ENTREPRISE Culture et élevage associés › Rhône ›

GAEC NOVE JOSSERAND

351 643 606Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/09/1989

Charron, 69220 Charentay

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Romain NOVE-JOSSERAND › (nouvel onglet) (37 ans) · arrivée publiée le 26/01/2011
  2. Gérant Fabrice NOVE JOSSERAND › (nouvel onglet) (61 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (14)

dernier : transfert, 22/05/2015

Dénomination
GAEC JOSSERAND GAEC JOSSERAND Dénomination · du 01/09/1989 au 01/01/1998 8 ans GAEC NOVE JOSSERAND GAEC NOVE JOSSERAND Dénomination · du 01/01/1998 au 01/01/2007 9 ans EARL NOVE JOSSERAND EARL NOVE JOSSERAND Dénomination · du 01/01/2007 au 02/04/2015 8 ans GAEC NOVE JOSSERAND GAEC NOVE JOSSERAND Dénomination · depuis le 02/04/2015 11 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 01/09/1989 au 01/01/2007 17 ans Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 01/01/2007 au 02/04/2015 8 ans Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · depuis le 02/04/2015 11 ans
Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/1989 au 01/01/2008 18 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Fontenailles, 69220 Belleville-en-Beaujolais Fontenailles, 69220 Belleville-en-Beaujolais Siège · du 01/09/1989 au 02/04/2015 25 ans Charron, 69220 Charentay Charron, 69220 Charentay Siège · depuis le 02/04/2015 11 ans
État
active active État · depuis le 01/09/1989 37 ans Immatriculation01/09/1989
Dirigeants · 2
Fabrice NOVE JOSSERAND
gérant gérant Fabrice NOVE JOSSERANDdébut non publié
Romain NOVE-JOSSERAND
gérant gérant Romain NOVE-JOSSERANDarrivée constatée le 26/01/2011 15 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1989 → 2015 · 14.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 05/05/2015

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Charron, 69220 Charentay

    siège · SIRET 351 643 606 00020 · polyculture-élevage · depuis 02/04/2015

Les 878 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Rhône (69) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (6)

dernier : cession de parts sociales, 05/05/2015

  1. 05/05/2015 Cession de parts sociales Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Transfert du siège social · Autre changement de structure · Durée de la société · et 3 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 14/01/2011 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 14/01/2011 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 14/01/2011 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 23/01/2007 Cession de parts sociales Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Autre pièce déposée · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 20/04/2004 Autre opération sur le capital Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 6.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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