ENTREPRISE Promotion immobilière d'autres bâtiments › Val-de-Marne ›
AVENIR DEVELOPPEMENT
354 049 918SA à conseil d'administration (s.a.i.)active depuis 20/02/1990
14 Rue Edouard le Corbusier, 94000 Creteil
Dirigeants et associés
- Commissaire aux comptes Bruno ROUILLE › (nouvel onglet) (63 ans)
- Personne morale ORCOM AUDIT › (nouvel onglet)
- Personne morale GRAND PARIS SUD EST AVENIR · représentée par JEAN SESSA
- Personne morale VILLE DE SUCY EN BRIE · représentée par LAURENCE ADOLPHE
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (3)
1 opération · 2 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations ARSU › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, acquéreur · 2021 04/10/2021
- mandats ORCOM AUDIT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Bruno ROUILLE › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (30)
dernier : changement de dirigeant, 17/09/2026
- 17/09/2026 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 08/09/2026 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2024 dénomination AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT → AVENIR DEVELOPPEMENT INSEE, Sirene
- 14/06/2022 dénomination SPLA GRAND PARIS SUD EST AVENIR DEVELOPPEMENT → AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT INSEE, Sirene
- 12/03/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 03/11/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/10/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/10/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/10/2019 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 30/10/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 29/11/2018 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 01/11/2018 siège 19 Avenue de la Sabliere, 94370 Sucy-en-Brie → 14 Rue Edouard le Corbusier, 94000 Creteil INSEE, Sirene
- 29/06/2018 dénomination HAUT VAL DE MARNE DEVELOPPEMENT → SPLA GRAND PARIS SUD EST AVENIR DEVELOPPEMENT INSEE, Sirene
- 03/05/2016 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 03/05/2016 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 25/04/2012 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 25/04/2012 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 02/02/2012 forme juridique SA d'économie mixte à conseil d'administration → SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 19/12/2010 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 30/11/2008 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 04/09/2008 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Promotion immobilière d'infrastructures → Promotion immobilière d'autres bâtiments INSEE, Sirene
- 29/03/2007 siège 9 Route de Bonneuil, 94370 Sucy-en-Brie → 19 Avenue de la Sabliere, 94370 Sucy-en-Brie INSEE, Sirene
- 08/12/2005 dénomination SOC ECON MIXTE AMENAG ENVIR SUCY EN BRIE → HAUT VAL DE MARNE DEVELOPPEMENT INSEE, Sirene
- 08/12/2005 siège 2 Avenue Georges Pompidou, 94370 Sucy-en-Brie → 9 Route de Bonneuil, 94370 Sucy-en-Brie INSEE, Sirene
- 25/12/2000 activité Promotion immobilière d'infrastructures INSEE, Sirene
- 20/02/1990 forme juridique SA d'économie mixte à conseil d'administration INSEE, Sirene
- 20/02/1990 dénomination SOC ECON MIXTE AMENAG ENVIR SUCY EN BRIE INSEE, Sirene
- 20/02/1990 siège 2 Avenue Georges Pompidou, 94370 Sucy-en-Brie INSEE, Sirene
- 20/02/1990 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1990 → 2026 · 30.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils
- Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
- Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 27/08/2024
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 27/08/2024 changement de contrôleapport partiel d'actifsignal non publié INPI, actes · signal
- 04/10/2021 vente ARSU › (nouvel onglet) · cédant 36 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- 2016 : 58 k€
- 2017 : 32 k€
- 2019 : 147 k€
- 2020 : 75 k€
- 2021 : 133 k€
- 2022 : 8,0 M€
- 2023 : 12,9 M€
- 2025 : 18,9 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2023)
- 2016 : -148,4 %
- 2017 : -235,2 %
- 2019 : -263,1 %
- 2020 : -1173,4 %
- 2021 : -413,5 %
- 2022 : -37,3 %
- 2023 : -7,8 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 9 exercices.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
14 Rue Edouard le Corbusier, 94000 Creteil
siège · SIRET 354 049 918 00056 · promotion immobilière · depuis 06/06/2018
-
6 Rue Marco Polo, 94370 Sucy-en-Brie
SIRET 354 049 918 00064 · promotion immobilière · depuis 14/06/2022
Les 413 autres entreprises du métier « promotion immobilière » · Val-de-Marne (94) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (79)
dernier : modification des statuts, 09/09/2026
- 09/09/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/09/2026 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/09/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/07/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/07/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/07/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/07/2026 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/07/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/07/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/07/2026 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/07/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
03/11/2025
Statuts mis à jour
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
03/11/2025
Statuts mis à jour
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- 03/11/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/08/2024 Apport partiel d'actif pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
-
21/10/2022
Changement de dénomination
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
21/10/2022
Changement de dénomination
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
- 10/03/2021 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
30/10/2019
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
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29/10/2019
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
-
29/10/2019
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
29/10/2019
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
29/10/2019
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
29/10/2019
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
-
29/10/2019
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
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29/10/2019
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
28/10/2019
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Décrets · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Représentant permanent · Décrets · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
-
28/10/2019
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Décrets · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Représentant permanent · Décrets · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
-
28/10/2019
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Décrets · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Représentant permanent · Décrets · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
-
27/11/2018
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Représentant permanent · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
