ENTREPRISE FOUCHARD

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1990 → 2025 · 13.

1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
2. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
4. RGE RGE · 10 qualifications
5. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 10/04/2026 COMMUNE DE LA HAGUE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · MAINT PREV CUR INST THERM CHAUFFAGE EAU CHAUDE SAN

   Accord cadre · 127 k€ (montant maximum)

   MAINT PREV CUR INST THERM CHAUFFAGE EAU CHAUDE SAN

   127 k€
2. 10/04/2026 COMMUNE DE LA HAGUE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · MAINT PREV CUR INSTALLATIONS VENTILATION VMC

   Accord cadre · 71 k€ (montant maximum)

   MAINT PREV CUR INSTALLATIONS VENTILATION VMC

   71 k€
3. 01/04/2026 RNAS (ROUEN NORMANDIE AMENAGEMENT STATIONNEMENT) › (nouvel onglet)
   marché · Construction d'un gymnase sur la ZAC Rouen Innovation Santé/ Lot n° 11 : CVC - Plomberie - Sanitaire

   marché · 799 k€

   Construction d'un gymnase sur la ZAC Rouen Innovation Santé/ Lot n° 11 : CVC - Plomberie - Sanitaire

   799 k€
4. 24/02/2026 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CAEN NORMANDIE › (nouvel onglet)
   marché · 2 avenants · Plomberie sanitaire - CVC - Desemfumage

   marché · 1,4 M€ (2 avenants)

   Plomberie sanitaire - CVC - Desemfumage

   1,4 M€
5. 17/02/2026 GIE GRAND OUEST › (nouvel onglet)
   marché · Lot 6 PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION

   marché · 1,0 M€

   Lot 6 PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION

   1,0 M€
6. 23/12/2025 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE 35 › (nouvel onglet)
   marché · montant porté à 250 k€ le 09/07/2026 · PE23-R-01_VC_chaufferie_Plomberie

   marché · porté à 250 k€ le 09/07/2026

   PE23-R-01_VC_chaufferie_Plomberie

   250 k€
7. 17/12/2025 AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES › (nouvel onglet)
   marché · Travaux de création d'un pôle de formation culinaire sur le centre de Cherbourg: Lot 11: 11- Chauffage - Ventilation - Plomberie sanitaire

   marché · 797 k€

   Travaux de création d'un pôle de formation culinaire sur le centre de Cherbourg: Lot 11: 11- Chauffage - Ventilation - Plomberie sanitaire

   797 k€
8. 10/11/2025 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CAEN NORMANDIE › (nouvel onglet)
   marché · Travaux pour la construction d’un Institut de Cancérologie Normandie Ouest (ICNO) pour le CHU Caen Normandie - CVC Plomberie

   marché · 1,4 M€

   Travaux pour la construction d’un Institut de Cancérologie Normandie Ouest (ICNO) pour le CHU Caen Normandie - CVC Plomberie

   1,4 M€
9. 10/11/2025 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CAEN NORMANDIE › (nouvel onglet)
   marché · 2 avenants · CVC/Plomberie

   marché · 1,4 M€ (2 avenants)

   CVC/Plomberie

   1,4 M€
10. 30/10/2025 MANCHE HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · Lot 10 : Plomberie - Chauffage - Ventilation

    marché · 223 k€

    Lot 10 : Plomberie - Chauffage - Ventilation

    223 k€
11. 19/09/2025 REGION NORMANDIE › (nouvel onglet)
    marché · Amélioration de la performance énergétique des bâtiments du lycée Marie Curie à Vire (14) - Lot n° 04 : Ventilation

    marché · 611 k€

    Amélioration de la performance énergétique des bâtiments du lycée Marie Curie à Vire (14) - Lot n° 04 : Ventilation

