ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Yvelines ›

SCEA DES HAUTES BRUYERES

350 096 467Autre société civileactive depuis 01/03/1989

7 Rue des Etangs, 78310 Coignieres

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Francois MOITEAUX › (44 ans)
  2. Gérant Benoit HABERT › (62 ans)
  3. Rôle non publié Thierry DASSAULT › (69 ans)
  4. Rôle non publié Laurent DASSAULT › (73 ans)
  5. Rôle non publié Marie-Helene HABERT › (61 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (50)

50 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (13)

dernier : changement de dirigeant, 28/06/2022

Dénomination
SCI DES HAUTES BRUYERES SCI DES HAUTES BRUYERES Dénomination · du 01/03/1989 au 27/06/2018 29 ans SCEA DES HAUTES BRUYERES SCEA DES HAUTES BRUYERES Dénomination · depuis le 27/06/2018 8 ans
Forme juridique
Autre société civile Autre société civile Forme juridique · du 01/03/1989 au 25/12/2004 15 ans Société civile immobilière Société civile immobilière Forme juridique · du 25/12/2004 au 17/07/2018 13 ans Autre société civile Autre société civile Forme juridique · depuis le 17/07/2018 8 ans
Activité
Location de terrains Location de terrains Activité · du 25/12/1995 au 01/01/2008 12 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Clos des Pins, 78310 Coignieres Clos des Pins, 78310 Coignieres Siège · du 01/03/1989 au 04/03/2020 31 ans 7 Rue des Etangs, 78310 Coignieres 7 Rue des Etangs, 78310 Coignieres Siège · depuis le 04/03/2020 6 ans
État
active active État · depuis le 01/03/1989 37 ans Immatriculation01/03/1989

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1989 → 2022 · 13.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective régionale de la polyculture Île-de-France non cadres

  1. Convention collective Convention collective régionale de la polyculture Île-de-France non cadres · code 8112
  2. Convention collective Convention non encore en vigueur · code 9998

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (4)

dernier : changement de contrôle, 24/06/2022

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 4.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 7 Rue des Etangs, 78310 Coignieres

    siège · SIRET 350 096 467 00021 · grandes cultures · depuis 04/03/2020

Les 830 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Yvelines (78) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (11)

dernier : réduction du capital social, 24/06/2022

  1. 24/06/2022 Réduction du capital social
    Entrée d'un nouvel associé · Nomination d'un dirigeant · Modification de l'objet social · Modification des statuts · Cession de parts sociales · et 2 autres

    Entrée d'un nouvel associé · Nomination d'un dirigeant · Modification de l'objet social · Modification des statuts · Cession de parts sociales · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 20/07/2020 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 13/03/2020 Transfert du siège social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 04/03/2020 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 31/07/2019 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 02/10/2018 Modification des statuts
    Transmission de titres à titre gratuit · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transmission de titres à titre gratuit · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 28/09/2018 Retrait d'un associé
    Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 27/06/2018 Changement de dénomination
    Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Constitution de la société

    Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Constitution de la société

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 10/05/2002 Réduction du capital social
    Autre opération sur le capital · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Autre opération sur le capital · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 02/04/1998 Divers
    Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 19/02/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 11.

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