ENTREPRISE Élevage d'autres animaux › Haute-Saône ›
EARL DES HAUTS DU VAL DE SAONE
353 569 007Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/01/1990
Ferme des Craies, 70500 Jussey
Dirigeants et associés
- Gérant Charles MIGNOT › (nouvel onglet) (40 ans)
- Gérant Max THOMAS › (nouvel onglet) (71 ans) · selon le BODACC du 05/03/2009
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (7)
7 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats AMC JUSSEY › (nouvel onglet) · via Charles MIGNOT
- mandats Charles MIGNOT › (nouvel onglet) · gérant
- mandats GFA DES CRAIES › (nouvel onglet) · via Charles MIGNOT
- mandats LE VAL DE MODE › (nouvel onglet) · via Charles MIGNOT
- mandats MCGP › (nouvel onglet) · via Charles MIGNOT
- mandats MCGP › (nouvel onglet) · associé
- mandatsmandat terminé Max THOMAS › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (11)
dernier : changement de dirigeant, 28/01/2014
Dirigeants · 1
- 28/01/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 05/03/2009 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Elevage d'autres animaux → Élevage d'autres animaux INSEE, Sirene
- 25/12/2003 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/01/2003 dénomination GAEC DES HAUTS DU VAL DE SAONE → EARL DES HAUTS DU VAL DE SAONE INSEE, Sirene
- 25/12/2001 forme juridique Société civile d'exploitation agricole → Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 01/01/2001 dénomination SCEA DES HAUTS DU VAL DE SAONE → GAEC DES HAUTS DU VAL DE SAONE INSEE, Sirene
- 25/12/1997 activité Elevage d'autres animaux INSEE, Sirene
- 01/01/1990 forme juridique Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 01/01/1990 dénomination SCEA DES HAUTS DU VAL DE SAONE INSEE, Sirene
- 01/01/1990 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1990 → 2014 · 11.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective régionale des cultures CUMA ETAR Franche Comté
- Convention collective Convention collective régionale des cultures CUMA ETAR Franche Comté · code 8434
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 15/01/2014
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 15/01/2014 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Mr Thomas Max Ferme des Craies, 70500 Jussey
siège · SIRET 353 569 007 00019 · autres élevages · depuis 01/01/1990
Les 1 103 autres entreprises du métier « autres élevages » · Haute-Saône (70) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (7)
dernier : modification des statuts, 15/01/2014
- 15/01/2014 Modification des statuts Démission d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/02/2009 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/02/2003 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/12/2002 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/10/2001 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/03/2001 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/02/1994 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 7.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.