    611 k€
12. 16/09/2025 CC DE GRANVILLE, TERRE ET MER › (nouvel onglet)
    marché · Rénovation et extension du gymnase de La Haye-Pesnel

    marché · 434 k€

    Rénovation et extension du gymnase de La Haye-Pesnel

    434 k€
13. 16/09/2025 CC DE GRANVILLE, TERRE ET MER › (nouvel onglet)
    marché · PLOMBERIE - SANITAIRE - CHAUFFAGE - VENTILATION

    marché · 434 k€

    PLOMBERIE - SANITAIRE - CHAUFFAGE - VENTILATION

    434 k€
14. 30/07/2025 CAENNAISE SOC CAENNAISE DEVELOPP IMMO › (nouvel onglet)
    marché · CVCP Désemfumage - Construction d'un ensemble immobilier de 45 logements privés et 47 logements sociaux et d'un local d'activité – îlot J – avenue Clémenceau à CAEN

    marché · 1,2 M€

    CVCP Désemfumage - Construction d'un ensemble immobilier de 45 logements privés et 47 logements sociaux et d'un local d'activité – îlot J – avenue Clémenceau à CAEN

    1,2 M€
15. 03/07/2025 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CAEN NORMANDIE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · Lot 5 Chauffage ventilation conditionnement air plomberie sanitaire

    marché · 9,1 M€ · groupement de 3 titulaires

    Lot 5 Chauffage ventilation conditionnement air plomberie sanitaire

    9,1 M€
16. 06/06/2025 SA HLM COUTANCES-GRANVILLE › (nouvel onglet)
    marché · Rénovation BBC - 28.30.32 Sauges: Lot 5 : lot 09 - Plomberie - chauffage - ventilation

    marché · 450 k€

    Rénovation BBC - 28.30.32 Sauges: Lot 5 : lot 09 - Plomberie - chauffage - ventilation

    450 k€
17. 16/05/2025 SPL CAEN LA MER AMENAGEMENT › (nouvel onglet)
    marché · Maison des chercheurs - Réalisation d'une résidence hôtelière et d'une résidence étudiante: Lot 14: Chauffage Ventilation Climatisation - Plomberie

    marché · 1,4 M€

    Maison des chercheurs - Réalisation d'une résidence hôtelière et d'une résidence étudiante: Lot 14: Chauffage Ventilation Climatisation - Plomberie

    1,4 M€
18. 26/03/2025 CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE OUEST NORMANDIE › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de construction d'un hébergement avec restauration sur le site du Campus 2 à Saint Lô - PLOMBERIE - CVC

    marché · 740 k€

    Travaux de construction d'un hébergement avec restauration sur le site du Campus 2 à Saint Lô - PLOMBERIE - CVC

    740 k€
19. 28/01/2025 COMMUNE DE CANCALE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 334 k€ le 06/08/2026 · LOT 14 - CONSTRUCTION D UNE CRECHE MUNICIPALE - PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION

    marché · porté à 334 k€ le 06/08/2026

    LOT 14 - CONSTRUCTION D UNE CRECHE MUNICIPALE - PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION

    334 k€
20. 26/11/2024 MANCHE HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · 1A : Chauffage – Cherbourg

    marché · 439 k€

    1A : Chauffage – Cherbourg

    439 k€
21. 30/09/2024 CC DE GRANVILLE, TERRE ET MER › (nouvel onglet)
    marché · CHAUFFAGE

    marché · 647 k€

    CHAUFFAGE

    647 k€
22. 26/08/2024 COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 2,8 M€ le 18/09/2026 · CONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS

    marché · porté à 2,8 M€ le 18/09/2026

    CONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS

    2,8 M€
23. 12/08/2024 HOPITAUX DU SUD MANCHE › (nouvel onglet)
    marché · Réfection du chauffage des USN du centre hospitalier de l'estran

    marché · 229 k€

    Réfection du chauffage des USN du centre hospitalier de l'estran

    229 k€
24. 06/08/2024 HOPITAUX DU SUD MANCHE › (nouvel onglet)
    marché · PLOMBERIE, VENTILATION, DESENFUMAGE

    marché · 36 k€

    PLOMBERIE, VENTILATION, DESENFUMAGE

    36 k€
25. 25/07/2024 HOPITAUX DU SUD MANCHE › (nouvel onglet)
    marché · 240425 Lot 4 : Plomberie, chauffage, ventilation. Travaux d'aménagement des salles de bains communes EHPAD Paul Poirier site de Granville

    marché · 40 k€

    240425 Lot 4 : Plomberie, chauffage, ventilation. Travaux d'aménagement des salles de bains communes EHPAD Paul Poirier site de Granville

