ENTREPRISE Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil › Martinique ›

SORELOC SA

353 599 822SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 15/09/1989

Zac de Riviere Roche, 97200 Fort-de-France

20 à 49 Effectif salariés · 2024
32,3 M€ Chiffre d'affaires exercice 2024 provisoire
1,4 M€ EBE
793 k€ Résultat net
4,0 M€ Capitaux propres
6,7 M€ Dettes financières trésorerie 149 k€

Dirigeants et associés

  1. Commissaire aux comptes Myrianne MONTLOUIS-CALIXTE › (nouvel onglet) (69 ans) · arrivée publiée le 15/03/2022
  2. Commissaire aux comptes MARTINIQUE GUADELOUPE AUDIT › (nouvel onglet)
  3. Président L.C.A › (nouvel onglet)
  4. Commissaire aux comptes SELARL CABINET JOSE MARREAU DES GROTTES · représentée par JOSE MARRAUD DES GROTTES
  5. Président Andre LANES › (nouvel onglet) · départ publié le 27/03/2022
  6. Commissaire aux comptes Michel CASSIUS DE LINVAL › (nouvel onglet) · départ publié le 15/03/2022
  7. Président Andre LANES › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 13/01/2011
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (9)

3 opérations · 6 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (13)

dernier : changement de dirigeant, 27/03/2022

Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 15/09/1989 au 25/02/2008 18 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 25/02/2008 18 ans
Activité
Commerce gros fournitures et équipements industriels divers Commerce gros fournitures et équipements industriels divers Activité · du 25/12/1991 au 25/12/2003 12 ans Commerce de gros de fournitures et équipements industriels divers Commerce de gros de fournitures et équipements industriels divers Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers Activité · du 01/01/2008 au 23/04/2008 3 mois Commerce d'autres véhicules automobiles Commerce d'autres véhicules automobiles Activité · du 23/04/2008 au 18/09/2014 6 ans Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil Activité · du 18/09/2014 au 31/12/2016 2 ans Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers Activité · du 31/12/2016 au 31/12/2020 4 ans Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil Activité · depuis le 31/12/2020 5 ans
État
active active État · depuis le 15/09/1989 37 ans Immatriculation15/09/1989
Dirigeants · 1
L.C.A
président président L.C.Adébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1989 → 2022 · 13.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale des commerces de gros

  1. Convention collective Convention collective nationale des commerces de gros · code 0573
  2. Convention collective Sans convention collective déclarée

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Marchés publics (40)

dernier : 167 k€, 27/07/2026

28 Marchés remportés sur 24 mois, dont 10 sur 12 mois
924 k€ Montant attribuable ordre de grandeur, 12 mois
2,9 % Part du CA sur le dernier CA publié, exercice 2024
18/12/2026 Prochaine échéance
2 Acheteurs gagnés sur 12 mois, aucun marché les 12 mois d'avant : COMMUNAUTE AGGLOMERATION ESPACE SUD › (nouvel onglet) · COMMUNE DE RIVIERE-SALEE › (nouvel onglet)
médiane 1 Offres reçues sur 28 marchés
  1. 27/07/2026 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU CENTRE DE LA MARTINIQUE › (nouvel onglet)
    marché · FOURNITURE LIVRAISON MAINTENANCE EPAREUSE

    marché · 167 k€

    FOURNITURE LIVRAISON MAINTENANCE EPAREUSE

    167 k€
  2. 19/03/2026 COMMUNE DU LAMENTIN › (nouvel onglet)
    marché · ACHAT DE VEHICULES NEUFS AU PROFIT DE LA VILLE DU LAMENTIN LOTS 4 ET 6: Lot 1: Lot n° 4

    marché · 50 k€

    ACHAT DE VEHICULES NEUFS AU PROFIT DE LA VILLE DU LAMENTIN LOTS 4 ET 6: Lot 1: Lot n° 4

    50 k€
  3. 19/03/2026 COMMUNE DU LAMENTIN › (nouvel onglet)
    marché · LOT04 UN VEHICULE DE TYPE PICK-UP

