ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Doubs ›

SCI FRANCK

351 570 882Société civile immobilièreactive depuis 01/01/1989

5 Rue de Besancon, 25300 Doubs

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Franck TOSSERI › (nouvel onglet) (42 ans)
  2. Associé LINA › (nouvel onglet)
  3. Gérant Franco TOSSERI › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 12/08/2015
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (9)

9 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : changement de dirigeant, 03/04/2020

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/1989 au 01/01/2008 18 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
36 a Rue de Besancon, 25300 Pontarlier 36 a Rue de Besancon, 25300 Pontarlier Siège · du 01/01/1989 au 30/08/2007 18 ans 5 Rue de Besancon, 25300 Doubs 5 Rue de Besancon, 25300 Doubs Siège · depuis le 30/08/2007 19 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1989 37 ans Immatriculation01/01/1989
Dirigeants · 1
Franck TOSSERI
gérant gérant Franck TOSSERIdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1989 → 2020 · 7.

› Changements de contrôle (4)

dernier : changement de contrôle, 25/04/2014

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 4.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 5 Rue de Besancon, 25300 Doubs

    siège · SIRET 351 570 882 00024 · location de biens immobiliers · depuis 30/08/2007

Les 24 170 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (10)

dernier : réduction du capital social, 16/10/2020

  1. 16/10/2020 Réduction du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 31/03/2020 Changement de dirigeant Fin de mandat · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre mouvement de propriété pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 15/09/2017 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 28/07/2015 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 28/07/2015 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 28/07/2015 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 25/04/2014 Transmission de titres à titre gratuit Cession de parts sociales · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 21/09/2007 Augmentation du capital social Transfert du siège social — A doubs 5 rue de besancon · Fusion — Par absorption de la ste sofrato · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 19/07/2007 Fusion — Absorption de la des societes sofrato Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 25/08/1999 Apport de titres — A la sarl sofrato Divers · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 10.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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