Maintenance et suivi du logiciel de gestion des abonnés et de la facture de l'eau et de l'assainissement

    600 k€
  9. 18/07/2025 CA VICHY COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · GESTION BASES DE DONNEES UTILISATION LOGICIEL ANEMONE

    marché · 48 k€

    GESTION BASES DE DONNEES UTILISATION LOGICIEL ANEMONE

    48 k€
  10. 12/05/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE CHAMONIX MONT BLANC › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE D'UN LOGICIEL DE FACTURATION ET DE GESTION DES ABONNÉS POUR LES SERVICES PUBLICS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES C…

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE D'UN LOGICIEL DE FACTURATION ET DE GESTION DES ABONNÉS POUR LES SERVICES PUBLICS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES C…

    200 k€
  11. 18/03/2025 CA DE BETHUNE-BRUAY, ARTOIS-LYS ROMANE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Evolution, assistance et maintenance du logiciel de facturation d'eau potable

    Accord cadre · 195 k€ (montant maximum)

    Evolution, assistance et maintenance du logiciel de facturation d'eau potable

    195 k€
  12. 01/01/2025 CC CHINON, VIENNE ET LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · INCOM - MAINTENANCE ET HEBERGEMENT D'UN LOGICIEL DE GESTION DES ABONNES POUR LE SERVICE EP ET ASSAINISSEMENT

    marché · 86 k€

    INCOM - MAINTENANCE ET HEBERGEMENT D'UN LOGICIEL DE GESTION DES ABONNES POUR LE SERVICE EP ET ASSAINISSEMENT

    86 k€
  13. 20/12/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D IROISE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · SPAC

    Accord cadre · 124 k€ (montant maximum)

    SPAC

    124 k€
  14. 20/12/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D IROISE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · EAU POTABLE

    Accord cadre · 124 k€ (montant maximum)

    EAU POTABLE

    124 k€
  15. 20/12/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D IROISE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · SPANC

    Accord cadre · 62 k€ (montant maximum)

    SPANC

    62 k€
  16. 23/10/2024 METROPOLE ROUEN NORMANDIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maintien en conditions opérationnelles des outils de gestion de la facturation et de la relation client du service de l'Eau et de l'Assainissement de la Métropole Rouen Normandie

    Accord cadre · 650 k€ (montant maximum)

    Maintien en conditions opérationnelles des outils de gestion de la facturation et de la relation client du service de l'Eau et de l'Assainissement de la Métropole Rouen Normandie

    650 k€
  17. 08/08/2024 COMMUNAUTE AGGLOMERATION BOURGES PLUS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE DU LOGICIEL ANEMONE UTILISE POUR GESTION DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT

    Accord cadre · 171 k€ (montant maximum)

    MAINTENANCE DU LOGICIEL ANEMONE UTILISE POUR GESTION DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT

    171 k€
  18. 13/06/2024 SYND MIXTE DEP EAU ASSAINIS DE L'ARIEGE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestations de maintenance, services et prestations complémentaires à l'exploitation du logiciel Anémone et autres modules liés pour les besoins du SMDEA (Ariège 09).

    Accord cadre · 880 k€ (montant maximum)

    Prestations de maintenance, services et prestations complémentaires à l'exploitation du logiciel Anémone et autres modules liés pour les besoins du SMDEA (Ariège 09).

    880 k€
  19. 13/06/2024 SYND MIXTE DEP EAU ASSAINIS DE L'ARIEGE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · AC à BDC Logiciel Anémone

    Accord cadre · 880 k€ (montant maximum)

    AC à BDC Logiciel Anémone

    880 k€
  20. 11/06/2024 CA ANNONAY RHONE AGGLO › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Accompagnement et fourniture de prestations informatiques pour la gestion du logiciel de gestion clientèle

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

    Accompagnement et fourniture de prestations informatiques pour la gestion du logiciel de gestion clientèle

    300 k€
  21. 26/03/2024 CA LE GRAND CHALON › (nouvel onglet)
    marché · hébergement et maintenance du logiciel Anémone

    marché · 28 k€

    hébergement et maintenance du logiciel Anémone

    28 k€
  22. 01/01/2024 CA DU COTENTIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE ET SUIVI DES LOGICIELS ANEMONE

    Accord cadre · 211 k€ (montant maximum)

    MAINTENANCE ET SUIVI DES LOGICIELS ANEMONE

    211 k€
  23. 13/11/2023 CA DU SAINT-QUENTINOIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance du progiciel de gestion clientèle anemoneweb - Maintenance de l'agence en ligne de l'eau et de l'assainissement - Maintenance du progiciel de relevés des compteurs d'e…

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Maintenance du progiciel de gestion clientèle anemoneweb - Maintenance de l'agence en ligne de l'eau et de l'assainissement - Maintenance du progiciel de relevés des compteurs d'e…

    200 k€
  24. 18/04/2019 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D IROISE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance et évolution du progiciel de gestion du service

    Accord cadre · 90 k€ (montant maximum)

    Maintenance et évolution du progiciel de gestion du service

    90 k€
  25. — CA SAINT-LO AGGLO › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Contrat de maintenance de la solution dédiée à la gestion de la relation clientèle et de la facturation eau et assainissement pour Saint-Lô Agglo pour la période 2026-2030

    Accord cadre · 173 k€ (montant maximum)

    Contrat de maintenance de la solution dédiée à la gestion de la relation clientèle et de la facturation eau et assainissement pour Saint-Lô Agglo pour la période 2026-2030

    173 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 25.