    marché · 50 k€

    LOT04 UN VEHICULE DE TYPE PICK-UP

    50 k€
  4. 26/02/2026 COMMUNE DE FORT-DE-FRANCE › (nouvel onglet)
    marché · Pelle rétro 3T

    marché · 72 k€

    Pelle rétro 3T

    72 k€
  5. 15/01/2026 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU CENTRE DE LA MARTINIQUE › (nouvel onglet)
    marché · Fourniture, livraison, maintenance et assistance d’un camion de 7.5 Tonnes double cabine avec benne amovible

    marché · 131 k€

    Fourniture, livraison, maintenance et assistance d’un camion de 7.5 Tonnes double cabine avec benne amovible

    131 k€
  6. 15/01/2026 COMMUNAUTE AGGLOMERATION ESPACE SUD › (nouvel onglet)
    marché · ACQUISITION ET MAINTENANCE D'UNE TONDEUSE AUTOPORTÉE pour le compte de la CAESM

    marché · 63 k€

    ACQUISITION ET MAINTENANCE D'UNE TONDEUSE AUTOPORTÉE pour le compte de la CAESM

    63 k€
  7. 15/01/2026 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU CENTRE DE LA MARTINIQUE › (nouvel onglet)
    marché · Lot 8 - Fourniture, livraison, maintenance et assistance de 1 véhicule de type camion de 7.5 Tonnes double cabine avec benne amovible (Nouvelle acquisition - Régie accotement de S…

    marché · 131 k€

    Lot 8 - Fourniture, livraison, maintenance et assistance de 1 véhicule de type camion de 7.5 Tonnes double cabine avec benne amovible (Nouvelle acquisition - Régie accotement de S…

    131 k€
  8. 02/12/2025 COMMUNE DU LORRAIN › (nouvel onglet)
    marché · CAMIONNETTE DOUBLE CABINE

    marché · 65 k€

    CAMIONNETTE DOUBLE CABINE

    65 k€
  9. 24/11/2025 COMMUNE DU LAMENTIN › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · LOT07 TRACTEUR FAUCHEUSE DEBROUSSAILLEUSE + BRAS AVANCE

    marché · 150 k€ (1 avenant)

    LOT07 TRACTEUR FAUCHEUSE DEBROUSSAILLEUSE + BRAS AVANCE

    150 k€
  10. 24/11/2025 COMMUNE DE RIVIERE-SALEE › (nouvel onglet)
    marché · Fourniture et livraison d'un véhicule PICK-UP 4x4 avec contrat de d'entretien

    marché · 46 k€

    Fourniture et livraison d'un véhicule PICK-UP 4x4 avec contrat de d'entretien

    46 k€
  11. 10/11/2025 COMMUNE DU LORRAIN › (nouvel onglet)
    marché · CAMIONNETTE SIMPLE CABINE

    marché · 57 k€

    CAMIONNETTE SIMPLE CABINE

    57 k€
  12. 06/11/2025 COMMUNE DE FORT-DE-FRANCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Camionnet à benne 3.5T

    Accord cadre · 330 k€ (montant maximum)

    Camionnet à benne 3.5T

    330 k€
  13. 14/10/2025 COMMUNE DE LA TRINITE › (nouvel onglet)
    marché · Lot 5 : Acquisition d¿engin neuf de type « mini pelle » : nombre 1

    marché · 56 k€

    Lot 5 : Acquisition d¿engin neuf de type « mini pelle » : nombre 1

    56 k€
  14. 30/09/2025 COMMUNE DE LA TRINITE › (nouvel onglet)
    marché · Lot 2 : Acquisition de véhicules utilitaires neufs de type « Pick-up » : nombre 1

    marché · 51 k€

    Lot 2 : Acquisition de véhicules utilitaires neufs de type « Pick-up » : nombre 1

    51 k€
  15. 30/09/2025 COMMUNE DE LA TRINITE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Lot 3 : Acquisition de véhicules utilitaires neufs de type « camionnette » : nombre 2

    marché · 139 k€ (1 avenant)

