ENTREPRISE Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules › Deux-Sèvres ›

SCA ST BAUZILLE

351 099 676Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/06/1989

Ld Charteau, 79100 Plaine-Et-Vallees

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Associé Patrice COUTELEAU › (67 ans)
  2. Associé Marc LEONARD › (75 ans)
  3. Associé Marie-Odile ALBERT › (77 ans)
  4. Associé Chantal LEONARD › (75 ans)
  5. Commissaire aux comptes Agnes PINIOT › (60 ans)
  6. Autre Yohann LETHOUEIL › (49 ans)
  7. Autre Christophe COUTELEAU › (53 ans)
  8. Personne morale V.R.G › · représentée par Christophe Bernard Jean-Louis COUTELEAU
  9. Personne morale ROSSIGNOL & ASSOCIES ›
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (19)

19 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : changement de dirigeant, 20/12/2023

Activité
Culture de légumes ; maraîchage Culture de légumes ; maraîchage Activité · du 25/12/1991 au 01/01/2008 16 ans Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/06/1989 37 ans Immatriculation01/06/1989

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1989 → 2023 · 6.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 14/01/2021

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Ld Charteau, 79100 Plaine-et-Vallees

    siège · SIRET 351 099 676 00014 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 01/06/1989

Les 426 autres entreprises du métier « maraîchage, arboriculture et horticulture » · Deux-Sèvres (79) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (17)

dernier : acte · type non publié, 16/11/2023

  1. 16/11/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 26/06/2023 Modification des statuts
    Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 14/01/2021 Changement de dirigeant
    Modification des statuts · Transfert de propriété de parts sociales · Entrée d'un nouvel associé · Fusion — De communes · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Modification des statuts · Transfert de propriété de parts sociales · Entrée d'un nouvel associé · Fusion — De communes · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    pièce lisible · la pièce ›
  4. 02/03/2015 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 24/12/2014 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 24/01/2014 Modification des statuts
    Entrée d'un nouvel associé · CESSION D'USUFRUIT TEMPORAIRE · Cession d'entreprise ou de titres — Sociaux et d usufruit temporaire · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Entrée d'un nouvel associé · CESSION D'USUFRUIT TEMPORAIRE · Cession d'entreprise ou de titres — Sociaux et d usufruit temporaire · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 24/01/2013 Modification des statuts
    ENTRE Mme BOCHE Nadine ET Mr COUTELEAU Patrice · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    ENTRE Mme BOCHE Nadine ET Mr COUTELEAU Patrice · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 14/09/2011 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 04/01/2011 Augmentation du capital social
    Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 04/01/2011 Augmentation du capital social
    Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 20/03/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 22/01/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  13. 01/01/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  14. 22/12/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  15. Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  16. Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  17. Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 17.

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