    40 k€
26. 15/07/2024 HOPITAUX DU SUD MANCHE › (nouvel onglet)
    marché · PLOMBERIE SANITAIRE - CHAUFFAGE - VENTILATION - CLIMATISATION

    marché · 141 k€

    PLOMBERIE SANITAIRE - CHAUFFAGE - VENTILATION - CLIMATISATION

    141 k€
27. 05/07/2024 HOPITAUX DU SUD MANCHE › (nouvel onglet)
    marché · PLOMBERIE CVC

    marché · 337 k€

    PLOMBERIE CVC

    337 k€
28. 31/05/2024 MANCHE HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · Chauffage - ventilation - plomberie

    marché · 1,7 M€

    Chauffage - ventilation - plomberie

    1,7 M€
29. 24/04/2024 CC CINGAL-SUISSE NORMANDE › (nouvel onglet)
    marché · RESTRUCTURATION ET EXTENSION ECOLE PAUL HEROULT LOT15

    marché · 849 k€

    RESTRUCTURATION ET EXTENSION ECOLE PAUL HEROULT LOT15

    849 k€
30. 04/04/2024 MANCHE HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 298 k€ le 07/07/2025 · Lot 4 : Chauffage - Plomberie - Faïence

    marché · porté à 298 k€ le 07/07/2025

    Lot 4 : Chauffage - Plomberie - Faïence

    298 k€
31. 28/03/2024 MANCHE HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · LOT N° 1 : Remplacement du chauffage individuel de 36 logements à Pont Hébert et Agneaux

    marché · 295 k€

    LOT N° 1 : Remplacement du chauffage individuel de 36 logements à Pont Hébert et Agneaux

    295 k€
32. 19/02/2024 CA DU COTENTIN › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,5 M€ le 20/08/2026 · REHABILITATION EXTENSION INTECHMER LOT 18 CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE SANITAIRES

    marché · porté à 1,5 M€ le 20/08/2026

    REHABILITATION EXTENSION INTECHMER LOT 18 CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE SANITAIRES

    1,5 M€
33. 19/02/2024 CA DU COTENTIN › (nouvel onglet)
    marché · Réhabilitation-extension du site d'INTECHMER à Cherbourg-en-Cotentin - pour les lots de l'opération lancés en appel d'offres ouvert-relance des lots 5, 6, 9, 15, 17 et 18

    marché · 1,4 M€

    Réhabilitation-extension du site d'INTECHMER à Cherbourg-en-Cotentin - pour les lots de l'opération lancés en appel d'offres ouvert-relance des lots 5, 6, 9, 15, 17 et 18

    1,4 M€
34. 01/02/2024 CA DU COTENTIN › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 685 k€ le 10/09/2026 · RENOVATION DE LA PISCINE DES PIEUX LOT 7 TRAITEMENT AIR CHAUFFAGE CLIMATISATION PLOMBERIE

    marché · porté à 685 k€ le 10/09/2026

    RENOVATION DE LA PISCINE DES PIEUX LOT 7 TRAITEMENT AIR CHAUFFAGE CLIMATISATION PLOMBERIE

    685 k€
35. 01/02/2024 CA DU COTENTIN › (nouvel onglet)
    marché · Rénovation de la piscine des Pieux (50340) - Lot 7

    marché · 544 k€

    Rénovation de la piscine des Pieux (50340) - Lot 7

    544 k€
36. 23/01/2024 MANCHE HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX DE RENOVATION DE LA DISTRIBUTION DU CHAUFFAGE COLLECTIF DE 129 LOGEMENTS A GRANVILLE, IMMEUBLES « LES PINS » ET « LES TAMARIS » ET POSE DE RADIATEURS.

    marché · 969 k€

    TRAVAUX DE RENOVATION DE LA DISTRIBUTION DU CHAUFFAGE COLLECTIF DE 129 LOGEMENTS A GRANVILLE, IMMEUBLES « LES PINS » ET « LES TAMARIS » ET POSE DE RADIATEURS.