    Lot 3 : Acquisition de véhicules utilitaires neufs de type « camionnette » : nombre 2

    139 k€
  16. 12/08/2025 COMMUNE DE DUCOS › (nouvel onglet)
    marché · ACQUISITION VEHICULES NEUFS POUR LES BESOINS VILLE DE DUCOS

    marché · 51 k€

    ACQUISITION VEHICULES NEUFS POUR LES BESOINS VILLE DE DUCOS

    51 k€
  17. 12/08/2025 COMMUNE DE DUCOS › (nouvel onglet)
    marché · ACQUISITION VEHICULES NEUFS POUR LES BESOINS VILLE DE DUCOS

    marché · 95 k€

    ACQUISITION VEHICULES NEUFS POUR LES BESOINS VILLE DE DUCOS

    95 k€
  18. 15/07/2025 COMMUNE DU LAMENTIN › (nouvel onglet)
    marché · ACQUISITION DE MATERIELS MOTORISES POUR LA GESTION D'ESPACES PAYSAGERS: Lot 1: Tondeuse autoportée multifonction et contrat de maintenance

    marché · 28 k€

    ACQUISITION DE MATERIELS MOTORISES POUR LA GESTION D'ESPACES PAYSAGERS: Lot 1: Tondeuse autoportée multifonction et contrat de maintenance

    28 k€
  19. 15/07/2025 COMMUNE DU LAMENTIN › (nouvel onglet)
    marché · ACQUISITION DE MATERIELS MOTORISES POUR LA GESTION D'ESPACES PAYSAGERS: Lot 2: Autoportée broyeuse avec pelle et bac de ramassage et contrat de maintenance

    marché · 64 k€

    ACQUISITION DE MATERIELS MOTORISES POUR LA GESTION D'ESPACES PAYSAGERS: Lot 2: Autoportée broyeuse avec pelle et bac de ramassage et contrat de maintenance

    64 k€
  20. 15/07/2025 COMMUNE DU LAMENTIN › (nouvel onglet)
    marché · LOT02 AUTOPORTEE BROYEUSE AVEC PELLE ET BAC DE RAMASSAGE ET CONTRAT DE MAINTENANCE

    marché · 64 k€

    LOT02 AUTOPORTEE BROYEUSE AVEC PELLE ET BAC DE RAMASSAGE ET CONTRAT DE MAINTENANCE

    64 k€
  21. 06/06/2025 COMMUNE DE SAINTE-ANNE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Acquisition et maintenance d'un tracteur équipé d'épareuse et de lamier pour l'entretien des accotements de la Ville de Sainte-Anne

    marché · 179 k€ (1 avenant)

    Acquisition et maintenance d'un tracteur équipé d'épareuse et de lamier pour l'entretien des accotements de la Ville de Sainte-Anne

    179 k€
  22. 23/03/2025 OFFICE NATIONAL DES FORETS › (nouvel onglet)
    marché · La présente consultation a pour objet l’acquisition de véhicules neufs ou d’occasions pour les services de la Direction Territoriale de l’ONF en Guyane. Les catégories de véhicule…

    marché · non publié

    La présente consultation a pour objet l’acquisition de véhicules neufs ou d’occasions pour les services de la Direction Territoriale de l’ONF en Guyane. Les catégories de véhicule…

    non publié
  23. 25/02/2025 COMMUNE DU MARIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 5 - ACQUISITION D UN VEHICULE DE TYPE CAMION AMPLIROLL 9T

    Accord cadre · 106 k€ (montant maximum)

    LOT 5 - ACQUISITION D UN VEHICULE DE TYPE CAMION AMPLIROLL 9T

    106 k€
  24. 25/02/2025 COMMUNE DU MARIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 4 - ACQUISITION D UNE EPAREUSE

    Accord cadre · 135 k€ (montant maximum)

    LOT 4 - ACQUISITION D UNE EPAREUSE

    135 k€
  25. 25/02/2025 COMMUNE DU MARIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 1 - ACQUISITION D UNE TRACTO PELLE

