ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Loiret ›
SCEA FRANCE
349 638 403Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/01/1989
1 Rue du Champvert, 45480 Jouy-en-Pithiverais
Dirigeants et associés
- Gérant Frederic FRANCE › (nouvel onglet) (55 ans)
- Gérant Aurelien FRANCE › (nouvel onglet) (35 ans)
- Gérant Baptiste FRANCE › (nouvel onglet) (39 ans)
- Associé DU CHAMPVERT › (nouvel onglet)
- Associé FINANCIERE BAPTISTE › (nouvel onglet)
- Associé FINANCIERE AURELIEN › (nouvel onglet)
- Gérant Patrick France · départ publié le 04/05/2023
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 05/11/2026.
› Réseau (13)
13 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats P.F. FRANCE › (nouvel onglet) · via Frederic FRANCE (et 2 autres)
- mandats FINANCIERE AURELIEN › (nouvel onglet) · via Aurelien FRANCE (et 1 autres)
- mandats FINANCIERE BAPTISTE › (nouvel onglet) · via Aurelien FRANCE (et 1 autres)
- mandats FRANCE › (nouvel onglet) · via Aurelien FRANCE (et 1 autres)
- mandats Aurelien FRANCE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Baptiste FRANCE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats DU CHAMPVERT › (nouvel onglet) · associé
- mandats DU CHAMPVERT › (nouvel onglet) · via Frederic FRANCE
- mandats FINANCIERE AURELIEN › (nouvel onglet) · associé
- mandats FINANCIERE BAPTISTE › (nouvel onglet) · associé
- mandats Frederic FRANCE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats MERAVILLE SOLAIRE › (nouvel onglet) · via Frederic FRANCE
- mandats SCI DE SAINT LAZARD › (nouvel onglet) · via Frederic FRANCE
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : changement de dirigeant, 04/05/2023
Dirigeants · 3
- 04/05/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 27/07/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 01/01/2008 dénomination GAEC GASTON ET PATRICK FRANCE → SCEA FRANCE INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses INSEE, Sirene
- 25/12/1989 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 01/01/1989 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 01/01/1989 dénomination GAEC GASTON ET PATRICK FRANCE INSEE, Sirene
- 01/01/1989 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1989 → 2023 · 9.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 25/04/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 25/04/2023 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 18/07/2022 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 10/11/1994 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Meraville 1 Rue du Champvert, 45480 Jouy-en-Pithiverais
siège · SIRET 349 638 403 00015 · grandes cultures · depuis 01/01/1989
Les 3 140 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Loiret (45) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : démission d'un dirigeant, 25/04/2023
- 25/04/2023 Démission d'un dirigeant Entrée d'un nouvel associé · Retrait d'un associé · Cession de parts sociales · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 2 autres pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 18/07/2022 Nomination d'un dirigeant Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/02/2014 Augmentation du capital social Changement de dénomination — Sociale scea france · Transformation de la forme juridique · Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/11/1994 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/10/1993 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 5.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.