ENTREPRISE Culture et élevage associés › Rhône ›
GAEC NOVE JOSSERAND
351 643 606Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/09/1989
Charron, 69220 Charentay
Dirigeants et associés
- Gérant Romain NOVE-JOSSERAND › (nouvel onglet) (37 ans) · arrivée publiée le 26/01/2011
- Gérant Fabrice NOVE JOSSERAND › (nouvel onglet) (61 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats CUMA DE FONTELAYE › (nouvel onglet) · via Romain NOVE-JOSSERAND
- mandats Fabrice NOVE JOSSERAND › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Romain NOVE-JOSSERAND › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (14)
dernier : transfert, 22/05/2015
Dirigeants · 2
- 22/05/2015 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 02/04/2015 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 02/04/2015 dénomination EARL NOVE JOSSERAND → GAEC NOVE JOSSERAND INSEE, Sirene
- 02/04/2015 siège Fontenailles, 69220 Belleville-en-Beaujolais → Charron, 69220 Charentay INSEE, Sirene
- 26/01/2011 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 01/01/2007 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/01/2007 dénomination GAEC NOVE JOSSERAND → EARL NOVE JOSSERAND INSEE, Sirene
- 01/01/1998 dénomination GAEC JOSSERAND → GAEC NOVE JOSSERAND INSEE, Sirene
- 25/12/1989 activité Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 01/09/1989 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 01/09/1989 dénomination GAEC JOSSERAND INSEE, Sirene
- 01/09/1989 siège Fontenailles, 69220 Belleville-en-Beaujolais INSEE, Sirene
- 01/09/1989 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1989 → 2015 · 14.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 05/05/2015
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 05/05/2015 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 14/01/2011 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 23/01/2007 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Charron, 69220 Charentay
siège · SIRET 351 643 606 00020 · polyculture-élevage · depuis 02/04/2015
Les 878 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Rhône (69) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (6)
dernier : cession de parts sociales, 05/05/2015
- 05/05/2015 Cession de parts sociales Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Transfert du siège social · Autre changement de structure · Durée de la société · et 3 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/01/2011 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/01/2011 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/01/2011 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/01/2007 Cession de parts sociales Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Autre pièce déposée · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/04/2004 Autre opération sur le capital Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 6.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.