    Accord cadre · 134 k€ (montant maximum)

    LOT 1 - ACQUISITION D UNE TRACTO PELLE

    134 k€
  26. 25/02/2025 COMMUNE DU MARIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 2 - ACQUISITION D UNE MINI PELLE 3T9

    Accord cadre · 58 k€ (montant maximum)

    LOT 2 - ACQUISITION D UNE MINI PELLE 3T9

    58 k€
  27. 20/02/2025 COMMUNE DE FORT-DE-FRANCE › (nouvel onglet)
    marché · Acquisition d'un pick-up simple cabine 4X4

    marché · 45 k€

    Acquisition d'un pick-up simple cabine 4X4

    45 k€
  28. 05/02/2025 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU CENTRE DE LA MARTINIQUE › (nouvel onglet)
    marché · Acquisition d’un Engin de chargement sur pneus muni d’un godet à griffes

    marché · 202 k€

    Acquisition d’un Engin de chargement sur pneus muni d’un godet à griffes

    202 k€
  29. 12/11/2024 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU CENTRE DE LA MARTINIQUE › (nouvel onglet)
    marché · FOURNITURE D’UN BROYEUR DÉCHIQUETEUR MOBILE DE BOIS

    marché · 66 k€

    FOURNITURE D’UN BROYEUR DÉCHIQUETEUR MOBILE DE BOIS

    66 k€
  30. 25/07/2024 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU CENTRE DE LA MARTINIQUE › (nouvel onglet)
    marché · Fourniture, livraison, maintenance et assistance de 3 véhicules utilitaire de type Pick up avec portes antagonistes

    marché · 144 k€

    Fourniture, livraison, maintenance et assistance de 3 véhicules utilitaire de type Pick up avec portes antagonistes

    144 k€
  31. 12/06/2024 COMMUNE DE RIVIERE-SALEE › (nouvel onglet)
    marché · Acquisition d'une tondeuse autoportée pour l'entretien des stades de R-Salée

    marché · 51 k€

    Acquisition d'une tondeuse autoportée pour l'entretien des stades de R-Salée

    51 k€
  32. 28/05/2024 COMMUNE DU VAUCLIN › (nouvel onglet)
    marché · Lot 01: Acquisition d'un camion polybenne neuf

    marché · 312 k€

    Lot 01: Acquisition d'un camion polybenne neuf

    312 k€
  33. 02/04/2024 COMMUNE DU ROBERT › (nouvel onglet)
    marché · Achat d'une faucheuse d'accotement - Achat de véhicules et d'engins neufs

    marché · 120 k€

    Achat d'une faucheuse d'accotement - Achat de véhicules et d'engins neufs

    120 k€
  34. 28/03/2024 COMMUNE DU ROBERT › (nouvel onglet)
    marché · Achat d'une faucheuse d'accotement

    marché · 120 k€

    Achat d'une faucheuse d'accotement

    120 k€
  35. 03/01/2024 COMMUNE DU LAMENTIN › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · LOT07 DEUX CAMIONETTES DOUBLE CABINE AVEC BENNE BASCULANTE+

    marché · 124 k€ (1 avenant)

    LOT07 DEUX CAMIONETTES DOUBLE CABINE AVEC BENNE BASCULANTE+

    124 k€
  36. 03/01/2024 COMMUNE DU LAMENTIN › (nouvel onglet)
    marché · Achat de vehicules neufs pour la ville du lamentin: Lot 7 : DEUX CAMIONNETTES DOUBLE CABINE AVEC BENNE BASCULANTE

    marché · 132 k€

    Achat de vehicules neufs pour la ville du lamentin: Lot 7 : DEUX CAMIONNETTES DOUBLE CABINE AVEC BENNE BASCULANTE

    132 k€
  37. 14/11/2023 COLLECTIVITE TERRITORIALE DE MARTINIQUE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · ACHAT MATERIELS SPECIFIQUES POUR LE GOLF- 3ème Consultation

    marché · 96 k€ (1 avenant)

