ENTREPRISE Autres cultures non permanentes › Orne ›

EARL LES SERRES DES FONTAINES

350 122 933Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/02/1989

Rte de Moulins la Marche, 61390 Courtomer

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Patrick CHAPELIER › (nouvel onglet) (57 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (1)

1 mandat

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : activité, 01/01/2008

Dénomination
GAEC FROMONT HORTICULTURE GAEC FROMONT HORTICULTURE Dénomination · du 01/02/1989 au 01/01/1999 9 ans EARL LES SERRES DES FONTAINES EARL LES SERRES DES FONTAINES Dénomination · depuis le 01/01/1999 27 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/2000 au 25/12/2001 1 an Horticulture ; pépinières Horticulture ; pépinières Activité · du 25/12/2001 au 01/01/2008 6 ans Autres cultures non permanentes Autres cultures non permanentes Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/02/1989 37 ans Immatriculation01/02/1989
Dirigeants · 1
Patrick CHAPELIER
gérant gérant Patrick CHAPELIERdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 1989 → 2008 · 6.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 18/01/1999

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Rte de Moulins la Marche, 61390 Courtomer

    siège · SIRET 350 122 933 00012 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 01/02/1989

Les 495 autres entreprises du métier « maraîchage, arboriculture et horticulture » · Orne (61) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (5)

dernier : cession de parts sociales — S entre mr fromont luc le cedant et mr chapelier patrick le cessionnaire, 18/01/1999

  1. 18/01/1999 Cession de parts sociales — S entre mr fromont luc le cedant et mr chapelier patrick le cessionnaire Autre pièce déposée · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 18/01/1999 Réduction du capital social — Changement de denomination en celle de earl les serres des fontaines depart d un gerant Démission d'un dirigeant · Changement de dénomination — En celle de earl les serres des fontaines depart d un gerant · Transformation de la forme juridique — En earl reduction du capital changement de denomination en celle de earl les serres des fontaines depart d un gerant · Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 05/01/1996 Cession de parts sociales — S sociales entre fromont luc et chapelier patrick Entrée d'un nouvel associé · VENTE DE PARTS SOCIALES · Durée de la société · Tenue de l'assemblée · Divers · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 30/12/1994 Augmentation du capital social Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 30/12/1994 Cession de parts sociales — S entre mr fromont jean marie et mr fromont luc Autre pièce déposée · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 5.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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