ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Côte-d'Or ›

SCI DE LA CONFRERIE

352 664 338Société civile immobilièrecessée le 31/12/2025

Rue de la Cree, 21590 Santenay

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Associé Marc LUSSIGNY › (nouvel onglet) (16 ans) · jusqu'à la cessation
  2. Associé Pauline LUSSIGNY › (nouvel onglet) (23 ans) · jusqu'à la cessation
  3. Liquidateur David LUSSIGNY › (nouvel onglet) (52 ans) · depuis 11/11/2025 · jusqu'à la cessation
  4. Associé CADAPAMA › (nouvel onglet)
  5. Gérant David LUSSIGNY › (nouvel onglet) (52 ans) · selon le BODACC du 16/06/2026
  6. Associé Brigitte LUSSIGNY › (nouvel onglet) (81 ans) · jusqu'au 16/08/2025
  7. Gérant Jean-Dominique LUSSIGNY › (nouvel onglet) (81 ans) · jusqu'au 01/12/2024
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (16)

16 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : état, 31/12/2025

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/1989 au 01/01/2008 18 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · du 07/12/1989 au 31/12/2025 36 ans Immatriculation07/12/1989 Cessation d'activité31/12/2025
Dirigeants · 1
Jean-Dominique LUSSIGNY
gérant gérant Jean-Dominique LUSSIGNYdébut non publié · jusqu'au 01/12/2024 35 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1989 → 2025 · 6.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements

aucun établissement actif

1 établissement fermé ›

Source : INSEE, Sirene · n = 1.

› Actes (11)

dernier : statuts mis à jour, 10/06/2026

  1. 10/06/2026 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 10/06/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 31/12/2025 Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 31/12/2025 Opérations et clôture de liquidation pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 31/12/2025 Opérations et clôture de liquidation Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 15/04/2024 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 15/04/2024 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 06/07/2022 Modification des statuts Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 02/12/2002 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 23/10/1995 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. date inconnue Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 11.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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