ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Doubs ›

GAEC DES BRIMBELLES

351 090 972Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/05/1989

42 Rue du Vernon, 25560 Frasne

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Laurent VUILLEMIN › (nouvel onglet) (48 ans)
  2. Gérant Francois VUILLEMIN › (nouvel onglet) (43 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (6)

6 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (13)

dernier : forme juridique, 01/04/2009

Dénomination
EARL DES BRIMBELLES EARL DES BRIMBELLES Dénomination · du 01/05/1989 au 01/01/2003 13 ans GAEC DU POMMIER GAEC DU POMMIER Dénomination · du 01/01/2003 au 01/01/2005 2 ans EARL DES BRIMBELLES EARL DES BRIMBELLES Dénomination · du 01/01/2005 au 01/04/2009 4 ans GAEC DES BRIMBELLES GAEC DES BRIMBELLES Dénomination · depuis le 01/04/2009 17 ans
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 01/05/1989 au 25/12/2003 14 ans Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 25/12/2003 au 01/01/2005 1 an Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 01/01/2005 au 01/04/2009 4 ans Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · depuis le 01/04/2009 17 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1989 au 01/01/2008 18 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
10 Rue du Moulin, 25560 Frasne 10 Rue du Moulin, 25560 Frasne Siège · du 01/04/2005 au 01/04/2009 4 ans 42 Rue du Vernon, 25560 Frasne 42 Rue du Vernon, 25560 Frasne Siège · depuis le 01/04/2009 17 ans
État
active active État · depuis le 01/05/1989 37 ans Immatriculation01/05/1989

Source : INSEE, Sirene · 1989 → 2009 · 13.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 11/04/2012

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 42 Rue du Vernon, 25560 Frasne

    siège · SIRET 351 090 972 00024 · grandes cultures · depuis 01/04/2003

Les 299 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (7)

dernier : changement de dirigeant, 11/04/2012

  1. 11/04/2012 Changement de dirigeant
    Durée de la société · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Durée de la société · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 11/04/2012 Changement de dirigeant
    Durée de la société · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Durée de la société · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 30/04/2009 Augmentation du capital social
    Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · Changement de dénomination — En celle de gaec des brimbelles · Transfert du siège social — A frasne chemin de vernon · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · Changement de dénomination — En celle de gaec des brimbelles · Transfert du siège social — A frasne chemin de vernon · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 21/07/2005 Transformation de la forme juridique
    Réduction du capital social · Transfert du siège social — Frasne 10 rue du moulin · Changement de dénomination — En celle de earl des brimbelles · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Réduction du capital social · Transfert du siège social — Frasne 10 rue du moulin · Changement de dénomination — En celle de earl des brimbelles · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 05/05/2003 Réduction du capital social
    Transformation de la forme juridique · Augmentation du capital social · Changement de dénomination — En celle de gaec du pommier · Transfert du siège social — Frasne chemin du vernon · Entrée d'un nouvel associé · et 4 autres

    Transformation de la forme juridique · Augmentation du capital social · Changement de dénomination — En celle de gaec du pommier · Transfert du siège social — Frasne chemin du vernon · Entrée d'un nouvel associé · et 4 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 12/11/2002 Modification de l'exercice social
    L'EXERCICE SOCIAL 2002 COMPRENDRA LE TEMPS ECOULE DEPUIS LA DERNIERECLOTURE (31 AOUT 2001) JUSQU'AU 31 DECEMBRE 2002. · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    L'EXERCICE SOCIAL 2002 COMPRENDRA LE TEMPS ECOULE DEPUIS LA DERNIERECLOTURE (31 AOUT 2001) JUSQU'AU 31 DECEMBRE 2002. · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 19/07/1995 Cession de parts sociales — S transformation en earl changement de denomination en celle de earl des brimbelles
    Augmentation du capital social — Cession de parts transformation en earl changement de denomination en celle de earl des brimbelles · Changement de dénomination — En celle de earl des brimbelles · Transformation de la forme juridique — En earl changement de denomination en celle de earl des brimbelles · Retrait d'un associé · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    Augmentation du capital social — Cession de parts transformation en earl changement de denomination en celle de earl des brimbelles · Changement de dénomination — En celle de earl des brimbelles · Transformation de la forme juridique — En earl changement de denomination en celle de earl des brimbelles · Retrait d'un associé · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 7.

Autour de cette page