ENTREPRISE Culture de la vigne › Vaucluse ›

SCEA DOMAINE DE PIGNAN

350 017 067Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/03/1989

17 Avenue des Bosquets, 84230 Chateauneuf-du-Pape

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Coralie CHARVIN › (30 ans)
  2. Gérant Floriane CHARVIN › (28 ans)
  3. Gérant Frederic CHARVIN › (55 ans)
  4. Associé Annie CHARVIN › (78 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (6)

6 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : changement de dirigeant, 20/09/2023

Forme juridique
Autre société civile Autre société civile Forme juridique · du 01/03/1989 au 25/12/2001 12 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 25/12/2001 24 ans
Activité
Viticulture Viticulture Activité · du 25/12/1989 au 01/01/2008 18 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/03/1989 37 ans Immatriculation01/03/1989

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1989 → 2023 · 7.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 13/05/2019

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 17 Avenue des Bosquets, 84230 Chateauneuf-du-Pape

    siège · SIRET 350 017 067 00017 · viticulture · depuis 01/03/1989

Les 5 628 autres entreprises du métier « viticulture » · Vaucluse (84) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (11)

dernier : acte · type non publié, 18/09/2023

  1. 18/09/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 13/07/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 13/05/2019 Modification des statuts
    Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 07/01/2014 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 19/12/2011 Transmission de titres à titre gratuit
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 19/12/2011 Transmission de titres à titre gratuit
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 09/06/2010 Tenue de l'assemblée
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 09/06/2010 Tenue de l'assemblée
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 09/06/2010 Tenue de l'assemblée
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 09/06/2010 Tenue de l'assemblée
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 30/08/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 11.

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