    969 k€
37. 15/01/2024 MANCHE HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · 14 : Plomberie – Chauffage collectif PAC

    marché · 174 k€

    14 : Plomberie – Chauffage collectif PAC

    174 k€
38. 29/09/2023 COMMUNE DE LA HAGUE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 971 k€ le 20/05/2025 · CUISINE CENTRALE PLOMBERIE CHAFFAUFE VENTISATION SANITAIRE

    marché · porté à 971 k€ le 20/05/2025

    CUISINE CENTRALE PLOMBERIE CHAFFAUFE VENTISATION SANITAIRE

    971 k€
39. 11/05/2022 COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 229 k€ le 19/12/2024 · REHABILITATION ET EXTENSION DU COSEC COMPLEXE SPORTIF DE LA SAILLANDERIE A LA GLACERIE

    marché · porté à 229 k€ le 19/12/2024

    REHABILITATION ET EXTENSION DU COSEC COMPLEXE SPORTIF DE LA SAILLANDERIE A LA GLACERIE

    229 k€
40. — COMMUNE DE LA HAGUE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance préventive et curative des installations de chauffage, production eau chaude sanitaire et ventilation pour les logements communaux de la commune de La Hague

    Accord cadre · 28 k€ (montant maximum)

    Maintenance préventive et curative des installations de chauffage, production eau chaude sanitaire et ventilation pour les logements communaux de la commune de La Hague

    28 k€
41. — COMMUNE DE LA HAGUE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance préventive et curative des installations de chauffage, production eau chaude sanitaire et ventilation pour les logements communaux de la commune de La Hague

    Accord cadre · 8 000 € (montant maximum)

    Maintenance préventive et curative des installations de chauffage, production eau chaude sanitaire et ventilation pour les logements communaux de la commune de La Hague

    8 000 €
42. 02/07/2025 CA DU COTENTIN › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · ENTRETIEN MAINTENANCE ET DEPANNAGE DES INSTALLATIONS THERMIQUES ET CLIMATIQUES DES BATIMENTS COMMUNAUTAIRES LOT 4 CVC ZONE OUEST

    acte de sous-traitance · 24 k€

    ENTRETIEN MAINTENANCE ET DEPANNAGE DES INSTALLATIONS THERMIQUES ET CLIMATIQUES DES BATIMENTS COMMUNAUTAIRES LOT 4 CVC ZONE OUEST

    24 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 42.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 8.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 11 exercices.

1. Avenue de Verdun, 50200 Coutances

   siège · SIRET 377 730 874 00015 · plomberie-chauffage · depuis 03/12/1990

2. la Parfonterie, 50400 Granville

   SIRET 377 730 874 00080 · plomberie-chauffage · depuis 01/04/1993

3. 18 Avenue de la Grande Plaine, 14760 Bretteville-sur-Odon

   ENTREPRISE FOUCHARD · SIRET 377 730 874 00130 · plomberie-chauffage · depuis 01/12/2008

4. Za de Sauxmarais 203 Rue des Chenes, 50100 Cherbourg-en-Cotentin

   SIRET 377 730 874 00148 · plomberie-chauffage · depuis 01/12/2012

5. Zac de la Croix Carree 91 Rue des Freres Lumiere, 50180 Agneaux

   SIRET 377 730 874 00155 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/04/2014

6. Zone Industrielle Rue de la Grande Epine, 76800 Saint-Etienne-du-Rouvray

   SIRET 377 730 874 00171 · plomberie-chauffage · depuis 01/10/2017

7. la Fosse Cordon, 50300 Ponts

   SIRET 377 730 874 00189 · plomberie-chauffage · depuis 01/03/2018

Les 425 autres entreprises du métier « plomberie-chauffage » · Manche (50) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 7.

