ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Tarn-et-Garonne ›

EARL DU PONT DE RAULY

351 782 578Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/07/1989

90 Chemin du Pont de Rauly, 82110 Montbarla

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Roselyne SALLEVIEILLES › (nouvel onglet) (61 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (1)

1 mandat

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : changement de dirigeant, 30/11/2022

Dénomination
GAEC DU PONT DE RAULY GAEC DU PONT DE RAULY Dénomination · du 01/07/1989 au 01/01/1993 3 ans EARL DU PONT DE RAULY EARL DU PONT DE RAULY Dénomination · depuis le 01/01/1993 33 ans
Activité
Culture fruitière Culture fruitière Activité · du 25/12/1989 au 01/01/2008 18 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/07/1989 37 ans Immatriculation01/07/1989
Dirigeants · 1
Roselyne SALLEVIEILLES
gérant gérant Roselyne SALLEVIEILLESdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1989 → 2022 · 6.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 30/03/1993

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 90 Chemin du Pont de Rauly, 82110 Montbarla

    siège · SIRET 351 782 578 00014 · grandes cultures · depuis 01/07/1989

Les 3 311 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Tarn-et-Garonne (82) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (4)

dernier : changement de dirigeant, 28/11/2022

  1. 28/11/2022 Changement de dirigeant Rectification d'erreur matérielle · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 27/04/2007 Démission d'un dirigeant Modification de l'exercice social · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 30/03/1993 MR SALLEVIEILLES SERGE RESTE SEUL GERANT Transformation de la forme juridique · Changement de dénomination — En celle de earl du pont de rauly · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 30/03/1993 Cession de parts sociales — S mme charron francette cede a mr sallevieilles serge 800 parts sociales numerotees de 1 a 800 MME CHARRON FRANCETTE CEDE A MR SALLEVIEILLES SERGE 800 PARTS SOCIALES NUMEROTEES DE 1 A 800 · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 4.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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