ENTREPRISE Activités des sièges sociaux › Rhône ›
TOSA MANAGEMENT
352 873 236SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 06/12/1989
31 Rue de la Cite de L'abbe Pierre, 69800 Saint-Priest
Dirigeants et associés
- Président Cyril ROUX › (nouvel onglet) (56 ans)
- Personne morale AKELYS › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (38)
28 opérations · 10 mandats
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- opérations LPD MALL › (nouvel onglet) · reprise, cédant · 2019 01/06/2019
- opérations SAKURA › (nouvel onglet) · reprise, cédant · 2018 01/11/2018
- opérations GINZA › (nouvel onglet) · reprise, cédant · 2018 01/11/2018
- opérations NATSUD › (nouvel onglet) · reprise, cédant · 2018 01/06/2018
- opérations NICENTRE › (nouvel onglet) · reprise, cédant · 2018 01/06/2018
- opérations MCDONALD'S FRANCE › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 2015 28/07/2015
- opérations FLORJER › (nouvel onglet) · reprise, cédant · 2009 31/12/2009
- opérations MC DONALD'S MABLY RN 7 › (nouvel onglet)cessée · reprise, cédant · 2008 02/12/2008
- opérations ROANNE IN STORE › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2006 02/01/2006
- opérations MABLY DRIVE › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2006 02/01/2006
- opérations TAM › (nouvel onglet) · reprise, cédant · 2001 01/04/2001
- opérations SHM › (nouvel onglet) · reprise, cédant · 2001 01/04/2001
- opérations FERI › (nouvel onglet) · reprise, cédant · 2000 01/06/2000
- opérations MCDONALD'S SYSTEM OF FRANCE INC › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 1997 01/07/1997
- opérations RESCENT › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1997 01/07/1997
- opérations CAMVIC › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1997 01/07/1997
- opérations VILPAIX › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1997 01/07/1997
- opérations FORGENIS › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1997 01/07/1997
- opérations DRIVE N6 › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1997 01/07/1997
- opérations HETY SARL › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1997 01/07/1997
- opérations RIOTE › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1997 01/07/1997
- opérations SCHUITE › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1997 01/07/1997
- opérations NENGEN › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1997 01/07/1997
- opérations VERDOY › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1997 01/07/1997
- opérations NEUFLION › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1997 01/07/1997
- opérations CRESAR › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1997 01/07/1997
- opérations GALECAR › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1997 01/07/1997
- opérations RIESTE › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 1990 01/10/1990
- mandats RIESTE › (nouvel onglet) · via Cyril ROUX
- mandats POSE › (nouvel onglet) · via Cyril ROUX
- mandats GERENAS › (nouvel onglet) · via Cyril ROUX
- mandats AKELYS › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats PONANT › (nouvel onglet) · via Cyril ROUX
- mandats LPD MALL › (nouvel onglet) · via Cyril ROUX
- mandats STG MALL › (nouvel onglet) · via Cyril ROUX
- mandats LAURIS MANAGEMENT › (nouvel onglet) · via Cyril ROUX
- mandats 3CV HOLDING › (nouvel onglet) · via Cyril ROUX
- mandats Cyril ROUX › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (25)
dernier : changement de dirigeant, 10/07/2026
- 10/07/2026 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 08/07/2025 siège 5 Impasse de Jarlandis, 31170 Tournefeuille → 31 Rue de la Cite de L'abbe Pierre, 69800 Saint-Priest INSEE, Sirene
- 14/02/2025 siège 213 Rue de Gerland, 69007 Lyon → 5 Impasse de Jarlandis, 31170 Tournefeuille INSEE, Sirene
- 09/02/2025 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 03/01/2020 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 28/11/2019 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 29/07/2019 siège 11 Place Antonin Poncet, 69002 Lyon → 213 Rue de Gerland, 69007 Lyon INSEE, Sirene
- 21/07/2019 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 10/05/2019 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 10/05/2019 activité Restauration de type rapide → Activités des sièges sociaux INSEE, Sirene
- 24/04/2019 dénomination MC DONALD'S LYON RESTAURANTS → TOSA MANAGEMENT INSEE, Sirene
- 10/12/2015 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 05/11/2015 siège 73 Rue de la Republique, 69002 Lyon → 11 Place Antonin Poncet, 69002 Lyon INSEE, Sirene
- 31/12/2012 activité Activités des sièges sociaux → Restauration de type rapide INSEE, Sirene
- 14/05/2009 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 18/03/2009 siège 20 Boulevard Eugene Deruelle, 69003 Lyon → 73 Rue de la Republique, 69002 Lyon INSEE, Sirene
- 18/03/2009 activité Restauration de type rapide → Activités des sièges sociaux INSEE, Sirene
- 30/11/2008 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Restauration de type rapide INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Restauration de type rapide INSEE, Sirene
- 01/01/1997 dénomination GESTIM → MC DONALD'S LYON RESTAURANTS INSEE, Sirene
- 06/12/1989 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 06/12/1989 dénomination GESTIM INSEE, Sirene
- 06/12/1989 siège 20 Boulevard Eugene Deruelle, 69003 Lyon INSEE, Sirene
- 06/12/1989 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1989 → 2026 · 25.
