ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Doubs ›
GAEC DES BRIMBELLES
351 090 972Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/05/1989
42 Rue du Vernon, 25560 Frasne
Dirigeants et associés
- Gérant Laurent VUILLEMIN › (nouvel onglet) (48 ans)
- Gérant Francois VUILLEMIN › (nouvel onglet) (43 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (6)
6 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats SCI TFL › (nouvel onglet) · via Laurent VUILLEMIN (et 1 autres)
- mandats CUMA DE LA BAUME › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Francois VUILLEMIN › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Laurent VUILLEMIN › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SOC COOP AGRIC FROMAG FRUIT. DE FRASNE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats UNION BEURRIERE DU VAL DE MIEGES › (nouvel onglet) · via Francois VUILLEMIN
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (13)
dernier : forme juridique, 01/04/2009
- 01/04/2009 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- 01/04/2009 dénomination EARL DES BRIMBELLES → GAEC DES BRIMBELLES
- 01/04/2009 siège 10 Rue du Moulin, 25560 Frasne → 42 Rue du Vernon, 25560 Frasne
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- 01/04/2005 siège 10 Rue du Moulin, 25560 Frasne
- 01/01/2005 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée
- 01/01/2005 dénomination GAEC DU POMMIER → EARL DES BRIMBELLES
- 25/12/2003 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- 01/01/2003 dénomination EARL DES BRIMBELLES → GAEC DU POMMIER
- 25/12/1989 activité Culture de céréales ; cultures industrielles
- 01/05/1989 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée
- 01/05/1989 dénomination EARL DES BRIMBELLES
- 01/05/1989 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1989 → 2009 · 13.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 11/04/2012
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 11/04/2012 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 19/07/1995 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
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42 Rue du Vernon, 25560 Frasne
siège · SIRET 351 090 972 00024 · grandes cultures · depuis 01/04/2003
Les 299 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (7)
dernier : changement de dirigeant, 11/04/2012
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11/04/2012
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Durée de la société · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Durée de la société · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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11/04/2012
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Durée de la société · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Durée de la société · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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30/04/2009
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · Changement de dénomination — En celle de gaec des brimbelles · Transfert du siège social — A frasne chemin de vernon · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · Changement de dénomination — En celle de gaec des brimbelles · Transfert du siège social — A frasne chemin de vernon · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
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21/07/2005
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Réduction du capital social · Transfert du siège social — Frasne 10 rue du moulin · Changement de dénomination — En celle de earl des brimbelles · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
Réduction du capital social · Transfert du siège social — Frasne 10 rue du moulin · Changement de dénomination — En celle de earl des brimbelles · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
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05/05/2003
Réduction du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique · Augmentation du capital social · Changement de dénomination — En celle de gaec du pommier · Transfert du siège social — Frasne chemin du vernon · Entrée d'un nouvel associé · et 4 autres
Transformation de la forme juridique · Augmentation du capital social · Changement de dénomination — En celle de gaec du pommier · Transfert du siège social — Frasne chemin du vernon · Entrée d'un nouvel associé · et 4 autres
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12/11/2002
Modification de l'exercice social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
L'EXERCICE SOCIAL 2002 COMPRENDRA LE TEMPS ECOULE DEPUIS LA DERNIERECLOTURE (31 AOUT 2001) JUSQU'AU 31 DECEMBRE 2002. · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers
L'EXERCICE SOCIAL 2002 COMPRENDRA LE TEMPS ECOULE DEPUIS LA DERNIERECLOTURE (31 AOUT 2001) JUSQU'AU 31 DECEMBRE 2002. · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers
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19/07/1995
Cession de parts sociales — S transformation en earl changement de denomination en celle de earl des brimbelles
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social — Cession de parts transformation en earl changement de denomination en celle de earl des brimbelles · Changement de dénomination — En celle de earl des brimbelles · Transformation de la forme juridique — En earl changement de denomination en celle de earl des brimbelles · Retrait d'un associé · Tenue de l'assemblée · et 2 autres
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Source : INPI, actes · n = 7.