-
27/11/2018
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Représentant permanent · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
-
09/02/2018
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
23/06/2017
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
28/04/2016
représentants ville de Sucy en Brie
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
28/04/2016
représentants ville de Sucy en Brie
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
28/04/2016
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
12/12/2014
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
26/06/2014
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
27/06/2012
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
16/04/2012
Démission d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
16/04/2012
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
16/04/2012
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
16/04/2012
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
09/12/2010
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée
-
18/11/2008
Nomination d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée
-
26/08/2008
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
-
20/06/2007
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
-
30/04/2007
ancien siège : 9 route de Bonneuil 94370 SUCY EN BRIE
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
19/01/2007
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
11/10/2006
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée
-
11/10/2006
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
-
27/12/2005
Modification de l'objet social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Ancien siège social : Hôtel de Ville 2 ave Georges Pompidou 94370 SUCY EN BRIE · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Ancien siège social : Hôtel de Ville 2 ave Georges Pompidou 94370 SUCY EN BRIE · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 09/06/2005 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
24/03/2004
Modification de l'objet social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
27/01/2004
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
- 29/07/2003 Procédure collective ou décision de justice pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
24/02/2003
Divers
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 05/07/2002 Procédure collective ou décision de justice pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
19/03/2002
Démission d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
06/08/2001
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
09/10/2000
Réduction du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre opération sur le capital · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre opération sur le capital · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
16/07/1998
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Divers · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre
Modification des statuts · Divers · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre
-
11/03/1998
REQUETE EN DATE DU 11/03/1998 PROROGATION DE DELAI JUSQU'AU 30/06/1998
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
12/01/1998
Démission d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Divers · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
-
24/12/1997
Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
28/07/1997
Divers
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
27/05/1997
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Autre pièce déposée
Représentant permanent · Autre pièce déposée
-
15/04/1997
REQUETE EN DATE DU 28/03/1997 PROROGATION DE DELAI JUSQU'AU 30/06/1997
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
19/12/1996
MODIFICATION DIRECTEUR GENERAL
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
13/08/1996
Divers
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Autre pièce déposée · 1 signal : augmentation de capital
Augmentation du capital social · Autre pièce déposée
Augmentation de capital — l'augmentation de capital en numéraire, de modifier l'article 6 des statuts ainsi qu'il · signal
-
13/03/1996
Procédure collective ou décision de justice — De prorogation no 00151du 11 03 96
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
18/10/1995
Représentant permanent
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 1 signal : nomination de dirigeant
Autre pièce déposée
Nomination de dirigeant — 1) DESIGNE 4 membres titulaires et 4 membres suppléants pour représenter · signal
-
14/09/1995
Poursuite d'activité malgré les pertes — La perte de la moitie du capital social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 2 signaux : augmentation de capital, difficultés ou procédure collective
Autre pièce déposée
Augmentation de capital — de l'accord définitif sus visé, est incluse une augmentation de capital de 12,5 Millions de Francs qu! · signal
Difficultés ou procédure collective — nouveau s'élève à 6.966.994,46 F et que le montant des capitaux propres est devenu inférieur à la · signal
-
24/02/1995
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Autre pièce déposée
Nomination de dirigeant — suppléant, démissionnaire, l'Assemblée Générale décide de nommer : · signal
Départ de dirigeant — suppléant, démissionnaire, l'Assemblée Générale décide de nommer : · signal
-
24/02/1995
MODIFICATION DIRECTEUR GENERAL.
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 2 signaux : départ de dirigeant, difficultés ou procédure collective
Autre pièce déposée
Départ de dirigeant — Le Conseil d'Administration prend acte de sa décision et accepte la démission de Monsieur · signal
Difficultés ou procédure collective — Conseil en date du 30 mars 1994 qui est adopté sans observation par le Conseil. · signal
-
24/02/1995
Divers
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Représentant permanent · Autre pièce déposée
Fusion — FRANCE doit être absorbée prochainement par voie de fusion par la Société · signal
Nomination de dirigeant — Ratification de la nomination d'un administrateur. · signal
Départ de dirigeant — démission de Monsieur Dominique BAMATTER en le remerciant pour les · signal
-
24/02/1995
Divers
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants — Modification representant permanent · Représentant permanent · Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, nomination de dirigeant, changement de dénomination
Autre modification relative aux dirigeants — Modification representant permanent · Représentant permanent · Autre pièce déposée
Fusion — PARTIMO et SILH, toutes deux filiales à 100 % de la Banque La Hénin ont fusionné et que le · signal
Nomination de dirigeant — par la présente, que nous nommons M. Etienne MARCOT · signal
Changement de dénomination — Changement de dénomination sociale d'un Administrateur, · signal
-
23/08/1993
Divers
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · 1 signal : changement de dénomination
Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée
Changement de dénomination — Propriété SOFAP, dénommée à la suite de la fusion, Société Française d'Accession à · signal
- date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 79.