ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Doubs ›

SCI COURBE ROYE

352 656 375Société civile immobilièreactive depuis 16/10/1989

Domaine du Chateau, 25870 Devecey

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Pierre ALMERAS › (nouvel onglet) (87 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (2)

2 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : activité, 01/01/2008

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/1989 au 01/01/2008 18 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 16/10/1989 37 ans Immatriculation16/10/1989
Dirigeants · 1
Pierre ALMERAS
gérant gérant Pierre ALMERASdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 1989 → 2008 · 3.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 09/07/1996

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Domaine du Chateau, 25870 Devecey

    siège · SIRET 352 656 375 00024 · location de biens immobiliers · depuis 24/05/1996

Les 24 170 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (1)

dernier : cession de parts sociales, 09/07/1996

  1. 09/07/1996 Cession de parts sociales Transfert du siège social — Devecey domaine du chateau · Changement de dirigeant · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 1.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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