ENTREPRISE Culture de la vigne › Côte-d'Or ›

DOMAINE DE COURCEL

353 767 783Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 08/02/1990

Place de L'eglise, 21630 Pommard

  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (20)

20 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : changement de dirigeant, 27/03/2024

Activité
Viticulture Viticulture Activité · du 25/12/1990 au 01/01/2008 17 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 08/02/1990 36 ans Immatriculation08/02/1990
Dirigeants · 4
Marie-Anne CHODRON DE COURCEL
gérant gérant Marie-Anne CHODRON DE COURCELdébut non publié
Edouard CHODRON DE COURCEL
gérant gérant Edouard CHODRON DE COURCELdébut non publié
Constance BOMMELAER
gérant gérant Constance BOMMELAERdébut non publié
Anne BOMMELAER
gérant gérant Anne BOMMELAERdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1990 → 2024 · 4.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Place de L'eglise, 21630 Pommard

    siège · SIRET 353 767 783 00015 · viticulture · depuis 08/02/1990

Les 2 265 autres entreprises du métier « viticulture » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (15)

dernier : acte, 03/04/2024

  1. 03/04/2024 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 25/03/2024 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 25/03/2024 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 30/01/2019 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 30/01/2019 de Mme Marguerite ROUSSEAU aux consorts BOMMELAER er CHODRON de COURCEL Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 30/01/2019 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 08/09/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 09/02/1995 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. date inconnue Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. date inconnue Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  15. date inconnue Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 15.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page