ENTREPRISE Autres cultures non permanentes › Orne ›
EARL LES SERRES DES FONTAINES
350 122 933Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/02/1989
Rte de Moulins la Marche, 61390 Courtomer
Dirigeants et associés
- Gérant Patrick CHAPELIER › (nouvel onglet) (57 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (1)
1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Patrick CHAPELIER › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (6)
dernier : activité, 01/01/2008
Dirigeants · 1
- 01/01/2008 activité Horticulture ; pépinières → Autres cultures non permanentes
- 25/12/2001 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Horticulture ; pépinières
- 25/12/2000 activité Culture de céréales ; cultures industrielles
- 01/01/1999 dénomination GAEC FROMONT HORTICULTURE → EARL LES SERRES DES FONTAINES
- 01/02/1989 dénomination GAEC FROMONT HORTICULTURE
- 01/02/1989 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1989 → 2008 · 6.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 18/01/1999
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 18/01/1999 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 05/01/1996 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 30/12/1994 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Rte de Moulins la Marche, 61390 Courtomer
siège · SIRET 350 122 933 00012 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 01/02/1989
Les 495 autres entreprises du métier « maraîchage, arboriculture et horticulture » · Orne (61) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : cession de parts sociales — S entre mr fromont luc le cedant et mr chapelier patrick le cessionnaire, 18/01/1999
- 18/01/1999 Cession de parts sociales — S entre mr fromont luc le cedant et mr chapelier patrick le cessionnaire Autre pièce déposée · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/01/1999 Réduction du capital social — Changement de denomination en celle de earl les serres des fontaines depart d un gerant Démission d'un dirigeant · Changement de dénomination — En celle de earl les serres des fontaines depart d un gerant · Transformation de la forme juridique — En earl reduction du capital changement de denomination en celle de earl les serres des fontaines depart d un gerant · Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/01/1996 Cession de parts sociales — S sociales entre fromont luc et chapelier patrick Entrée d'un nouvel associé · VENTE DE PARTS SOCIALES · Durée de la société · Tenue de l'assemblée · Divers · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/12/1994 Augmentation du capital social Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/12/1994 Cession de parts sociales — S entre mr fromont jean marie et mr fromont luc Autre pièce déposée · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 5.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.