ENTREPRISE Enseignement culturel › Doubs ›
ECOLE DE MUSIQUE INTERCO DES PORTES DU HT DOUBS
352 576 524Association déclaréeactive depuis 06/11/1989
7 Rue Denis Papin Z.a. en Pougie, 25800 Valdahon
Dirigeants et associés
Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau
Aucun lien identifié pour cette entreprise.
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : siège, 03/05/2017
- 03/05/2017 siège 20 Grande Rue, 25800 Valdahon → 7 Rue Denis Papin Z.a. en Pougie, 25800 Valdahon
- 03/05/2017 activité Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire → Enseignement culturel
- 01/01/2008 activité Organisations associatives n.c.a. → Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- 09/03/2006 dénomination ATEL INTER COMM MUSIQ PIERREFONTAINE VER → ECOLE DE MUSIQUE INTERCO DES PORTES DU HT DOUBS
- 09/03/2006 siège 25530 Vercel-Villedieu-le-Camp → 20 Grande Rue, 25800 Valdahon
- 25/12/1989 activité Organisations associatives n.c.a.
- 06/11/1989 dénomination ATEL INTER COMM MUSIQ PIERREFONTAINE VER
- 06/11/1989 siège 25530 Vercel-Villedieu-le-Camp
- 06/11/1989 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1989 → 2017 · 9.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT)
- Convention collective Convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT) · code 1518
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
7 Rue Denis Papin Z.a. en Pougie, 25800 Valdahon
siège · SIRET 352 576 524 00032 · enseignement privé · depuis 03/05/2017
Les 582 autres entreprises du métier « enseignement privé » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
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