ENTREPRISE Culture de la vigne › Côte-d'Or ›
DOMAINE FRANCOIS BERTHEAU
353 768 773Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 06/02/1990
Rue du Carre, 21220 Chambolle-Musigny
Dirigeants et associés
- Gérant Francois BERTHEAU › (nouvel onglet) (59 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (2)
2 mandats
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- mandats Francois BERTHEAU › (nouvel onglet) · gérant
- mandats GFA BERTHEAU ET FILS › (nouvel onglet) · via Francois BERTHEAU
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : activité, 01/01/2008
Dirigeants · 1
- 01/01/2008 activité Viticulture → Culture de la vigne
- 01/01/2005 forme juridique Société civile d'exploitation agricole → Exploitation agricole à responsabilité limitée
- 01/01/2005 dénomination DOMAINE BERTHEAU ET FILS → DOMAINE FRANCOIS BERTHEAU
- 25/12/1990 activité Viticulture
- 06/02/1990 forme juridique Société civile d'exploitation agricole
- 06/02/1990 dénomination DOMAINE BERTHEAU ET FILS
- 06/02/1990 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1990 → 2008 · 7.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
- Convention collective Convention collective régionale des exploitations agricoles Côte d'or Nièvre Yonne ETAR CUMA Côte d'or · code 8262
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Rue du Carre, 21220 Chambolle-Musigny
siège · SIRET 353 768 773 00015 · viticulture · depuis 06/02/1990
Les 2 265 autres entreprises du métier « viticulture » · Côte-d'Or (21) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : modification de l'exercice social, 05/04/2022
- 05/04/2022 Modification de l'exercice social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 25/04/2016 entre Mme Monique COIFFU et M Francois BERTHEAU Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/03/2005 Augmentation du capital social — Changement de denomination transformation de scea en earl Démission d'un dirigeant — Augmentation du capital changement de denomination transformation de scea en earl · Changement de dénomination — Transformation de scea en earl · Transformation de la forme juridique — De scea en earl · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/12/1999 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/06/1994 Augmentation du capital social Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 5.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.