    ACHAT MATERIELS SPECIFIQUES POUR LE GOLF- 3ème Consultation

    96 k€
  38. 17/10/2023 COMMUNE DU FRANCOIS › (nouvel onglet)
    marché · LOT2 ACQUISITION ENGIN PELLE 5 A 6 TONNES ET REMORQUE DE TRANSPORT

    marché · 125 k€

    LOT2 ACQUISITION ENGIN PELLE 5 A 6 TONNES ET REMORQUE DE TRANSPORT

    125 k€
  39. 11/05/2023 COLLECTIVITE TERRITORIALE DE MARTINIQUE › (nouvel onglet)
    marché · ACHAT MATERIELS SPECIFIQUES POUR LE GOLF- 2nde Consultation

    marché · 58 k€

    ACHAT MATERIELS SPECIFIQUES POUR LE GOLF- 2nde Consultation

    58 k€
  40. 12/02/2023 COMMUNE DU FRANCOIS › (nouvel onglet)
    marché · LOT 1 ACHAT ET LIVRAISON DE 4 VEHICULES UTILITAIRES LEGERS NEUFS TYPE CAMIONETTES 3.5 TONNES

    marché · 235 k€

    LOT 1 ACHAT ET LIVRAISON DE 4 VEHICULES UTILITAIRES LEGERS NEUFS TYPE CAMIONETTES 3.5 TONNES

    235 k€

Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 40.

› Changements de contrôle (3)

dernier : vente, 01/10/2013

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · 3.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

27,1 M€ 2022 27,8 M€ 2023 32,3 M€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2022 : 27,1 M€ · Achats 22,0 M€ · Charges externes 3,2 M€ · Personnel 1,5 M€ · EBE 358 k€
  • 2023 : 27,8 M€ · Achats 22,1 M€ · Charges externes 3,3 M€ · Personnel 1,3 M€ · EBE 1,1 M€
  • 2024 : 32,3 M€ · Achats 25,6 M€ · Charges externes 4,0 M€ · Personnel 1,3 M€ · EBE 1,4 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2022 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

8,3 % 4,3 % 0,3 %
2022 2023 2024 4,3 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

  • 2022 : 1,3 %
  • 2023 : 3,9 %
  • 2024 : 4,3 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2022 → 2024 · n = 284.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2022 → 2024 · 3 exercices.

› Établissements (5)

5 établissements actifs, 1 avec exploitants avant

  1. Zac Riviere Roche Zac de Riviere Roche, 97200 Fort-de-France

    siège · SIRET 353 599 822 00023 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/05/2010

    1 exploitant avant
    1. 12 k€
  2. Imm Karamex-Npai-96 Ld Destrellan, 97122 Baie-Mahault

    SIRET 353 599 822 00031 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/05/1996

  3. 8 Lotissement Dalmazir, 97351 Matoury

    SIRET 353 599 822 00056 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/08/2006

  4. les Hauts de Californie Basse Gondeau, 97232 Le Lamentin

    LANES AUTOMOBILES · SIRET 353 599 822 00064 · vente de véhicules · depuis 01/01/2010

  5. 49 Route Departementale 51, 97355 Macouria

    SIRET 353 599 822 00072 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/06/2017

Prix : le montant publié dans l'annonce de vente, indicatif.

Les 981 autres entreprises du métier « commerce de gros non alimentaire » · Martinique (972) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 5.

› Actes (16)

dernier : statuts mis à jour, 21/05/2025

  1. 21/05/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 21/05/2025 Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 25/06/2024 Tenue de l'assemblée — De reunion de l a g chargee d approuver les comptes 31 07 2024 Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 16/03/2022 Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 04/03/2022 Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 06/12/2015 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 09/02/2015 Tenue de l'assemblée Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 27/09/2012 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 27/09/2012 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 25/10/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 07/05/2002 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 12/09/2000 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 28/09/1998 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 25/09/1997 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 08/02/1995 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 21/12/1992 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

5 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 16.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

5 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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