ENTREPRISE Autres cultures non permanentes › Saône-et-Loire ›

SCEA DES PETITS BOIS

352 870 950Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/01/1990

240 Rue des Petits Bois, 71500 Bantanges

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Ludivine BOURBON › (39 ans)
  2. Gérant Herve BUATOIS › (58 ans)
  3. Gérant Arnaud DAUTEL › (54 ans)
  4. Gérant Romain THIBERT › (43 ans)
  5. Gérant David COLIN › (52 ans)
  6. Personne morale SARL HORTICULTURE DES PETITS BOIS ›
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (20)

1 opération · 19 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (9)

dernier : changement de dirigeant, 25/03/2025

Dénomination
GAEC DES PETITS BOIS GAEC DES PETITS BOIS Dénomination · du 01/01/1990 au 01/12/2017 27 ans SCEA DES PETITS BOIS SCEA DES PETITS BOIS Dénomination · depuis le 01/12/2017 8 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 01/01/1990 au 01/12/2017 27 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 01/12/2017 8 ans
Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/1990 au 01/01/2008 17 ans Autres cultures non permanentes Autres cultures non permanentes Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1990 36 ans Immatriculation01/01/1990

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1990 → 2025 · 9.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (5)

dernier : vente, 31/12/2025

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 5.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 240 Rue des Petits Bois, 71500 Bantanges

    siège · SIRET 352 870 950 00016 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 01/01/1990

Les 603 autres entreprises du métier « maraîchage, arboriculture et horticulture » · Saône-et-Loire (71) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (17)

dernier : tenue de l'assemblée, 13/06/2024

  1. 13/06/2024 Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 13/06/2024 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 09/09/2019 Nantissement de titres
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 09/09/2019 Nantissement de titres
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 01/03/2019 Cession de parts sociales
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 27/02/2019 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 28/12/2017 Durée de la société
    Transformation de la forme juridique · SCEA DES PETIT BOIS · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transformation de la forme juridique · SCEA DES PETIT BOIS · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 27/01/2009 Nomination d'un dirigeant
    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 18/02/2004 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée · Divers

    Tenue de l'assemblée · Divers

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 28/01/2004 Nomination d'un dirigeant
    Cession de parts sociales · Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Cession de parts sociales · Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 19/11/2002 Cession de parts sociales
    Réduction du capital social · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour

    Réduction du capital social · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 14/11/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  13. 20/01/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  14. Cession de fonds de commerce pièce non numérisée · l'acte ›
  15. Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  16. Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  17. Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 17.

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