ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Haute-Garonne ›
GAEC DU BROUCARON
349 660 969Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/03/1989
31420 Peyrouzet
Dirigeants et associés
- Gérant David PROUDHOM › (nouvel onglet) (46 ans)
- Gérant Sandra PROUDHOM › (nouvel onglet) (43 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats David PROUDHOM › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SARL SIGU - PROUDHOM › (nouvel onglet) · via David PROUDHOM
- mandats Sandra PROUDHOM › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (4)
dernier : changement de dirigeant, 22/05/2020
- 22/05/2020 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses INSEE, Sirene
- 25/12/1989 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 01/03/1989 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1989 → 2020 · 4.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 14/05/2020
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 14/05/2020 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
31420 Peyrouzet
siège · SIRET 349 660 969 00016 · grandes cultures · depuis 01/03/1989
-
Moulin a Vent, 31420 Alan
SIRET 349 660 969 00024 · production d'énergie · depuis 10/01/2025
Les 4 251 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Haute-Garonne (31) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (9)
dernier : cession de parts sociales, 14/05/2020
-
14/05/2020
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Durée de la société · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Autre modification relative aux dirigeants · Durée de la société · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
14/05/2020
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Durée de la société · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Autre modification relative aux dirigeants · Durée de la société · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
- 07/07/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/07/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
date inconnue
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
date inconnue
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
Source : INPI, actes · n = 9.