› Changements de contrôle (10)

dernier : changement de contrôle, 21/02/2018

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, opérations · INPI, actes · 10.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

3,3 M€ 2016 4,3 M€ 2020 4,2 M€ 2021 4,6 M€ 2022 4,7 M€ 2023 5,2 M€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 3,3 M€ · Achats 96 k€ · Charges externes 2,1 M€ · Personnel 859 k€ · EBE 176 k€
  • 2020 : 4,3 M€ · Achats 40 k€ · Charges externes 1,2 M€ · Personnel 3,0 M€ · EBE 226 k€
  • 2021 : 4,2 M€ · Achats 29 k€ · Charges externes 938 k€ · Personnel 3,3 M€ · EBE 93 k€
  • 2022 : 4,6 M€ · Achats 16 k€ · Charges externes 1,1 M€ · Personnel 3,1 M€ · EBE 387 k€
  • 2023 : 4,7 M€ · Achats 12 k€ · Charges externes 1,2 M€ · Personnel 3,0 M€ · EBE 561 k€
  • 2024 : 5,2 M€ · Achats 8 198 € · Charges externes 1,4 M€ · Personnel 2,8 M€ · EBE 967 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

24,9 % 11,6 % −1,6 %
2016 2020 2021 2022 2023 2024 18,5 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 5,4 %
  • 2020 : 5,3 %
  • 2021 : 2,2 %
  • 2022 : 8,5 %
  • 2023 : 11,8 %
  • 2024 : 18,5 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 2013.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 6 exercices.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. Batiment C 22 Chemin du Vieux Chene, 38240 Meylan

    siège · SIRET 349 503 151 00079 · services informatiques · depuis 01/09/2024

  2. le Citis 1 1 Avenue de Tsukuba, 14200 Herouville-Saint-Clair

    SIRET 349 503 151 00087 · magasin et réparation d'informatique · depuis 08/05/2025

Les 5 278 autres entreprises du métier « services informatiques » · Isère (38) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (29)

dernier : tenue de l'assemblée, 23/07/2026

  1. 23/07/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 18/02/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 22/06/2023 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 16/09/2021 Nomination d'un dirigeant
    Démission d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Démission d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 23/03/2018 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 21/02/2018 Dissolution
    Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Fusion · Modification des statuts · Modification de l'objet social · et 4 autres

    Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Fusion · Modification des statuts · Modification de l'objet social · et 4 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 21/02/2018 Dissolution
    Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Fusion · Modification des statuts · Modification de l'objet social · et 4 autres

    Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Fusion · Modification des statuts · Modification de l'objet social · et 4 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 14/11/2017 de la société COSI +
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 02/11/2017 Fusion — Ou a la scission
    Scission · Rapport du commissaire aux apports · Procédure collective ou décision de justice

    Scission · Rapport du commissaire aux apports · Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 08/02/2017 Fusion
    Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 10/01/2017 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 22/12/2016 Fusion — Sur la valeur des apports
    Apport en nature · Autre pièce déposée

    Apport en nature · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 22/12/2016 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 17/11/2016 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 17/11/2016 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 09/11/2016 Fusion — Ou a la scission
    Scission · Procédure collective ou décision de justice

    Scission · Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 03/06/2014 à Hérouville St Clair (14200), 53 rue de Strasbourg - Résidence du 7ème Art
    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 30/12/2005 Mouvement de commissaire aux comptes
    Autre pièce déposée — Du 23 12 2005 · Tenue de l'assemblée · Divers

    Autre pièce déposée — Du 23 12 2005 · Tenue de l'assemblée · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 30/12/2005 Transformation de la forme juridique
    Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Fusion · et 1 autre

    Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Fusion · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 14/01/2003 Transfert du siège social — A herouville saint clair 14200 7 avenue de dubna villas d entreprise
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 10/11/1998 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 08/08/1995 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 08/08/1995 Modification de l'exercice social
    Transfert du siège social — Herouville st clair 4 av de cambridge citis · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Transfert du siège social — Herouville st clair 4 av de cambridge citis · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  24. date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  25. date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  26. date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  27. date inconnue Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  28. date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  29. date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 29.

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