1. 08/08/2025 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 28/02/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 08/02/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 01/09/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 11/08/2020 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 13/01/2020 Modification des statuts
   Autre mouvement de propriété · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Autre mouvement de propriété · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 23/10/2019 Changement de dirigeant
   Modification de l'exercice social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Modification de l'exercice social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 23/10/2019 Modification de l'exercice social
   Modification des statuts · Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Modification des statuts · Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 06/04/2018 Nomination d'un dirigeant
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 27/10/2014 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11. 27/10/2014 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
12. 08/10/2014 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
13. 08/10/2014 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
14. 24/11/2011 Changement de dirigeant
    Modification des statuts · Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
15. 24/11/2011 Changement de dirigeant
    Modification des statuts · Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
16. 24/11/2011 Changement de dirigeant
    Modification des statuts · Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
17. 27/10/2011 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
18. 27/10/2011 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
19. 18/11/2004 Fusion — Absorption de la societe sanitherm 337 535 744 rcs cherbourg
    Augmentation du capital social — Fusion absorption de la societe sanitherm 337 535 744 rcs cherbourg · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation du capital social — Fusion absorption de la societe sanitherm 337 535 744 rcs cherbourg · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
20. 06/10/2004 Fusion — Sur l appreciation de la valeur des apports effectues par la societe sanitherm a la societe entreprise fouchard
    Apport en nature — Effectues par la societe sanitherm a la societe entreprise fouchard · Divers

    Apport en nature — Effectues par la societe sanitherm a la societe entreprise fouchard · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
21. 04/10/2004 Fusion — Societe absorbante sas entreprise fouchard societe absorbee sarl sanitherm
    Divers

    Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
22. 21/07/2004 Fusion — Societe absorbante entreprise fouchard societe absorbee sanitherm
    Procédure collective ou décision de justice · Divers

    Procédure collective ou décision de justice · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
23. 10/11/2003 Transformation de la forme juridique
    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
24. 10/11/2003 Transformation de la forme juridique
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
25. 08/11/2002 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · Divers

    Tenue de l'assemblée · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
26. 04/12/2001 Autre modification relative aux dirigeants
    Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
27. 04/08/1997 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée · Divers

    Tenue de l'assemblée · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
28. 08/10/1996 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · Divers · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée · Divers

    Nomination de dirigeant — Elle décide également de ne pas renouveler le mandat de Monsieur Francis WINDSOR et nomme, pour six · signal

    Départ de dirigeant — comptes suppléant, appelé à remplacer, le cas échéant, Monsieur LANDRY, titulaire, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
29. 16/11/1995 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — 100.000 Francs des apports de numéraire et à concurrence de 900.000 Francs, des apports en nature. · signal

    Augmentation de capital — II) Suivant assemblée générale extraordinaire du 31 octobre 1995, le capital social a été augmenté de 1.000.000 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
30. 21/09/1995 Procédure collective ou décision de justice
    Divers

    Divers

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31. 29/10/1993 Transformation de la forme juridique
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers · 2 signaux : apport, transformation de forme

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    Apport — 100.000 Francs, des apports de numéraire et, à concurrence de 900.000 Francs, des apports en nature. · signal

    Transformation de forme — affirment, à l'appui de la demande d'inscription modificative de la société au registre du commerce et des sociétés établie en suite … · signal

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32. 17/09/1993 Transformation de la forme juridique — En date du 14 09 93
    Divers · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

    Divers

    Apport — (apport en nature de Monsieur Eugène FOUCHARD et de Madame Denise · signal

    Nomination de dirigeant — Monsieur Eugène FOUCHARD a été nommé gérant de la SARL par les · signal

    Départ de dirigeant — nommé par décision de l'assemblée générale du 2 janvier 1993 et après démission · signal

    Augmentation de capital — Le 3 décembre 1990, le capital social a été augmenté de 900.000 francs en · signal

    Transformation de forme — RAPPORT DU commissaire A LA TRANSFORMATION EN DATE DU 14/O9/93 · signal

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33. 09/02/1993 MODIFICATION GERANT
    Tenue de l'assemblée · Divers · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée · Divers

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Général nomme gérant de la Société, pour une durée non limitée, Monsieur Frédéric FOUCHARD, · signal

    Départ de dirigeant — à compter du 1er Février 1993, en remplacement de Madame Denise FOUCHARD démissionnaire à cette même · signal

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Source : INPI, actes · n = 33.