ENTREPRISE Culture de la vigne › Pyrénées-Atlantiques ›

SCEA DOMAINE DU CINQUAU

377 929 609Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 10/04/1990

64230 Artiguelouve

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Pierre SAUBOT › (nouvel onglet) (83 ans)
  2. Associé SAS SOLEM › (nouvel onglet)
  3. Gérant Hadrien SAUBOT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 11/09/2016
  4. Gérant Beatrice SAUBOT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 24/07/2014
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (10)

10 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : changement de dirigeant, 08/03/2018

Activité
Viticulture Viticulture Activité · du 25/12/1999 au 01/01/2008 8 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 10/04/1990 36 ans Immatriculation10/04/1990
Dirigeants · 1
Pierre SAUBOT
gérant gérant Pierre SAUBOTdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1990 → 2018 · 6.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
  2. Convention collective Convention collective départementale des exploitations agricoles Pyrénées Atlantiques · code 9641

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 21/11/2005

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 64230 Artiguelouve

    siège · SIRET 377 929 609 00016 · viticulture · depuis 10/04/1990

Les 512 autres entreprises du métier « viticulture » · Pyrénées-Atlantiques (64) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (5)

dernier : démission d'un dirigeant, 02/03/2018

  1. 02/03/2018 Démission d'un dirigeant Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 02/09/2016 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 15/07/2014 Changement de dirigeant Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 21/11/2005 Démission d'un dirigeant Cession de parts sociales · Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 18/02/1999 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 5.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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