ENTREPRISE Enseignement culturel › Doubs ›

ECOLE MUSIQUE INTERCOMM PAYS ORNANS

424 979 136Association déclaréeactive depuis 27/09/1999

7 Rue Edouard Bastide, 25290 Ornans

10 à 19 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : activité, 01/01/2008

Activité
Autres enseignements Autres enseignements Activité · du 25/12/1999 au 01/01/2008 8 ans Enseignement culturel Enseignement culturel Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 27/09/1999 27 ans Immatriculation27/09/1999

Source : INSEE, Sirene · 1999 → 2008 · 3.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT)

  1. Convention collective Convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT) · code 1518

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 7 Rue Edouard Bastide, 25290 Ornans

    siège · SIRET 424 979 136 00019 · enseignement privé · depuis 27/09/1999

Les 582 autres entreprises du métier « enseignement privé » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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