ENTREPRISE Débits de boissons › Seine-Maritime ›
Dominique Duval (CIVETTE SAINT SEVER)
353 867 252Entrepreneur individuelcessée le 31/12/2009
Rue Saint Sever, 76100 Rouen
Dirigeants et associés
- Entrepreneur individuel Dominique DUVAL › (nouvel onglet) · depuis 05/03/1990 · jusqu'à la cessation
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (6)
1 mandat · 5 opérations
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carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Dominique DUVAL › (nouvel onglet) · entrepreneur individuel 05/03/1990
- opérations Nicole Legois › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, cédant · 2010 01/01/2010
- opérations Corinne Napoly › (nouvel onglet)cessée · reprise, cédant · 2005 01/04/2005
- opérations LE VASCOEUIL › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2004 01/04/2004
- opérations LE CAMBOLLE › (nouvel onglet)cessée · reprise, cédant · 2003 01/04/2003
- opérations Suzanne Maugard › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1998 01/04/1998
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (10)
dernier : état, 31/12/2009
- 31/12/2009 étatcessation Cessation d'activité
- 01/01/2008 activité Cafés tabacs → Débits de boissons
- 16/01/2006 activité Restaurants de type traditionnel → Cafés tabacs
- 16/01/2006 siège 106 Rue Martainville, 76000 Rouen → Civette Saint Sever, Rue Saint Sever, 76100 Rouen
- 25/12/2004 activité Débits de boissons → Restaurants de type traditionnel
- 01/04/2004 forme juridique Entrepreneur individuel
- 01/04/2004 dénomination LE VASCOEUIL
- 01/04/2004 siège 106 Rue Martainville, 76000 Rouen
- 25/12/1998 activité Débits de boissons
- 05/03/1990 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1990 → 2009 · 10.
› Changements de contrôle (5)
dernier : vente, 01/01/2010
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 01/01/2010 vente Nicole Legois › (nouvel onglet) · acquéreur 920 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/04/2005 reprise repris par Corinne Napoly › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/04/2004 reprise repris de LE VASCOEUIL › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/04/2003 reprise repris par LE CAMBOLLE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/04/1998 reprise repris de Suzanne Maugard › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INSEE, Sirene · 5.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements
aucun établissement actif
Source : INSEE, Sirene · n = 3.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.