ENTREPRISE Culture de la vigne › Côte-d'Or ›

EARL DOMAINE ROSSIGNOL TRAPET

353 575 756Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/01/1990

Rue de la Petite Issue, 21220 Gevrey-Chambertin

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Nicolas ROSSIGNOL › (nouvel onglet) (62 ans)
  2. Gérant David ROSSIGNOL › (nouvel onglet) (58 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (10)

10 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : activité, 01/01/2008

Dénomination
DOMAINE ROSSIGNOL TRAPET DOMAINE ROSSIGNOL TRAPET Dénomination · du 01/01/1990 au 01/01/1991 1 an GAEC DOMAINE ROSSIGNOL TRAPET GAEC DOMAINE ROSSIGNOL TRAPET Dénomination · du 01/01/1991 au 01/01/1998 7 ans EARL DOMAINE ROSSIGNOL TRAPET EARL DOMAINE ROSSIGNOL TRAPET Dénomination · depuis le 01/01/1998 28 ans
Activité
Viticulture Viticulture Activité · du 25/12/1991 au 01/01/2008 16 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1990 36 ans Immatriculation01/01/1990
Dirigeants · 2
Nicolas ROSSIGNOL
gérant gérant Nicolas ROSSIGNOLdébut non publié
David ROSSIGNOL
gérant gérant David ROSSIGNOLdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 1990 → 2008 · 6.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 12/09/1997

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Rue de la Petite Issue, 21220 Gevrey-Chambertin

    siège · SIRET 353 575 756 00013 · viticulture · depuis 01/01/1990

Les 2 265 autres entreprises du métier « viticulture » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (3)

dernier : par Mme Marie Madeleine ROSSIGNOL au profit de ses trois enfants , 22/02/2016

  1. 22/02/2016 par Mme Marie Madeleine ROSSIGNOL au profit de ses trois enfants Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 17/02/1998 Changement de dirigeant Changement de dénomination — En celle de earl domaine rossignol trapet changement de gerant · Transformation de la forme juridique — De gaec en earl changement de denomination en celle de earl domaine rossignol trapet changement de gerant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 12/09/1997 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 3.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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