ENTREPRISE Élevage d'autres animaux › Haute-Saône ›

EARL DES HAUTS DU VAL DE SAONE

353 569 007Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/01/1990

Ferme des Craies, 70500 Jussey

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Charles MIGNOT › (nouvel onglet) (40 ans)
  2. Gérant Max THOMAS › (nouvel onglet) (71 ans) · selon le BODACC du 05/03/2009
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (7)

7 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (11)

dernier : changement de dirigeant, 28/01/2014

Dénomination
SCEA DES HAUTS DU VAL DE SAONE SCEA DES HAUTS DU VAL DE SAONE Dénomination · du 01/01/1990 au 01/01/2001 11 ans GAEC DES HAUTS DU VAL DE SAONE GAEC DES HAUTS DU VAL DE SAONE Dénomination · du 01/01/2001 au 01/01/2003 2 ans EARL DES HAUTS DU VAL DE SAONE EARL DES HAUTS DU VAL DE SAONE Dénomination · depuis le 01/01/2003 23 ans
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · du 01/01/1990 au 25/12/2001 11 ans Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 25/12/2001 au 25/12/2003 2 ans Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · depuis le 25/12/2003 22 ans
Activité
Elevage d'autres animaux Elevage d'autres animaux Activité · du 25/12/1997 au 01/01/2008 10 ans Élevage d'autres animaux Élevage d'autres animaux Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1990 36 ans Immatriculation01/01/1990
Dirigeants · 1
Charles MIGNOT
gérant gérant Charles MIGNOTdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1990 → 2014 · 11.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective régionale des cultures CUMA ETAR Franche Comté

  1. Convention collective Convention collective régionale des cultures CUMA ETAR Franche Comté · code 8434

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 15/01/2014

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Mr Thomas Max Ferme des Craies, 70500 Jussey

    siège · SIRET 353 569 007 00019 · autres élevages · depuis 01/01/1990

Les 1 103 autres entreprises du métier « autres élevages » · Haute-Saône (70) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (7)

dernier : modification des statuts, 15/01/2014

  1. 15/01/2014 Modification des statuts Démission d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 06/02/2009 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 07/02/2003 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 09/12/2002 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 31/10/2001 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 13/03/2001 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 25/02/1994 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 7.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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