ENTREPRISE Culture de la vigne › Charente-Maritime ›

FRATERNITE 89

351 405 949Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/02/1989

3 Impasse Felix Chartier, 17520 Brie-sous-Archiac

10 à 19 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Jean-Baptiste DELANNOY › (46 ans)
  2. Autre Bruno DELANNOY › (70 ans)
  3. Personne morale JBD ›
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (12)

12 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : changement de dirigeant, 25/01/2023

Dénomination
GAEC FRATERNITE 89 GAEC FRATERNITE 89 Dénomination · du 01/02/1989 au 01/01/1995 5 ans SCEA FRATERNITE 89 SCEA FRATERNITE 89 Dénomination · du 01/01/1995 au 01/01/2008 13 ans FRATERNITE 89 FRATERNITE 89 Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Autre société civile Autre société civile Forme juridique · du 01/02/1989 au 25/12/2001 12 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 25/12/2001 24 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1991 au 01/01/2008 16 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/02/1989 37 ans Immatriculation01/02/1989

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1989 → 2023 · 10.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 10/06/2022

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (3)

3 établissements actifs

  1. 3 Impasse Felix Chartier, 17520 Brie-sous-Archiac

    siège · SIRET 351 405 949 00022 · viticulture · depuis 24/07/1991

  2. Palisson Route de Saint Maigrin, 17520 Brie-sous-Archiac

    SIRET 351 405 949 00030 · viticulture · depuis 01/08/2015

  3. Belle Isle Route du Coteau, 17520 Brie-sous-Archiac

    SIRET 351 405 949 00048 · viticulture · depuis 01/08/2015

Les 2 997 autres entreprises du métier « viticulture » · Charente-Maritime (17) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.

› Actes (7)

dernier : statuts mis à jour, 23/01/2023

  1. 23/01/2023 Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 10/06/2022 Cession de parts sociales
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 22/09/2015 Par Mr et VINET Guy à leur Fille(régularisation du dépot de 2009 non effectué)
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 22/09/2015 Par Mme DELANNOY à ses enfants (Régularisation de dépot de 2005 non effectué)
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 19/05/2015 Transformation de la forme juridique
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 04/06/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 31/10/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 7.

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