ENTREPRISE Culture de la vigne › Côte-d'Or ›

DOMAINE FRANCOIS BERTHEAU

353 768 773Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 06/02/1990

Rue du Carre, 21220 Chambolle-Musigny

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Francois BERTHEAU › (nouvel onglet) (59 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (2)

2 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : activité, 01/01/2008

Dénomination
DOMAINE BERTHEAU ET FILS DOMAINE BERTHEAU ET FILS Dénomination · du 06/02/1990 au 01/01/2005 14 ans DOMAINE FRANCOIS BERTHEAU DOMAINE FRANCOIS BERTHEAU Dénomination · depuis le 01/01/2005 21 ans
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · du 06/02/1990 au 01/01/2005 14 ans Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · depuis le 01/01/2005 21 ans
Activité
Viticulture Viticulture Activité · du 25/12/1990 au 01/01/2008 17 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 06/02/1990 36 ans Immatriculation06/02/1990
Dirigeants · 1
Francois BERTHEAU
gérant gérant Francois BERTHEAUdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 1990 → 2008 · 7.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
  2. Convention collective Convention collective régionale des exploitations agricoles Côte d'or Nièvre Yonne ETAR CUMA Côte d'or · code 8262

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Rue du Carre, 21220 Chambolle-Musigny

    siège · SIRET 353 768 773 00015 · viticulture · depuis 06/02/1990

Les 2 265 autres entreprises du métier « viticulture » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (5)

dernier : modification de l'exercice social, 05/04/2022

  1. 05/04/2022 Modification de l'exercice social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 25/04/2016 entre Mme Monique COIFFU et M Francois BERTHEAU Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 22/03/2005 Augmentation du capital social — Changement de denomination transformation de scea en earl Démission d'un dirigeant — Augmentation du capital changement de denomination transformation de scea en earl · Changement de dénomination — Transformation de scea en earl · Transformation de la forme juridique — De scea en earl · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 14/12/1999 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 13/06/1994 Augmentation du capital social Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 5.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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