ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Tarn-et-Garonne ›
EARL DU PONT DE RAULY
351 782 578Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/07/1989
90 Chemin du Pont de Rauly, 82110 Montbarla
Dirigeants et associés
- Gérant Roselyne SALLEVIEILLES › (nouvel onglet) (61 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (1)
1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Roselyne SALLEVIEILLES › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (6)
dernier : changement de dirigeant, 30/11/2022
Dirigeants · 1
- 30/11/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Culture fruitière → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses INSEE, Sirene
- 01/01/1993 dénomination GAEC DU PONT DE RAULY → EARL DU PONT DE RAULY INSEE, Sirene
- 25/12/1989 activité Culture fruitière INSEE, Sirene
- 01/07/1989 dénomination GAEC DU PONT DE RAULY INSEE, Sirene
- 01/07/1989 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1989 → 2022 · 6.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 30/03/1993
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 30/03/1993 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
90 Chemin du Pont de Rauly, 82110 Montbarla
siège · SIRET 351 782 578 00014 · grandes cultures · depuis 01/07/1989
Les 3 311 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Tarn-et-Garonne (82) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (4)
dernier : changement de dirigeant, 28/11/2022
- 28/11/2022 Changement de dirigeant Rectification d'erreur matérielle · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/04/2007 Démission d'un dirigeant Modification de l'exercice social · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/03/1993 MR SALLEVIEILLES SERGE RESTE SEUL GERANT Transformation de la forme juridique · Changement de dénomination — En celle de earl du pont de rauly · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/03/1993 Cession de parts sociales — S mme charron francette cede a mr sallevieilles serge 800 parts sociales numerotees de 1 a 800 MME CHARRON FRANCETTE CEDE A MR SALLEVIEILLES SERGE 800 PARTS SOCIALES NUMEROTEES DE 1 A 800 · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 4.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.