› Agréments et conventions (1)
Index égalité professionnelle renseigné
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (40)
dernier : changement de contrôle, 01/07/2019
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- +N changements à déplier
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 01/07/2019 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 01/06/2019 reprise repris par LPD MALL › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/11/2018 reprise repris par SAKURA › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/11/2018 reprise repris par GINZA › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/06/2018 reprise repris par NICENTRE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/06/2018 reprise repris par NATSUD › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 28/07/2015 reprise repris de MCDONALD'S FRANCE › (nouvel onglet) · 2 établissements INSEE, Sirene
- 14/05/2012 reprise repris de MCDONALD'S FRANCE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 31/12/2009 reprise repris par FLORJER › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 02/12/2008 reprise repris par MC DONALD'S MABLY RN 7 › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 12/10/2006 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 22/05/2006 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 02/01/2006 reprise repris de ROANNE IN STORE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 02/01/2006 reprise repris de MABLY DRIVE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 04/09/2001 reprise repris de MCDONALD'S FRANCE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/04/2001 reprise repris par TAM › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/04/2001 reprise repris par SHM › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/06/2000 reprise repris par FERI › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 23/04/1998 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 01/09/1997 reprise repris par MCDONALD'S FRANCE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 05/08/1997 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 01/07/1997 reprise repris de MCDONALD'S SYSTEM OF FRANCE INC › (nouvel onglet) · 3 établissements INSEE, Sirene
- 01/07/1997 reprise repris de RESCENT › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/07/1997 reprise repris de CAMVIC › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/07/1997 reprise repris de VILPAIX › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/07/1997 reprise repris de FORGENIS › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/07/1997 reprise repris de DRIVE N6 › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/07/1997 reprise repris d'HETY SARL › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/07/1997 reprise repris de RIOTE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/07/1997 reprise repris de SCHUITE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/07/1997 reprise repris de NENGEN › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/07/1997 reprise repris de VERDOY › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/07/1997 reprise repris de NEUFLION › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/07/1997 reprise repris de CRESAR › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/07/1997 reprise repris de GALECAR › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/07/1997 reprise repris de MCDONALD'S FRANCE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 03/06/1994 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 07/04/1994 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 30/07/1991 reprise repris par HETY SARL › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/10/1990 reprise repris de RIESTE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 40.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire
Produits financiers
Années précédentes
- 2016 : 308 k€
- 2017 : 555 k€
- 2018 : 609 k€
- 2019 : 387 k€
- 2020 : 664 k€
- 2021 : 227 k€
- 2022 : 2,0 M€
- 2023 : 3,5 M€
- 2024 : 141 k€
- 2025 : 92 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2022)
- 2016 : 23,4 %
- 2017 : 22,9 %
- 2018 : 23,2 %
- 2019 : -60,6 %
- 2020 : 88,4 %
- 2022 : -23,5 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
31 Rue de la Cite de L'abbe Pierre, 69800 Saint-Priest
siège · SIRET 352 873 236 00348 · siège social · depuis 08/07/2025
Les 9 299 autres entreprises du métier « siège social » · Rhône (69) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (52)
dernier : statuts mis à jour, 28/07/2026
- 28/07/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/07/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/07/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/06/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
03/06/2021
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
16/12/2019
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
08/10/2019
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
01/07/2019
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification de l'objet social · Transformation de la forme juridique · Fusion · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · et 1 autre
Modification de l'objet social · Transformation de la forme juridique · Fusion · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · et 1 autre
-
20/05/2019
Changement de dénomination
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
20/11/2015
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
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19/08/2014
Poursuite d'activité malgré les pertes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
21/08/2013
Poursuite d'activité malgré les pertes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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09/08/2012
Poursuite d'activité malgré les pertes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
09/05/2012
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée
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09/05/2012
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée
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09/05/2012
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée
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14/04/2009
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
29/10/2008
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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02/07/2008
Modification de l'objet social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
12/10/2006
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
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10/08/2006
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
22/05/2006
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
13/04/2006
Rapport du commissaire aux apports
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
17/10/2002
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
29/08/2002
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
18/08/2000
Poursuite d'activité malgré les pertes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
28/04/2000
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
26/10/1999
Poursuite d'activité malgré les pertes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
08/03/1999
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Autre modification relative aux dirigeants · Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
04/11/1998
Poursuite d'activité malgré les pertes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
23/04/1998
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
20/02/1998
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
11/09/1997
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification de l'objet social · Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Modification de l'objet social · Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
05/08/1997
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
-
28/05/1997
Rapport du commissaire aux apports
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
24/01/1997
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 3 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Autre pièce déposée
Cession de titres — 3/ Autorisation de cession de participations · signal
Nomination de dirigeant — Le Conseil d'administration décide ensuite de nommer en qualité de Directeur Général : · signal
Départ de dirigeant — Le Conseil d'administration prend acte de la démission, à compter de ce jour, de M. Gérard · signal
-
06/03/1996
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat
Autre pièce déposée
Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale, décide en conséquence de la résolution précédente, de désigner : · signal
Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale, après en avoir délibéré, constate la démission de M. Denis · signal
Renouvellement de mandat — L'Assemblée Générale, après en avoir délibéré, décide de renouveler le mandat · signal
-
22/12/1995
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 3 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Autre pièce déposée
Cession de titres — Il précise que ce dernier cessionnaire n'étant pas encore actionnaire, il y a lieu, · signal
Nomination de dirigeant — Il propose donc que M. Denis HENNEQUIN ci-dessus désigné soit coopté par Ie Conseil, · signal
Départ de dirigeant — Monsieur le Président fait ensuite part de la démission de M. Patrick GILARSKI de ses · signal
-
27/03/1995
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 2 signaux : départ de dirigeant, renouvellement de mandat
Autre pièce déposée
Départ de dirigeant — à son remplacement. · signal
Renouvellement de mandat — L'Assemblée Générale, après en avoir délibéré, décide de renouveler le mandat · signal
-
21/12/1994
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 2 signaux : départ de dirigeant, nomination de dirigeant
Autre pièce déposée
Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale constate la démission de MM. Alain SEBAH et Brian GIBSON de · signal
Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide, sur proposition du Conseil d'Administration, de nommer en · signal
-
03/06/1994
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 5 signaux : fusion, dissolution, liquidation, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme
Autre pièce déposée
Fusion — - le projet de traité de fusion avec ses annexes, · signal
Dissolution — - il disposait enfin que la société "NESTOR" se trouverait dissoute et liquidée du seul fait · signal
Liquidation — dissolution et la liquidation de la société "NESTOR", au jour de la réalisation de la fusion · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — société à responsabilité limitée (E.U.R.L.) avec réduction du capital à 50.000 F, (les parts · signal
Transformation de forme — 1) "RESTENT", société anonyme au capital de 250.000 F, en cours de transformation en · signal
-
07/04/1994
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, dissolution, transformation de forme
Autre pièce déposée
Fusion — PROJET DE TRAITE DE FUSION · signal
Dissolution — A l'issue de cette même assemblée, la société "NESTOR" se trouvera dissoute de plein · signal
Transformation de forme — 1) "RESTENT", société anonyme au capital de 250.000 F, en cours de transformation en · signal
-
16/02/1994
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Autre pièce déposée
Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide, sur proposition du Conseil d'Administration, de nommer en · signal
Départ de dirigeant — Ce dernier prend la parole et rappelle que suite à sa démission, il y a lieu de désigner un · signal
-
25/01/1994
Rapport du commissaire aux apports
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice · 2 signaux : fusion, apport
Procédure collective ou décision de justice
Fusion — Etudient un projet de fusion par absorption de la société NESTOR par la société · signal
Apport — Que la société NESTOR ferait apport de l'intégralité de son actif, à charge de la · signal
-
09/04/1993
Poursuite d'activité malgré les pertes
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 1 signal : renouvellement de mandat
Autre pièce déposée
Renouvellement de mandat — L'Assemblée Générale, après en avoir délibéré, décide de renouveler le mandat des · signal
- date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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Source : INPI, actes · n = 52.